Commission militaire centrale

anniversaire de la fête de l'indépendance au profit des Juillet 2010, Page 6. détenus ayant obtenu des diplômes d'enseignement ou de formation. - Relatif aux fonctions et postes supérieurs au titre du secrétariat permanent de - JO N° 43 du 14 la commission nationale consultative de promotion et de protection des droits Juillet 2010, Page 4. de l'Homme. - Portant mesures de grâce à l'occasion de l'Aid El Fitr au profit des détenus - JO N° 53 du 15 lauréats au concours du Saint Coran. Septembre 2010

UNIQUE EUROPÉEN Rapport du groupe de haut niveau COMMISSION EUROPÉENNE LE CIEL UNIQUE EUROPÉEN Rapport du groupe de haut niveau Novembre 2000 COMMISSION EUROPÉENNE Direction générale de l’énergie et des transports Le présent rapport est basé sur les travaux de hauts représentants des autorités nationales. Les opinions exprimées et les recommandations formulées ne sauraient être assimilées à une position officielle de la Commission européenne. De nombreuses autres informations sur

| | | |Bruxelles : pour les sessions | | | | |supplémentaires. Les commissions du Parlement| | | | |y siègent aussi. | | | |

politiques prennent vraiment en compte ses idées pour les réaliser. II Les débuts de la construction politique en Europe En 1945, l’Europe est dévastée, il y a eu des millions de morts civils et militaires, l’économie est laminée, la culture aussi situation dramatique. Un certain nombre d’hommes politiques veulent éviter qu’une nouvelle guerre déchire les états européens * Le premier est le plan Marshall , le secrétaire

considérés et les étapes historiques de la construction européenne, les Etats jouent un rôle ambivalent. Mais de plus en plus, leur rôle est insuffisant pour assurer la construction européenne. Un rôle ambivalent -Les Etats jouent un rôle central dans la construction européenne -Des exemples : le rôle historique des six fondateurs. Quelques exemples de leadership politique de tel ou tel Etat : notamment l’importance du couple franco-allemand de 1963 jusqu’en 2000 (pour l’euro, la PESC)

Chapitre II : L’administration active 1) L’organisation administrative : L’organisation administrative de la France est celle d’un état unitaire décentralisé. 2 critères : Critère territorial : cette organisation comprend l’administration centrale, l’administration territoriale de l’Etat et enfin les collectivités locales (administration décentralisée). Critère matériel : cette organisation comprend des administrations générales (nationales et locales) et des administrations spécialisées

Conclusion Les perspectives d'avenir et l’intérêt d'une telle organisation face au reste du Monde. II) Situation géographique et présentation des Institutions 1) Les différents sièges des institutions européennes Bruxelles : Commission européenne Conseil des ministres Conseil européen Parlement européen (site non officiel) Comité économique et social européen Comité

n’ont aucune convention collective. D’après le gouvernement les négociations vont très bien et qu’à la fin des négociations les deux partis vont être contents mais les travailleurs ne sont pas content du temps que ceci prends. Le président de la Centrale des syndicats démocratique François Vaudreuil A dit que les fonds et les bénéfices donnés au parents sont insuffisants et cette nouvelle convention collective va leur donné du respect. Il a aussi dit que cette nouvelle convention collective va sécuriser

droit de regard du mandat impératif fait à travers les syndicats/clubs ouvriers - Programme basé sur l’égalité sociale • retour aux origines républicaines « Bonheur commun » (constitution de 1793) • études à long terme dans les syndicats ouvriers (commission du Travail sous Fränkel) - Thèmes révolutionnaires radicaux • retour au terme de l’insurrection d’aout 1792 appelant à la fondation de la Commune • trahison gouvernementale, devoir de révolution/insurrection (Général Trochu, chef du gouvernement

pouvoirs entre l'exécutif, le législatif et le judiciaire, la participation des citoyens à l'exercice du pouvoir, le contrôle des gouvernants par les gouvernés, la transparence dans la gestion des affaires publiques, la subordination de l'Autorité militaire à l'Autorité civile, la protection des personnes et de leurs biens, le plein épanouissement tant spirituel que moral de chaque citoyen congolais, ainsi que le développement harmonieux de la communauté nationale ; REAFFIRMANT solennellement notre