Commentaires De Texte Code De Justinien

de Babylone empire constitué par un grand nombre de cités elles sont dirigés par des monarques ce sont des villes. Autour de 1800, le roi HAMMURABI est un roi unificateur des cités, ainsi, il va construire un empire, il va écrire un code de loi très important. Le code va être diffusé dans toute la partie orientale. * L’empire Hittite : correspond à l’Est de la Turquie, cette civilisation ont apporté la métallurgie. Il y deux royaume : le premier autour de 2000 ans avant JC on le connait très mal

les romains appellent « jus » qui veut dire justifia, qui est un concept fondamental qui a été légué à l’Occident à l’Europe pour Rome à travers un » compilation de texte ( de droit romain ) qu’on appelle la compilation de « l’empereur justinien digeste ». C’est un empereur romain d’Orient, qui va à travers un recueil de texte qu’on nommera « digeste », va nous donner des notions juridiques fondamentales. Page sur 2 106Ce digeste rassemble les principes juridiques des grands juristes romains

types de règles de droit : Les articles de loi (articles de définition ou articles d'interdiction) Les principes généraux : ce sont des règles de portée générale qui répondent officiellement à trois critères : ils s'appliquent même en l'absence de texte ; ils sont dégagés par la jurisprudence ; ils ne sont pas créés de toutes pièces par le juge mais « découverts » par celui-ci à partir de l'état du droit et de la société à un instant donné. Les maximes latines... Les règles de droit ont donc des

Pourquoi a-t-elle changé ? Section préliminaire : Genèse du Code Civil Introduction L’essentiel du cours va porter sur le droit privé/droit civil mais un certain nombre d’aspects constitutionnels devront être pris en comte. Sous la révolution et au début du 19ème siècle, on considère que le, les biens etc. doit être strictement calqué sur les principes du droit public. La constitution commande les prescriptions du droit civil. Le Code Civil s’inscrit dans la perspective de la DDHC de 1789.Napoléon

av. J.-C. Le Code d’Hammourabi (vers 1700 av. J.-C.) : la plus ancienne collection de lois connue, gravée sur une pierre cylindrique (au Louvre). Hammourabi, fondateur de l’Empire babylonien. Ici, le droit est censé transcrire les volontés de Dieu. C’est la plus ancienne collection de lois connue, gravée sur une pierre cylindrique en diorite, découverte en 1902 et conservée au Louvre. Hammourabi ou Hammourapi (1792-1750 av. J.-C.) fut le fondateur de l’Empire babylonien. Le Code d’Hammourabi régit

chambres. Voici les points qu’il n’a pas évoqués : * Liberté d’expression (art. 11 de la constitution) * L’expression de la vie privée * Dignité de la vie humaine (art. 1 du préambule de la constitution de 1946) * Laïcité (art.1 du code de 58) Il a aussi fait un contrôle de proportionnalité : la loi est-elle proportionnelle à la menace, au problème. Si les raisons sont manifestes, on peut restreindre les droits fondamentaux. Remarques sur les modes de création du droit.

 spécifiques  contractuelles  expresses.       «  Les  contrats  régulièrement  formés  tiennent  lieu  de  loi  à  ceux  qui  les  ont  fait  »   (article  1  134  du  Code  civil)  »       +  Ces  lois  supplétives  s’opposent  radicalement  aux  lois  d’ordre  public  :  on  ne  peut  en   aucune  manière  échapper  à  leur  obligation  :

Principe Dire que la règle de droit est permanente signifie qu'elle est sans limite de temps, elle produira ses effets juridiques jusqu'à qu'elle soit supprimée Ex) Un texte adopté il y a 50 ans peut toujours être en vigueur. • Limite La règle de droit n'est pas forcement éternelle, on peut supprimer/modifier le texte de Loi. Les décrets sont des textes de loi limités dans le temps permettant d'expérimenter ( essayer, tenter) de nouvelles règles de droit. Ex : Le RSA a été expérimenté

transposés au plan juridique. Le droit de grâce, on considérait que le roi était un le représentant de dieu et il pouvait gracier les condamnés, les pardonner. C’est dans l’orient ancien qu’on trouve les 1e efforts de codification même si le mot « code » est critiqué et critiquable car il n’a pas le sens actuel parce que ce sont des compilations fourre tout, il n’y a pas de thématiques, pas de systématisation. Cela change avec le droit romain qui est plus rationnel pour nous. TITRE 1: L’ANTIQUITE

européennes après la redécouverte du droit romain à Bologne au 12ème siècle. D'un point de vue plus technique cette tradition fait dépendre les solutions juridiques dans un cas d’espèce aux règles posées dans la loi écrite ou dans un code. Le regroupement des lois dans un code est également caractéristique du droit romano-germanique. Cette opération dénommée codification consiste à rassembler dans un même document selon un plan ordonné et une logique d'ensemble l’intégralité des dispositions juridiques