Communauté intercommunale du Nord de La Réunion

Annexe 5- Liste des abréviations 134 Annexe 6- Extraits de presse 137 Annexe 7- Lettre adressée aux DDE, questionnaire CCDSA, questionnaire associations 158 Annexe 8- Synthèse des questionnaires DDE/CCDSA 172 Annexe 9- Synthèse des réunions DDE/Associations 185 Annexe 10- Etude SOFRES sur l’Ile-de-France 205 Annexe 11- Lois et règlements en vigueur 246 PREAMBULE La mission qui nous a été confiée porte sur la disponibilité effective des équipements réalisés

positionnement économique Analyse des composantes du territoire L'étude de marché Pertinence économique Bilan Positionnement Avantages des études de positionnement économique Les conditions préalables à une opération réussie Une décision intercommunale Le choix du site Les études préopérationnelles Les composantes urbaines et environnementales L’analyse du site L’évaluation des besoins L'esquisse d'aménagement L'action foncière Les modes d'acquisition L'aide technique et juridique du

sur l’extérieur L’organisation des instances décentralisées, en particulier celle des communes, a fait l’objet d’une étude comparative sommaire. Celle-ci a porté plus particulièrement sur l’organisation municipale du Québec et de quelques villes nord-américaines et françaises4. Tout d’abord, bien qu’on retrouve partout les instances et fonctions fondamentales de conseil et de maire, on constate l’absence d’un modèle organisationnel uniforme. Pour le Québec, cette conclusion a été confirmée par

Belgique, etc - définissant des règles a priori au sein de périmètres découpés sur le territoire communal. Parfois, cela concerne plusieurs communes pour une cohérence sur l'ensemble d'une agglomération : le Schéma de COhérence Territorial ou le PLU Intercommunal;  l'urbanisme opérationnel : créer un projet d'aménagement – la Zone d'Aménagement Concerté avec plusieurs secteurs ou encore le Lotissement uniquement résidentiel – pour lequel sera développé et délimité un périmètre et un règlement d'occupation

____________________________________________35 b) Les schémas directeurs départementaux ______________________________________________36 3. Nombre et état général _________________________________________________________________37 a) Les piscines : une avanc ée not able de la coopération intercommunale en milieu rural __37 b) Les bassins : vers plus de loisirs et de détente ________________________________________42 1. a) b) c) d) 2 c) C. 1. 2. 3. 4. 5. D. Les travaux : des besoins fréquents de réhabilitation et de modernisation ______________46

Année 2008/2009 Dossier de présentation : « PROJECTION JEUNESSE » Mettre en lumière les Initiatives de jeunes et leur implication Sur le territoire du Valenciennois (Festival Forum des Initiatives Jeunesses) KRUGER Cédric Alternance au STAJ Nord Artois (Valenciennes) Dépôt de dossier : le 22 Février 2010 DEJEPS ISL Lille Promotion : « Pierre BOURDIEU, le KAIROS Spécialité : Animation Socio-éducative ou Culturelle Option : Développement de projets, territoires et réseaux 1 « L'éducation

(36,6 milliards en 2015), résulte de la loi de finances pour 2004. Or, le paysage institutionnel et financier des collectivités territoriales a été largement modifié depuis ces 10 dernières années, avec en particulier l’achèvement de la carte intercommunale, la constitution de métropoles de droit commun et d’une collectivité à statut particulier (la métropole de Lyon). Le contexte financier induit par la contribution des collectivités locales au redressement des finances publiques rend également

habitaient les pionniers. B immensité et diversité Avec 9,3 millions de km2, les États-Unis sont le quatrième pays du monde en superficie (derrière la Russie, le Canada et la Chine). Ce territoire s’étend (hors Alaska et hawaï) sur 4 500 km du Nord au Sud et 2 500 km d’Est en Ouest, soit l’équivalent du continent européen. Le schéma représente le réseau de Réseau de transports lâche transports des états-Unis qui est le plus vaste au monde. Tu remarques Réseau de transports dense une opposition

-Les missions locales de Suresnes, Courbevoie et Puteaux, Espace insertion -DEJ et ACTIVE (association intermédiaire), Pôle emploi, la cité des métiers de Nanterre -diverses association ; ESPACE, APSV, AVEJ, EDI 92 Nord. * Le champ du développement local : -Les communautés d’agglomération (Seine Défense et Mont-Valérien) qui jouent un rôle de plus en plus important dans la mise en œuvre des politiques territoriales. -les familles et habitants, les bailleurs sociaux, association d’habitants

réapparaissent dans le sud de la France sous le nom de « livres terriers », « livres d’estimes » ou « compoix ». Ils se 1 présentent sous la forme de registres d’inventaire de la propriété établis afin de répartir l’impôt entre les contribuables de la communauté. Ce modèle va s’améliorer, au fil des siècles et des vagues de confection, et se perpétuer ainsi jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Seule la seconde moitié du XVIIIème siècle voit éclore, ça et là, quelques expériences novatrices où les cadastres