Commissariat Aux Comptes Loi 10 01

l’intelligence économique : 6 V- Les critiques de l’intelligence économique : 7 Section 2 : concepts de base de la veille stratégique……………………………8 I- Lien entre l’intelligence économique et la veille stratégique : 8 II-Le Knowledge Management- KM: 10 III-Définitions et catégories de la veille stratégique-VS : 11 IV- Les éléments de la veille stratégique: 12 V- Utilité de la veille : 24 Section3 : l’impact de l’intelligence économique et la veille stratégique sur l’entreprise :……………………………………………………………………25

……………………………..…………….……………….10 I- Actif Immobilisé ……………………………………………………..…………………..……13 A- Immobilisations en Non Valeur ……………………………………………………………..13 B- Immobilisations Incorporelles ………………………………………..………….…………..14 C- Immobilisations Corporelles ……………………………….………………….…………….15 D- Immobilisations Financières …………………………………………….…………………..18 II- Actif Circulant ……………………………………………………..………………………..19 A- Stocks …………………………………………………………………………………..……………….19 B- Clients et Comptes Rattachés …………………………………………………

les faiblesses du secteur de la recherche et les menaces et opportunités pour consolider les forces et minimiser les faiblesses, mettre des palliatifs aux menaces et saisir les opportunités et les offres potentielles. Par ces réflexions qu’on compte développer, une ouverture sur l ‘environnement est incontournable pour connaître tous les partenaires potentiels ; Sur son macro environnement constitué de : - Environnement politique, - Environnement économique, - Environnement social,

de déclaration TITRE IV DENONCIATION, REGULARISATION ET CADUCITE DU FORFAIT I : Dénonciation du forfait. II : Caducité du forfait. III : Modification du forfait. IV: Procédure de fixation du forfait pour les nouveaux contribuables. 7, 8 et 9 7 8 9 10 11 Chapitre Chapitre Chapitre Chapitre 12 à 17 12,13 et 14 15 16 17(Abrogé) PARTIE II PROCEDURES DE CONTROLE DE L’IMPOT TITRE PREMIER DROIT DE CONTROLE DE L’ADMINISTRATION Chapitre I : Contrôle des déclarations. Chapitre II : Vérifications

financier p. 23 p. 27 p. 31 Comptabilité – Trésorerie N°4 N°5 N°6 N°7 – – – – Chef comptable Crédit manager Fiscaliste Trésorier p. p. p. p. 37 41 45 49 Gestion N°8 – Auditeur interne N°9 – Contrôleur de gestion N°10 – Responsable consolidation p. 55 p. 59 p. 63 Banque © Apec - Référentiel des métiers cadres de la finance et de la comptabilité N°11 N°12 N°13 N°14 N°15 – – – – – Analyste crédit Analyste financier Gérant de portefeuille

clés Jean-Cyril Spinetta, Sébastien de Montessus, Anne Lauvergeon Données clés Forme juridique Société anonyme à conseil de surveillance et directoire Slogan L'avenir pour énergie Siège social  Paris (France) Direction Philippe Varin Actionnaires Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (61,52 %) État Français (21,68 %) KIA (4,82 %) CDC (3,32 %) EDF (2,24 %) Framépargne (0,23 %) Total (0,95 %) Flottant (4,11 %) Salariés (0,94 %) Areva(0,2 %)[2] Activité Énergie Produits EPR, ATMEA1

professionnel libéral ---------------------------------------- 6 o  Loi du 25 ventôse an XI (16 mars 1803) contenant organisation du notariat Les principaux domaines d’intervention du notaire -------------------------------------- 7 o Quelques données économiques sur le notariat ---------------------------------------- 9 o L’acte authentique ----------------------------------------------------------------------------- 10 o  Décret n° 71-941 du 26 novembre 1971 relatif aux actes établis par

2010_2011 3 L’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion. Agadir Les immobilisations figurent parmi les comptes significatifs de l’entreprise. C’est un facteur important de production, contribuant à la pérennité des entités industrielles. L'actif constitue une grande part du patrimoine, qui peut servir de base pour évaluer les entreprises. Il a une incidence sur les autres comptes du bilan et compte de résultat à savoir : les amortissements et les dotations, les produits de cession et les valeurs nettes

  d'achat-­‐vente   et   à   27  000  euros  pour  les  autres  (selon  l’article  35  de  la  loi  du  1er  août  2003  pour  l’initiative   économique).   Une  microentreprise  est  définie  comme  une  entreprise  dont  l'effectif  est  inférieur  à  10   personnes  et  dont  le  chiffre  d'affaires  ou  le  total  du  bilan  annuel  n'excède  pas

des cabinets et du Droit comptable Secteur Exercice professionnel et Formation professionnelle Secteur Organisation des Missions comptables des cabinets Secteur Evolution des marchés Secteur des Relations internationales Chiffres clés 3 4 7 8 10 14 16 20 24 28 32 36 39 Page 2 Rapport Annuel 2007 Message du Président Jean-Pierre ALIX L’année 2006 s’était achevée sur la publication des textes relatifs au Diplôme de Comptabilité et de Gestion (DCG) et au Diplôme Supérieur de