Commune Aix 6 Avril 2007

attentes spécifiques de ces dernières, l ADCF a pris l initiative de créer le Club des agglomérations. L animation de ce Club passe chaque année par l organisation de colloques (3 à 4 par an dont la journée des présidents) et d ateliers thématiques (6 par an). Des publications (annuaire financier et fiscal, notes de l observatoire ADCF, panorama des agglomérations) visent également à capitaliser les travaux du Club. L enquête ADCF sur l action économique des agglomérations Lancée en juillet 2005

coûte ». Friedrich Nietzsche 5 SOMMAIRE Remerciements………………………….………………………………………..…………..p.2 Liste des abréviations ……………...…………………………………………………...……p.3 Sommaire…………………………………….………………………………………………p.5 Introduction……...…………………………………………………………………………...p.6 TITRE 1 : LA NOTION DE FRET………………………………………………………p.10 Chapitre 1 : Le concept économique………………..…………………………………...p.11 Section 1 : La détermination du fret…………………………………………………p.11 Section 2 : Les suppléments de fret…….…………………………………………….p.22 Chapitre

l'Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III avec l'autorisation du CFC (20, rue des grands Augustins 75006 Paris)" "Reproduction effectuée par l'Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III avec l'autorisation du CFC (20, rue des grands Augustins 75006 Paris)" "Reproduction effectuée par l'Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III avec l'autorisation du CFC (20, rue des grands Augustins 75006 Paris)" "Reproduction effectuée par l'Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III avec l'autorisation

Sécurité sociale 1961-1989 Le Mur de Berlin 1947-1962 Principale phase de la décolonisation 1957 Les traités de Rome 1958-1969 Les années de Gaulle 1958 : fondation de la Ve République 1981-1995 Les années Mitterrand 1992 Le traité de Maastricht 1995-2007 Les années Chirac 2002 L’euro monnaie européenne B. Liste (quasi) exhaustive des repères en Géographie Chaque repère doit pouvoir être situé sur une carte. Légende : repères de la liste officielle, annexée au programme de 3e ; repères étudiés à l’école

~-- FIL UNIVERSITE ~ PAUL CEZANNE ~ Aix-Marseille III Faculté d'Economie Appliquée ANNALES EXAMENS 2009-2010 Semestre 1 1 ère Session Annales 2009-2010 SOMMAIRE 1 ère LICENCES 1 ère session- 1 er semestre année EPREUVES COMMUNES Initiation à l'Entreprise et à la Gestion (AES/Eco-Gestion/EM) Pages 1 à 7 Introduction au Droit (MASS/AES) Page 8 Introduction à l'Informatique (AES/Eco-Gestion/MASS) Pages 9 à 10 ADMINISTRATION

Beignier ; CCC 2005, n°40, n. Leveneur ; RLDC 2004/11, n°466, n. Lamarche ; LPA 7 juin 2005, n. Piemont ; RTD civ. 2005. 104, obs. Hauser. Document 5 : Cass. civ. 1re, 23 juin 1970 , D. 1971. 162, n. Larroumet ; RTD civ. 1971. 822, obs. Nerson. Document 6 : Cass. civ. 1re, 20 octobre 2010 Document 7 : Cass. civ. 1re, 17 juin 2003, Bull. civ. I, n°146 ; D. 2004. 1118, n. Lefranc ; Defrénois 2004. 67, obs. Champenois ; CCC 2003, n°168, n. Raymond ; Dr. fam. 2003, n°97, n. Lecuyer. 2 Document 1 :

revêt dans les Côtes d' Armor une importance capitale et doit être aussi facile à lire de jour comme de nuit. C'est le travail de la trentaine de personnes affectées à la subdivision. 3 2 – Présentation du candidat Jean Pioger, né le 14 Avril 1989, actuellement en deuxième année de formation avec comme objectif l‘obtention du Brevet de Technicien Supérieur en Systèmes Electroniques. Ayant toujours été intéressé par les nouvelles technologies, c’est dès la Seconde que mon choix de parcours

diverses, remariages, concubinages, PACS... présentement défaites. Collatéraux : Lien de parenté existant entre un individu et une ou plusieurs autres personnes descendant d'un auteur commun, mais ne descendant pas les uns des autres. Sœur utérine : se dit de sœurs qui sont nées de la même mère mais pas du même père. Auteur commun : ascendant en ligne directe. Degré de parenté : Lien juridique entre deux individus. Chaque génération vaut un degré. Pour connaître le degré de parenté entre deux personnes :

d’application de la Loi Littoral. II.1. La notion de commune littorale. II.1.1. Qu’est-ce qu’une commune riveraine de la mer ? II.1.2. Qu’est-ce qu’une commune riveraine d’un estuaire ? II.2. L’application de la bande des cent mètres et des espaces proches du rivage dans les estuaires. 4à7 4à5 6à7 II.2.1. Jusqu’où appliquer la bande des cent mètres et les espaces proches du rivage dans les communes riveraines de la mer ? II.2.2. Les communes riveraines d’un estuaire ont-elle une bande des cent

Littératures d’expression française – [84/4 CAMU 2 a3] Albert Camus éditorialiste à «L’Express » : mai 1955- févr. 1956 / introd., commentaires et notes par Paul-F. Smets. Paris : Gallimard, 1987 (Cahiers Albert Camus ; 6) Salle H – Littératures d’expression française [84/4 CAMU 5 CA 6] Camus à « Combat » : éditoriaux et articles d’Albert Camus, 1944-1947 / éd. établie par Jacqueline Lévi-Valensi. Paris : Gallimard, 2002. 746 p. (Cahiers Albert Camus ; 8) Salles H et V – Littératures d’expression française