Comparer Doctrine Et Jurisprudence

Histoire C : Droit comparé – Comparer avec les autres pays I : Intérêt du sujet – En quoi est-il intéressant ? T : Théorie – ce que dit la doctrine sur ce sujet (Problématique : si le sujet est interrogatif, essayer de le reformuler) A : Annonce du plan Le Développement : Format type d’un développement Comment faire les titres des parties? Doivent être parlants Pas de verbes ! Phrases nominatives A ne pas faire ! Titres trop larges  Ex : I. la Jurisprudence A. Principe B. Exceptions

de faute La faute est une « violation d'une obligation préexistante » (Marcel Pagnol). La faute n'est pas réellement définit, c'est pourquoi on parle de la notion de faute. Aujourd'hui, la faute trouve généralement sa source dans la jurisprudence ou la doctrine. La faute peut être définit comme une défaillance qui est imputable à une personne. Pour la plupart des auteurs, la faute comporte deux perspectives puisqu'elle peut être définit à la fois comme une violation d'une règle préexistante ou

Grands systèmes de Droit contemporains Introduction : On peut écarter la formule de Droit comparé car elle est trop ambitieuse, trop vaste. De plus, chaque branche du Droit peut faire l’objet d’une comparaison. Or dans un enseignement de 21h, on ne pourra tenir que des propos généraux et théoriques. Le cours est parfois intitulé « grands systèmes de Droit étrangers », et parfois « grands systèmes de Droit contemporain ». On retient ce dernier parce qu’il comporte deux éléments substantiels

contenu, relatif. - Inefficace : sans contrainte sur le législateur et de garantit pour le citoyen. - Dangereuse : la remise en cause systématique de l’Etat. › La doctrine positiviste cherche à expliquer la réalité par l’observation scientifique et l’expérimentation, nie l’existence d’un droit naturel au profit du droit positif. La doctrine positiviste, annonce que le droit tire son fondement, sa justification et son titre d’application de sa propre existence peu importe qu’il soit juste ou non. Dés

artificielles sont de plus en plus nombreuses, implants, biomatériaux, prothèses bioniques ( Claudia Mitchell première femme bionique ). Les lois bioéthiques ne se sont pas prononcées et ne définissent pas le droit qu'on a sur la prothèse, on a la doctrine et la jurisprudence. Xavier de Labbée ( l'homme augmenté ) précise bien que l'élément principal de la personne c'est sa qualité immatérielle ( sujet de droit ), l'élément accessoire est le corps, on respecte tous le corps humain car il serait le temple de

droit intermédiaire (a partir de la révolution 1789); droit positif (consacré par les codes Napoléoniens). Ces règles peuvent encore concerner un pays. On parlera alors de droit français, allemand, anglo-saxon. Cela donne naissance au droit comparé (on compare le droit dans les =/ pays). Ces règles peuvent concerner un système juridique , on distinguera alors les droit anglo-saxon (État unis + Angleterre) au droit romain (droit écrit et droit des pays latins: Italie Espagne) . Ces règles peuvent aussi

Civil ». Par l’arrêt d’espèce la Cour de cassation a eu un double impact sur la jurisprudence civile, elle a posé le principe de la négation de l’obligation d’informer (I), et elle a fragilisé le lien existant entre l’obligation d’information et la réticence dolosive ( II). I) Une négation de l’obligation d’information. Documents compilés par Sofian Gomis 1 Depuis le début du XXème la jurisprudence avait pris en compte de manière générale à la fois la réticence dolosive et l’obligation

droit suit l’évolution des pouvoirs politiques et à partir du 16ème siècle les souverains affirment la prééminence de la loi sur toutes les sources de droits et en mm temps il s’efforce de réduire les autres sources de droits. C’est le début d’une doctrine selon laquelle le droit positif ne peut émaner que du souverain. Seules les normes que le souverain élabore ont une force obligatoire. Donc le pouvoir marque son autorité sur toutes les sources du droit d’abord sur les sources non législative qu’il

corriger le droit civil en vue de l’intérêt général c’est pourquoi le rôle du droit prétorien est de « dire le droit ». Juridiction : dire le droit. Lorsqu’il y a une lacune dans la loi, le travail de la jurisprudence est de la combler. Lorsqu’il y a une contradiction entre 2 lois c’est la jurisprudence. Lorsque la loi est douteuse, elle doit l’interprétée. Or on trouve ici dans un grand problème de la science du droit : lacunes, conflits de règles, règles imparfaites, douteuses, obscures. C’est pourquoi

justice criminelle,PUF, 2ème éd.2006, n°124s). Ce sont les pénalistes du XVIIIe siècle comme Jousse et surtout Muyart de Vouglans qui ont posé les bases du droit pénal général. Ainsi, certains historiens constatent-ils que « la doctrine est donc à l'image de la jurisprudence : le crime est affaire de circonstances, et chaque cas est particulier » . (Référence, J.M.Carbasse, n°124) Aujourd'hui, l'oeuvre d'abstraction est accomplie et la partie législative générale du code pénal est complètement élaborée