Commune Aix 6 Avril 2007

suivi par Manuella Lecomte Téléphone : 04 42 91 72 01 Fax : 04 42 38 73 45 Mél. manuella.lecomte @ac-aix-marseille.fr Place Lucien Paye 13621 Aix-en-Provence cedex 1 Le recteur de l’académie d’Aix-Marseille Chancelier des Universités à - Mesdames et Messieurs les Recteurs d’Académie Division des Examens et Concours - Monsieur le Directeur du SIEC d’Ile de France - Monsieur le Directeur du CNED Aix-en-Provence, le 4 octobre 2012 Objet : BTS Management des Unités Commerciales - Session 2013

vous laissez. Votre mort, en les blessant, va les mettre au monde. A mon fils, Ali Mamadou THIAM, « y a que toi qui me fais ça » ! TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION GÉNÉRALE 2 MOTIVATIONS 3 OBJECTIF 4 HYPOTHÈSES 4 PROBLÉMATIQUE 5 MÉTHODOLOGIE 6 PREMIÈRE PARTIE : DÉFINITIONS, CONTEXTUALISATION ET CADRAGE 8 INTRODUCTION : 9 CHAPITRE 1 : DÉFINITIONS 10 1. La Déclaration de Politique Générale 10 1.1 Approche générique 10 1.2 Raison d'être 11 1.3 Enjeux 11 1.3.1 Enjeux de communication :

s’est en effet rapidement propagé en Europe, au point d’irriguer et de marquer puissamment l’ensemble de l’espace urbain du XXIe siècle. Mais ce faisant, il s’est aussi diversifié dans ses modes d’expression. Sur la base d’un référentiel et de codes communs, le graff permet ainsi à ceux qui le pratiquent de se réapproprier le territoire et le mobilier urbains, mais aussi d’exprimer leur individualité et leur appartenance à un groupe… Lundi 29 novembre DES CITÉS PAVILLONNAIRES AUX GRANDS ENSEMBLES

roi des Lombards - 778 : soumission de la Bavière; bataille de Roncevaux - 796: victoire contre les Avars - 800 : Charlemagne sacré à Rome « empereur des Romains» par le pape Le partage de l’empire carolingien - 814 : mort de Charlemagne à Aix-la-Chapelle - 840 : mort de son fils et successeur, Louis le Pieux; début de la lutte pour l'Empire entre ses trois fils - 842 : « Serments de Strasbourg », Louis le Germanique et Charles le Chauve jurent de rester unis contre Lothaire - 843 :

MONOGRAPHIE GrDF Service Accueil Gaz Naturel Raccordement et Conseil REMERCIEMENTS 3 INTRODUCTION 4 1. PRESENTATION DE L’ENTREPRISE 5 1. Carte d’identité de GDF SUEZ 5 1. Son statut 5 2. La fusion 6 3. Sa structure 7 4. Ses activités 8 5. Ses objectifs, stratégies et valeurs 9 2. La filiale GrDF 10 1. Son organisation 10 2. GrDF en chiffres 12 3. Ses missions 13 4. Ses valeurs : P.E.P.S 14 2

manuella.lecomte @ac-aix-marseille.fr Aix-en-Provence, le 7 octobre 2013 Place Lucien Paye 13621 Aix-en-Provence cedex 1 Objet : BTS Management des Unités Commerciales - Session 2014 Référence : Décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié par les décrets n° 96-195 du 8 mars 1996 et n° 96-778 du 4 septembre 1996. Arrêté du 30 juillet 2003 portant création du BTS MUC. Arrêté du 3 janvier 2006 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2003. Arrêté du 28 février 2007 modifiant l'arrêté du 30

• Usufruit et participation aux décisions collectives • Indivision et participation aux décisions collectives • Communauté entre époux Documents Document n° 1 : Expertise de gestion – Demandeur – Indivision : Cass. com., 4 décembre 2007, Bull. civ. IV, n° 259 ; D. 2008, p. 78, note A. Lienhard ; RTD com. 2008, p. 133, obs. Le Cannu et Dondero. Document n° 2 : Représentation des indivisaires – Désaccord sur le choix du mandataire : Cass. 1ère civ., 15 décembre 2010, Rev. Sociétés

économique, le quartier de la Défense, plus grand quartier d’affaire européen, situé dans les Hauts de Seine sur 3 communes de l’agglomération parisienne (Puteaux, Courbevoie, Nanterre), concentre la majorité des sièges sociaux des grandes entreprises françaises ou mondiales implantées sur le territoire national. Paris se classe au 6è rang mondial des villes les plus riches. Avec 6 millions de touristes étrangers par an (27 millions au total), la capitale française est la première destination touristique

n°93-10206 -Doc. n°3 : Cass. civ. 1ère, 13 avril 1999, pourvoi n°97-11156 -Doc n°4 : Cass. com., 20 mars 2007, pourvoi n°05-21526 c) Un événement non potestatif -Doc n°5 : Cass. civ. 1ère, 13 octobre 1993, pourvoi n°91-15424 -Doc n°6 : Cass. civ. 3ème, 22 novembre 1995 pourvoi n°94-11014 2) Effets de la condition suspensive La condition réputée accomplie -Doc. n°7 : Cass. civ. 3ème, 27 septembre 2006, pourvoi n°05-15433 -Doc. n°8 : Cass. civ. 3ème, 7 novembre 2007, pourvoi n°06-17413 III) Exercices -Commentaire

relais peuvent être source du risque de dysfonctionnement. De plus ces document donnent des distances à respecter en fonction de la puissance des sources de rayonnement . comme indiqué page 2 et 3 de cette notice de thermomètre35. ou dans les tables 5 et 6 de la norme internationale IEC60601-1-2. Cependant, depuis un certain temps, on peut observer une multiplication des actions en justice contre les antennes relais. Ainsi, des tribunaux ont exigé le démontage de certaines antennes relais pour SFR ou