Commentaires De Texte Code De Justinien

orales peuvent différer du texte parce que l’effort pédagogique (être écouté et compris) contraint l’enseignant à aller en cours à l’essentiel, éventuellement à revenir sans cesse sur les mêmes idées, alors que les développements écrits sont fait pour permettre à ceux qui les lisent d’avoir accès à des explications complémentaires. Enfin, il va de soi que certaines questions traitées ici ne le sont pas en cours et qu’inversement certains exemples diffèrent du cours au texte, et inversement. C’est

études de droit (Molière), soit étaient juristes (Corneille) >>> joue sur le style du Code Civil. Il faut toujours entendre vocabulaire juridique technique dans le sens du français classique >>> vocabulaire juridique aujourd'hui est celui du XVIIème siècle. Ex: un droit réel, c'est un droit qui porte sur une chose (cf. latin res, la chose). Le romancier Stendhal lisait tous les matins quelques articles du Code Civil pour se préparer à écrire. 2° Acquérir un esprit critique. Principe du contradictoire:

conquête de Clovis, les peuples gaulois étaient largement romanisés. Il a fallu établir des lois particulières pour les gallo-romains car les droits romains avaient été mal diffusés en Gaule, du fait de l'immensité de l'Empire. Les compilations de Justinien étaient restées inconnues sur le territoire. Les barbares rédigent alors eux-mêmes leurs lois gallo-romaines. Ces lois montrent la décadence du droit romain en cette fin de Ve siècle, le droit romain n'a plus rien à voir avec le droit pur de la

2. Les Codes Apparitions de la codification sous Darius (code de droit égyptien ) a la fin du 6eme siècle. Il est caractérisé par des organisation sociales fondé sur un principe aristocratique, absolu. Effondrement a cause des voisin et d'une trop forte centralisation. A partir du 5eme siècle modèle méditerranéen: plus individualiste, plus démocratique, plus commercial que agricole. Le grand texte juridique est le code d'hammourabi. Il a été déchiffré au 15eme siècle, il est gravé

d’action dans un procès public Procédure pour empêcher le vote de décret contraire aux lois Procédure qui permet à chacun d’attaquer l’auteur d’un décret avant qu’il ait été voté par le peuple : transgresse le nomos Chaque citoyen peut dénoncer le texte dans un délai d’un an : procédure devant le tribunal de l’Héliée. Si l’accusateur gagne, le décret échoue et s’il perd il est condamné à payer une amende C) Eisangelie La dénonciation : procédure qui tend à régler dans l’urgence une situation grave

Bibliographie : * « Le que sais-je sur les grandes dates du Droit », François De Fontette * Dictionnaire * « Je veux réussir mon droit », De Frenois-Souleau * Lexique de termes juridiques chez Dalloz ou dictionnaire juridique * Le code civil (ne pas écrire dessus) Objectif : donner une vue d’ensemble de l’évolution générale du Droit, il doit montrer les racines du Droit actuel, positif. Qu’est-ce que le Droit ? C’est l’ensemble des règles destinées à régir la vie des hommes

philosophie romaine de Lucrèce :De Naturae. Section 2 Juris-prudence : le droit à Rome Il y a un avant et après Cicéron, un avant et un après l’expansion du Christianisme : le droit classique romain, la pensée cicéronienne et les compilations de Justinien. §1. La philosophie romaine Elle est pour une bonne part d’origine grecque et Rome est conquise par la civilisation grecque. Par exemple, au premier siècle, Marc Aurèle écrit directement ses pensées en Grec, plus tard, Hadrien multiplie les

foisonnement des sources du droit. Mais peu à peu le droit Romain qui avait été oublié en Occident, va rennaître en Italie lorsque un moine de la ville de Bologne découvre un manuscrit qui parvient à reconnaitre, c'est le manuscrit du digeste que justinien avait fait renvoyer en occident malgré la chute de l'empire. a partir de de cette decouverte a la fin du XI e siecle, l'enseignement du dt romain va rennaitre et les premiers qui comprennent, enseignent le dt romain sont tous des membres de l'eglise

l'immutabilité du principe qu'il revendique c'est à dire la puissance de d.ieu. Mais ce caractère révélé du droit musulman doit être nuancé, le droit musulman est surtout un droit doctrinal parce que c'est la doctrine qui a fixé la signification exacte du texte du Coran et la portée réelle des règles qui sont contenues. C'est également la doctrine qui a attribué a certaines énonciations la valeur d'une simple exhortation morale et aux autres le caractère d'une règle contraignante. C'est la doctrine également

d’action dans un procès public Procédure pour empêcher le vote de décret contraire aux lois Procédure qui permet à chacun d’attaquer l’auteur d’un décret avant qu’il ait été voté par le peuple : transgresse le nomos Chaque citoyen peut dénoncer le texte dans un délai d’un an : procédure devant le tribunal de l’Héliée. Si l’accusateur gagne, le décret échoue et s’il perd il est condamné à payer une amende C) Eisangelie La dénonciation : procédure qui tend à régler dans l’urgence une situation