Commune Aix 6 Avril 2007

social d’une population Pôle 3 Méthodologie appliquée 2 e édition Evelyne Bersier Joëlle Guerrero Sabrina Karadaniz Responsable du parcours 3.4 (sciences et techniques médico-sociales) du Master MEEF, IUFM, Université de Provence, Aix-Marseille Professeur certifié en STMS Professeur certifié en STMS Extrait de la publication Ce logo a pour objet d’alerter le lecteur sur la menace que représente pour l’avenir de l’écrit, tout particulièrement dans le domaine universitaire

du cours .............................................................................................................................. 3 SEANCE 1- La classification des contrats et des obligations .................................................... 6 SEANCE 2- Les sources du droit des contrats ......................................................................... 13 SEANCE 3- L’offre et l’acceptation ........................................................................................ 14 SEANCE

caractères généraux Document distribué la semaine du 26 janvier pour la séance de la semaine du 2 février Bibliographie sélective AVRIL Pierre, La Vème République, histoire politique et constitutionnelle, PUF, 2e éd., 1994, 417 p. AVRIL Pierre, Les conventions de la Constitution. Normes non écrites du droit politique, Paris, PUF, coll. « Leviathan », 1997, 202 p. AVRIL Pierre, GICQUEL Jean, Chroniques constitutionnelles françaises, 1976-1982, PUF, 1983 et www.revue-pouvoirs.fr/-Chronique-constitutionnelle-

C‟est donc à lui, pour finir, que je dédie également ces pages en souhaitant à travers ce geste, manifester mon intention de lui transmettre les valeurs de rigueur et de modestie autant que la passion qui animent ma démarche scientifique. 5 6 Sommaire Remerciements et dédicaces Index des figures Index des tableaux Nota 5 9 10 11 Introduction 13 1. Une perspective intersubjectiviste 1.1. Un accent sur les jeux d‟acteurs et sur les conventions 17 17 1.1.1. L‟étude des

situation de 2007, de 13 MW. Il revient aux acteurs locaux de l’aménagement d’une part de décliner localement l’objectif à atteindre à partir du potentiel du territoire, d’autre part de mettre en place les conditions pour atteindre cet objectif dans les meilleures conditions, en respectant les enjeux définis par l’État en matière de préservation du paysage, de la biodiversité, etc. La première partie de l’étude répond à deux objectifs principaux : • • permettre la mise en place d’un socle commun d’information

the opinion of the European Communities. The European Commission is not responsible for any use that may be made of the information contained therein. avant-propos par William Gillett avant-propos par Jean-Louis Bal édito par Alain Liébard 2 4 6 8 10 16 24 30 36 46 52 60 64 70 74 78 86 90 92 94 98 100 102 104 106 108 110 112 114 118 122 126 130 134 138 140 foreword by William Gillett foreword by Jean-Louis Bal edito by Alain Liébard 8e Bilan EurObserv’ER L’éolien Le photovoltaïque Le

d’influence en matière d’imposition de ses normes comptables 5 2) Malgré l’aide de l’IFAC, l’IASC reste toujours un organisme sans pouvoir d’autorité 6 3) Le rapprochement entre l’IOSCO et l’IASC a permis à ce dernier de devenir l’organisme incontournable de la normalisation internationale 6 a) L’influence de l’IOSCO dans la normalisation comptable 6 b) L’IOSCO représente un acteur primordial dans le processus de publication des normes comptables internationales 8 II. L’influence des marchés

d’une longueur de 214 km, Dendre, Senne (Zenne) et Rupel. La Sambre, reliée à l’Oise par un canal, et l’Ourthe sont les principaux affluents de la Meuse. En Flandre coule l’Yser qui prend sa source en France et est canalisé sur le territoire belge. 6 DOSSIER EXPORT IV) Climat : 2009/2010 La Belgique, qui a un climat tempéré, est exposer aux vents provenant de l’atlantique. Cela lui procure un climat doux et humides, et peu d’écart de température en les différentes régions. Dans les Ardennes

spéciaux régissent certain biens : Ex : œuvre de l’esprit qui fait partie du code de la propriété intellectuel, les valeurs mobilières qui sont régissent par les dispositions du code de commerce. Toutefois, ce livre 2 du code civil constitue le droit commun des biens et s’impose à défaut de disposition spécial. Pour autant, il est incontestable qu’une modification de ce livre 2 du code civil est nécessaire, à cet égard un avant projet de réforme du droit des biens a été présenté le 12 novembre 2008 à

recherche de consensus ou par le jeu de la culture d’entreprise. La gouvernance cognitive et la gouvernance financière classique ne s’opposent pas, mais se complètent (Wirtz, 2006a) et selon les cas, exploitation de compétences existantes ou exploration de 6 nouvelles opportunités, l’une ou l’autre des dimensions sera plus pertinente qu’une autre. Selon cette grille d’analyse, ce ne sont donc plus les conflits d’intérêt qu’il faut réduire et « canaliser » mais les conflits cognitifs et axiologiques. Le