Commission nationale d'équipement commercial

structure du capital et sur sa politique de gestion des dividendes. Guide des aides économiques 2012-2014 LES PRINCIPALES ETAPES D’Un DOSSIER DEPOT DU DOSSIER VERIFICATION des conditions d’éligibilité ET INSTRUCTION du dossier Vote des élus en Commission Permanente Versement de l’aide après contrôle du respect de la convention Guide des aides économiques 2012-2014 pour tout savoir... Créateurs et Repreneurs Chefs d’entreprise La Région Limousin les accompagne à travers le réseau partenarial

garantie, le coût de l'opération est majoré de la commission versée à ce garant. • Sociétés de Crédit-bail |Dénomination sociale |Adresse du siège social | |BMCI-Leasing (*) (**). |Angle rue Normandie et rue Ibnou Fariss, Casablanca. | |Compagnie marocaine de location d'équipements "Maroc-Leasing" (*) |Résidence El Manar, boulevard

l’entreprise. 5  Le système d’information fiscal: une base de données qui permette de stocker, traiter, analyser, et synthétiser l’information fiscale à travers les tableaux de bords fiscales. 6 Fonctions de l’entreprise: Production Commercial Enregistrements comptables: Journaux Grand-livre Balance Fiscalité de l’entreprise: Obligations déclaratives Obligations comptables Obligations de versement Déclarations fiscales: Déclarations périodiques Déclarations périodiques Personnel

cet ajout (production, stockage ou distribution) collecte la T.V.A. incluse dans son prix TTC et la reverse à l’Etat. La législation  Européenne sur la T.V.A. est rédigée sous forme de directives qui doivent être mises en œuvre dans la législation nationale selon les procédures de chaque Etat membre. Au Maroc, La taxe sur la valeur ajoutée a été instituée par la loi n °30-85 promulguée par le dahir n° 1-85-347 du 20-12-1985, et entrée en vigueur le 01-01-1986. Elle a remplacé la taxe sur les produits

le droit des biens. Droit commercial. Droit du travail. Droit de la consommation (entre le professionnel et le consommateur). Droit international privé. Droit de la concurrence. Entre les deux : LE DROIT PENAL. Cf. schéma des différentes Cours… I ) Du droit commercial au droit des affaires. 1. Droit commercial : une branche du droit français. Distinction droit public/privé. Droit Civil Droit commercial (cf. introduction chap.1) 2. Droit commercial : droit des commerçants.

directeur financier de l’organisation et de la gestion des Banques Populaires. Ainsi, la BCP impulse la politique commerciale, financière commune et logistique technique, et les BPRs ont la charge de rassembler les ressources et les dispatchers sur l’ensemble du territoire. Durant son existence, le GBP n’a pas cessé d’attirer davantage de clients autant sur le plan national qu’international. En effet, le GBP a cherché d’abord à élargir ses champs d’activités sur l’ensemble du territoire

religion musulmane englobe tous les aspects de la vie spirituelle comme de la vie sociale du croyant, instituant des principes aussi bien pour le rapport de l'homme à Dieu qu'en ce qui concerne ses rapports sociaux et notamment les transactions commerciales. Dans ce domaine, si le principe fondateur est celui de l'équité et de la transparence, Dieu a precrit ou interdit dans le Coran certaines pratiques. C'est notamment le cas de l'interdiction du prêt à intérêt (Riba), dont la pratique différencie

administratif unique) ou la facture commerciale visée par la douane. En effet, elle fait partie du dispositif de soutien à l’export. Les taux d’intérêts sont plutôt bas. Financement facile à mettre en place et peu couteux. 2. FINANCEMENTS MOYEN TERME ET LONG TERME * Forfaitage : Pas de gestion du portefeuille clientèle. Même que affacturage mais en long terme et des sommes plus importantes. * Leasing International : Il y a une diff fondamentale avec celui national car il finance les biens industriels

intravertir l’économie (augmentation des exportations è augmentation des recettes è augmentation des investissements è créaction de nouveaux revenus è augmentation de la demande). Le développement exogène : Il s’agit de construire une économie nationale dépendante des recettes d’exportation. (il s’agit d’un mode de développement risqué, car les prix et les parts de marché sont instables) Chapitre 4 : Le transfert de technologies 1. Liens théoriques : La relation entre le progrès technique

.. VI- Télé-Compensation…….……….…………………………………………………………………………………………………………… VII- Arrêt De La Journée Comptable….…………………………………………………………………………………………………….. | 9101112131415 | Service Commercial | | I- Le Rôle De L’entité « Le Commercial Et La Communication »……………………………………..…….………. II- Les Actions Commerciales ………………………………………………………………………………………………….………... | 1516 | Service Juridique | | I- Organisation Du Service…………………………………………………………………………………………………………………….. II- Constatation Des Provisions