Commissionnaire

d'un navire, son rôle est de transporter les marchandises d'un point A à un point B par la mer, en temps et en bon état. Pour maintenir à flot son entreprise il est en relation avec de nombreux autres intervenants : * les transitaires ou commissionnaires qui sont des intermédiaires, ou mandataires, entre les chargeurs et les transporteurs des marchandises; * les manutentionnaires qui effectuent les opérations portuaires ; * les sociétés de remorquage, de pilotage ; * les assureurs

 a) Présentation d’entreprise Norbert Dentressangle SA développe trois activités qui sont au cœur de la Supply Chain que sont le transport de marchandises, la logistique et le fait d’être un commissionnaire de transport international. L’activité Transport sur laquelle nous allons nous focaliser consiste à acheminer des marchandises en vrac entre un point de chargement (usine) vers un point de livraison (autre usine), selon des quantités variables en fonction des besoins exprimés par les clients

Exemple: CIP Tunis, avec expédition au plus tard de France le... (date au plus tard à indiquer). Dans ce cas, en CIP, la livraison est réputée avoir lieu lors de la remise de la marchandise au premier transporteur, c'est-à-dire à sa remise au commissionnaire en France, et non à Tunis. La troisième fonction concerne la fourniture des documents et des informations. Qui, du vendeur ou de l'acheteur doit fournir quel document? Cette fonction prend toute son importance en ce qui concerne la sûreté. La

des attestations nécessaires au transport des biens : document d’expédition, déclaration en douane, description du chargement…Sa responsabilité est engagée en cas de dommages éventuellement subis. : Dans les entreprises de transport, chez les commissionnaires de transport, dans les services import-export. C’est un métier sédentaire mais très diversifié aux horaires de travail irréguliers, au service permanent des clients. Sur le plan commercial, il jongle entre transport maritime, aérien, routier

hors de l’UE (les pays tiers), il doit passer par la douane export et la douane import. Exportateur fait appel à un commissionnaire de transport pour l’aider dans sa démarche. Au niveau de l’UE il n’y a pas de déclaration de douane il fait appel seulement a une commissionnaire de transport il n’y a pas de douane. Les tâches de chacun : * Exportateur : Emballer * Commissionnaire de transport : Organiser le transport avec ses propres moyens ou bien en sous-traitant. * Transporteur : Prendre

marchandise !!!! * Il n’est pas un commissionnaire de transport parce qu’il ne s’engage pas à organiser un certain déplacement de la marchandise. Les obligations du transitaire s’arrêtent lorsqu’il aura remis la marchandise au voiturier suivant ! NB : En pratique, il est difficile de les distinguer. En effet, son souci de prendre soin du client l’amène fréquemment à dépasser le cadre du mandat par des initiatives, et à se COMPORTER comme un commissionnaire de transport… le transitaire cesse alors

Bourse nous permettra d'accroître notre notoriété et constitue un bon levier pour renforcer nos fonds propres afin de poursuivre notre développement et procéder à des acquisitions », justifie le dirigeant. Quand il a pris le contrôle de ce commissionnaire en 1983 dans le cadre d'un MBO, il pesait alors 1,5 million d'euros de chiffre d'affaires avec 15 collaborateurs. Clasquin en emploie aujourd'hui 300, dont la moitié hors de France, et ses ventes consolidées prévisionnelles ont dépassé les 85

marchandises pouvant remplir un conteneur, il confie ses colis à un commissionnaire qui se charge de regrouper les marchandises de diverses personnes à destination d’un même port dans un conteneur. A priori, le groupage se présente comme une opération simple, mais elle peut s’avérer très complexe compte tenu du nombre de personnes qui ont pu embarquer leurs marchandises dans le conteneur. L’opération commence d’abord avec le commissionnaire de transport à qui les marchandises sont confiées. Ce dernier

LE COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT EST-IL LE MANDATAIRE DE SON COMMETTANT ? : UNE OCCASION MANQUEE POUR LE LEGISLATEUR OHADA par KENGUEP Ebénézer Chargé de cours à la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques Université de Douala (Cameroun) SOMMAIRE : N’ayant fait l’objet d’aucune définition précise, ni dans le Code de commerce ni en droit OHADA, la notion de commission de transport a suscité de nombreuses controverses. Dès lors, la tentation a été grande de l’insérer dans les catégories

sigles à l’international Incoterms multimodaux et maritimes - Schémas Précisions et limites des Incoterms® 2010 Incoterms multimodaux et maritimes - Tableaux Bien choisir sa solution - transport Le transport maritime Sélectionner son commissionnaire de transport Soigner l’emballage des marchandises Que faire en cas de sinistre transport Les flux extra-communautaires : introduction Le dédouanement des marchandises Qu’avez-vous à déclarer ! Un produit Qu’avez-vous à déclarer ! Une origine