Communauté d'agglomération Limoges Métropole

des Départements sur le programme Rennes-Brest et Rennes-Quimper comparée aux avantages réels en terme de desserte de leurs territoires. Ces dispositions conduisent aux participations suivantes : Région : 478 M€, Ille-et-Vilaine : 90 M€, Rennes Métropole : 90 M€, Pays de Saint-Malo : 9 M€, Côtes d’Armor : 63,6 M€, Morbihan : 70,3 M€, Finistère : 95,1 M€. 2 3 Trois candidats déclarés : Bouygues, Vinci et Eiffage. Suppression de 41 passages à niveaux, régénération des voies ferrées existantes et

leur espace de vie et d’activités. Cette étude nourrit la réflexion sur la superposition et l’articulation entre elles d’aires fonctionnelles (bassin d’emploi, aire de chalandise ou de service...), des nouveaux territoires (communautés de communes, communautés d’agglomération, parc naturel) et les aires administratives. B. Des territoires en fonctionnement. Un sujet d’étude au choix : – Les mobilités à l’échelle de la région ou d’une agglomération urbaine – L’organisation des transports à l’échelle

Nantes accueille la première Unité de formation à la sécurité maritime. Les inspecteurs sortis de ses rangs traqueront les bateaux-poubelle dans les ports français. Reportage. 28 dossier La nouvelle offre des soins à Nantes p 34 34 Nantes métropole L’actualité de l’Ouest Atlantique. L’ENMM forme les inspecteurs de la sécurité maritime Vers le prix unique de l’eau dans l’agglomération L ’audace de la scène lyrique nantaise L’Opéra de Nantes présente fin février, début mars, pour la première

débuté bien avant. En effet, la France aurait été convertie par des proches du Christ à partir du littoral provençal. Ste Marie Madeleine, Ste Marie de la Mer, Lazare furent les premiers missionnaires en Gaule. A partir de ce pôle initial, les communautés se structurent et font face aux persécutions. En 177, Pothin et Blandine sont martyrisés à Lyon. En se convertissant, Clovis s’attire les bonnes grâces de l’Eglises. Il construit une identité politico-religieuse basée sur le christianisme romain

niveau intercommunal en l’assortissant de garanties pour les communes membres sur la base d’un dispositif simplifié. Proposition n°30 : Réduire les incitations financières liées au changement juridique d’EPCI, notamment pour les communautés d’agglomérations et les communautés urbaines. Les gains ainsi réalisés seraient versés aux EPCI en fonction du degré d’intégration effectif entre communes et EPCI. Proposition n°31 : Prévoir une fusion du syndicat avec l’EPCI à fiscalité propre lorsque 80 % des

compétence de droit commun : a priori, dès qu’un litige met en jeu une perso publique, ce litige doit être porté devant un tribunal administratif dans le ressort duquel la personne publique a pris la décision contestée. Au total, il existe en métropole 31 Tribunaux administratifs. Chaque tribunal a un ressort = territoire géographique qui définit sa compétence. Certains litiges ne vont pas être de la compétence en 1er ressort des tribunaux administratifs : certains litiges devront être portés

originel), les directives (droit communautaire dérivé) et les décisions de la Cour de justice de l’Union Européenne. Le droit communautaire originel Les principes fondamentaux du droit de la commande publique trouvent leur origine dans le Traité des communautés européennes. Plusieurs dispositions de ce traité sont à la base des règles applicables à la passation des contrats de la commande publique. Au premier rang de ces dispositions figure celle consacrant les grandes libertés de circulation des personnes

professeur au lycée Clemenceau, Nantes VRAC, Michel, MCF, ESPE de Franche-Comté WEISSBERG, Gabriel, MCF, ESPE de Midi-Pyrénées WOLFF, Denis, professeur au collège Jules Romains, Paris 8 Ecrit Epreuve 2. Histoire ARCHAMBAULT, Fabien, MCF, Université de Limoges BERLAND, Florence, PRAG, Université de Cergy-Pontoise BERTIN, Eric, professeur au lycée Montesquieu, Le Mans BOULAT, Régis, professeur à l’UTBM de Belfort BOURDON, Étienne, MCF, Université de Grenoble I BOUYSSOU, Gerbert, ATER, Université de Tours

le droit privé et le droit administratif, il dépasse, compte tenu de son origine, les frontières nationales. Son existence est attestée par l’article 215, deuxième alinéa, du Traité de Rome qui en matière de responsabilité non contractuelle des Communautés se réfère aux « principes généraux communs aux droits des États membres » ou par la Convention de Rome du 19juin 1980 qui constitue l’amorce d’une unification du droit des contrats. Si l’on revient au droit français, on constate que ces concepts

Châteauvallon accueille depuis 1987 des compagnies de danse hip-hop. Ce centre, dirigé par Christian Tamet, « institutionnel » précurseur en matière de danse hip-hop, favorise la création, la diffusion et la formation. La Scène conventionnée pour la danse de Limoges, portée par les centres culturels de la ville, intègre une importante programmation de danse hip-hop et des stages animés par les artistes eux-mêmes (« Lycéens au Théâtre », ateliers slam en lycées, ateliers de danse, ateliers slam à la maison d’arrêt