Commentaire Décision 6 Novembre 1962

Identification de crises 1. Identifier 5 crises caractéristiques : a. Crise pétrolière (1973) : choc pétrolier b. Crise des missiles de Cuba 1962 c. Crack boursier 1929 : Le Jeudi Noir d. La Grippe espagnole (1918) e. La Crise de France Télécom (2009) 2. Relater le cycle de la crise de France Télécom (de l’origine à sa résorbtion) : Comment on en est arrivé là... L'impact de la privatisation Le passage au statut d'entreprise privée,

L'établissement de la filiation II. L'adoption III. Le nom de l'enfant IV. L'autorité parentale V. l'enlèvement international d'enfant 23 23 24 26 28 29 32 32 32 34 34 34 5. Obligations alimentaires I. Juridiction compétente II. Loi applicable 6. Successions I. Droit communautaire II. Droit commun Les règles d'exécution en France des jugements étrangers : l'exequatur 36 I. Droit communautaire II. Droit commun 37 38 Lexique 41 Droit international des personnes et de la famille

la suite de la création de l'Office de radiodiffusion télévision française (ORTF), elle gagne en autonomie. Elle est la première chaîne à passer à la couleur le 1er octobre 1967. À la suite de l'éclatement de l'ORTF fin 1974, elle laisse la place le 6 janvier 1975 à la nouvelle société nationale de programme Antenne 2, rebaptisée France 2 en 1992, pour marquer son adhésion au groupe France Télévisions. Source:Wikipédia.fr Problématique : Démontrer l’aspect économique, social et politique de la chaîne

des réunions. I.2. Déplacement. I.3. Crédit d'heures. I.4. Formation. I.5. Recours à l'expert. Il. - Les modalités de fonctionnement II.1. Décisions sur les modalités de fonctionnement et l'organisation des travaux. II.2. Secrétariat. II.3. Réunions. Il.4. Inspections, enquêtes, missions. II.5. Rapport et programme annuels. II.6. Personnalité civile. ASPECTS CONVENTIONNELS, SITUATION DE CARENCE I. - Aspects conventionnels II. - Situation de carence : rôle des délégués

1. Biographie et contexte historique. Du vivant de Mouloud Feraoun l'Algérie est une colonie de peuplement (ل) sous domination française depuis 1830. Elle deviendra indépendante en 1962 après 8 ans de guerre de libération (1954-1962). Mouloud Feraoun est né en 1913 à Tizi-Hibel dans le département de Tizi- Ouzou en Kabylie (1). Il appartient à une famille de paysans pauvres. Son père, analphabète, connut déjà des épisodes d'émigration pour subvenir aux besoins de sa famille : émigration interne

passionna pour l'Orient. Il découvrit aussi le cinéma (“Les misérables”, “La porteuse de pain” et “Charlot”). ll fut inscrit dans une école privée où son camarade préféré fut Louis Chevasson avec lequel il allait à la Comédie-Française. Au mois de novembre 1909, il apprit le décès, à Dunkerque, de son grand-père, Alphonse Malraux, chez qui il avait passé des vacances d'été. Ce maître tonnelier et armateur ruiné se serait fendu le crâne en manipulant une hache à double tranchant. La «mort du vieux Viking»

tension qui existe entre protection et libération, consiste à raisonner en « faisant varier la taille de l’enfant. A certains moments, l’enfant est protégé et ses parents prennent les décisions à sa place, même si le jeune exprime un avis contraire », à d’autres moments, « le jeune doit pouvoir participer aux décisions le concernant ». Il prend donc une taille plus grande. Et d’en conclure que dans «un temps social, il peut y avoir des inversions de tailles » ; qui donnent à l’enfant des repères dans

LA CARCDSF P. 3 II /LES DIFFERENTS ORGANES P. 4 III /FICHE D’IDENTITE DE L’ENTREPRISE P.18 IV / UN PROFESSIONNEL DANS L’ENTREPRISE P.20 VI / MA SEMAINE DE STAGE P.22 VII / RECHERCHE DU LIEU DU STAGE ET COMMENTAIRES P.23 VIII / BILAN P.24 [pic] HISTORIQUE A sa création en 1948, la Caisse des Chirurgiens-Dentistes a été administrée par un comité provisoire nommé par le Ministère du Travail sur proposition du Conseil de l’Ordre, dont le

King ......................................................................................... 14 3. Extrait ................................................................................................................................... 15 3.1 Commentaire du discours .................................................................................................. 18 4. Bibliographie..................................................................................................................

alors qu'elles sont justiciables, elles ont un degré de précision et d'exigibilité tel que leur titulaire peuvent en imposer le respect par un juge. Leur violation a des conséquences en justice. Différence entre le droit à... et le droit de... Séance 6: liberté publiques et période de crise Séance 7: liberté publique des étrangers Séance 8: principe d'égalité, avec une réflexion sur le droit à la différence. Question de la discrimination positive. Séance 9: les zones d'ombres des libertés publiques