Commission des titres d'ingénieur

politique générale 191 Assurances 193 4.3 5 RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE D’ENTREPRISE 5.1 5.2 Organes d’administration et de direction 234 6.2 Rémunérations des mandataires sociaux 263 6.3 Opérations des mandataires sociaux et autres responsables sur les titres de la Société 272 Honoraires versés aux commissaires aux comptes 274 Rapport du président du conseil d’administration 276 Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du président du conseil d’administration 290 6.4 46 194 La démarche

Marketing Administration Audit et Contrôle de Gestion Diplôme d’Ingénieur informatique Le D.S.S. est obtenu à l’issue d’une formation qualifiante (BAC+3) qui se subdivise en phase théorique et pratique. La phase théorique est constituée de cours de formation dans différentes matières et d’un examen écrit, pour la phase

countries. All rights are reserved. The reproduction or transmission of all or part of this work, whether by photocopying or storing in any medium by electronic means or otherwise, without the written permission of the owner, is restricted. The commission of any unauthorised act in relation to the work may result in civil and/or criminal action. TENDANCES GENERALes DU RECRUTEMENT ET DES REMUNERATIONS 2013 14/12/2012 13:40:49 edito « Dans une société en perpétuelle évolution, les femmes et les

Relations avec le CEA 19.3. Relations avec des entreprises du secteur public 197 197 198 198 322 323 324 21.2. Acte constitutif et statuts 21.2.1. Objet social 21.2.2. Décret constitutif 21.2.3. Droits, privilèges et restrictions attachés aux titres de la Société 21.2.4. Conditions de convocation des Assemblées Générales d’actionnaires, de titulaire de certificats de droit de vote 21.2.5. Disposition ayant pour effet de retarder, différer ou d’empêcher un changement de contrôle d’AREVA 21.2.6. Franchissement

15 000 personnes auraient réalisé un volontariat de solidarité internationale5. Une autre forme de volontariat solidaire à l’international est apparue plus récemment, le Service volontaire européen (SVE) mis en place en 1996 à l’initiative de la Commission européenne au sein de programmes destinés à la jeunesse. D’abord créé en vue de développer une citoyenneté européenne à travers la réalisation de missions d’intérêt général, les objectifs du SVE ont progressivement évolué en mettant l’accent sur

confiée à une commission composée de la commune de l’autorité locale et du receveur qui procède l’étude des dossiers et donne son approbation. Le chef du personnel et le secrétaire général ne sont pas en général associés à cette opération. Les candidats sont présélectionnés par les présidents, la commission se contente d’examen des dossiers de candidature. Le président joue un rôle prédominant dans la commission. Le recrutement sur titre de certains cadres supérieurs s’opère sans commission. Ils sont

de Développement des Techniques Avancées (CDTA) ............................................................ 125 5.3.10. Centre de Développement des Energies Renouvelables (CDER) ..................................................... 126 5.3.11. Commissions intersectorielles de promotion, de programmation et d’évaluation de la recherche scientifique et technique ....................................................................................................................... 126 5.3.12. Conseil

trouver des solutions juridiques appropriées, plusieurs organisations compétentes, tant internationales que régionales, ont entrepris l’élaboration de règles uniformes pour le développement du commerce électronique. A ce titre, la CNUDCI (Commission des Nations Unies pour le Développement du Commerce International) a élaboré en 1996 une loi-type sur le commerce électronique qui a adopté une approche fondée sur des équivalents fonctionnels, basés sur la détermination des fonctions remplies par

2 - Capital social 10.3 - Acte constitutif et statuts 252 255 261 TABLES DE CONCORDANCES 265 Table de concordance – rapport financier annuel (article 222-3 du règlement général de l’AMF) 266 Table de concordance – règlement (CE) 809/2004 de la Commission européenne du 29 avril 2004 266 94 117 122 122 123 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 9.1 - États financiers consolidés en normes IFRS pour les exercices clos les 31 décembre 2013 et 31 décembre 2012 9.2 - Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes

de tableau d'avancement n'est pas nécessairement constitué de la liste complète des agents remplissant les conditions d'accès au grade supérieur. - Avis de la CAP : Le tableau de propositions arrêté par l'autorité territoriale est communiqué à la commission administrative paritaire qui rend son avis. - Durée de validité du tableau : Elle est fixée à un an du 1er janvier au 31 décembre. La nomination des agents : La nomination est subordonnée à l'existence d'un poste vacant dans le grade d'avancement