Comparer Les Déclarations De 1789 Et 1793

est passé a la personne du roi a une institution que l'on appel état. C'est le mouvement qui a vu le pouvoir passé d'une personne physique (le roi Louis XI) a une institution (l'état). Ce mouvement c'est produit lors de la révolution française en 1789. Sous l'ancien régime (du Moyen-âge a la révolution) le pouvoir appartenait au roi qui était lui même souverain et donc qui était confondu avec l'état d'où l'expression que l'on prête a Louis IX « l'état c'est moi ». Sous la monarchie absolu le roi

D' H I S T O I R E D ES I N S T I T U T I O N S AVENEMENT DES SOCIETES ET REGIMES POLITIQUES MODERNES (1789-1815) L 1 Année 2013-2014 2 SEANCES 1 et 2 PRESENTATION DU CADRE HISTORIQUE. Ces questions visent à faire un bref rappel du cadre historique dans lequel s’inscrit l’histoire des institutions administratives. Il est recommandé aux étudiants de réviser la période historique 1789-1815 en lien avec les institutions, à partir du manuel de Jean TULARD, La France de la Révolution et de l’Empire

rédacteurs du journal l'Action Française. Il affirme que le vrai commencement du XIXème se situe en 1789, et que sa fin est en 1914. Pour lui, royaliste, l’idée que la Révolution, et donc l'avènement de la liberté et de l'égalité, a marqué le point de départ d'une période de bien et de progrès dans tous les domaines, est fausse. Mais ceux pour qui c'était vrai prennent le même point de départ: 1789. On note au passage son ingratitude dans la dénonciation de la République, en effet la violence de ses

l’ancien régime, avant 1789, il n’y avait pas de constitution écrite mais coutumière (non écrite). En 1789, Louis 16 convoque les état généraux (parlement) et vont se proclamé assemble national constituante (chargée de rédiger une constitution). Il vont se reconnaitre assemblée législative. Puis en 1791, cette assemblée se dote d’une constitution (septembre 1791, dure 10 mois). Elle comprendra 207 articles. On va inclure la déclaration des droits de l’homme et du citoyen (26 aout 1789). Elle comprend 17

dépenses publiques et des impôts, le contrôle de l’emploi des deniers publics, la création et la suppression des offices publics, la détermination du contingent de l’armée, la poursuite en responsabilité des ministres et des agents de l’exécutif, la déclaration de guerre, les traités de paix et de commerce. L’assemblé règle dans les moindres détaille par ces décret toute l’organisation de l’état.Et elle dispose d’un quasi pouvoir réglementaire qui s’ajoute au pouvoir législatif. Pour qu’un

construction intellectuelle de la rennaissance. Qaund on parle de droit de l'Homme on parle de droit de l'Homme de la première génération , de la deuxième generation. Les droit de l'homme de la première generation ce sont les droit de l'homme de la RF de 1789 : les droit individuels. Les droit de l'homme de la deuxième generation, on commence a cogiter dussus en 1848 lors de la seconde république mais c'est un siècle plus tard qu'ils font veritablement apparission c'est les droit économique et sociaux.

l’expression :  « faute des hommes de 1789 » ,en analysant en quoi toutes les révolutions du XIXème siècle poussent les femmes à demander la révision de leur condition. Cela nous permettra d’étudier quelle était leur situation et comment ce texte s’insère dans le mouvement féministe de l’époque. Enfin, nous étudierons le programme d’Arria Ly qui illustre bien les aspirations des femmes de cette époque en nous posant la question de sa pérennité. C’est lors de la Révolution de 1789 qui fait surgir la femme

étatique s’en tient au texte uniquement la CTGE sous intituler « d’après les donner fourni par le droit positif français » Les textes constitutionnels traduise l’absence contenue constitutionnel des lois, il n y a pas de juge qui vérifie ; et la DDHC de 1789 n’est pas rattacher aux trois lois constitutionnel de 1875. Il en déduit la volonté de l’état de ne pas se soumettre au droit, celons lui il n y a pas d’état de droit mais un état légal. Celons Carre de Malberg un état de droit c’est état dans lequel

manquées et tant d'espoirs déçus, il s'est formé parmi nous une sorte d'esprit publique qu'on ne peut mieux comparer qu'en disant qu'il est exactement le contraire de l'esprit de 1789. Autant la France était alors portée aux illusions généreuses, autant elle se défie aujourd'hui des tentatives les plus modestes... » La France nouvelle, Guiral ; d'autre part, une minorité qui se réclame de 1793, le jacobinisme et la montagne : elle croit en la République comme on croit en Dieu. Ces institutions sont

révèlent qu’il n’y a pas de juge constitutionnel sous la 3° république. Donc les données fournis par le droit positif français témoignent de la volonté subjective des gouvernements de ne pas se soumettre à la constitution. Troisième donné : la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 89 n’est pas rattaché au 3 lois constitutionnel. Et par conséquent cette absence témoigne à nouveau de la volonté subjective des gouvernants de ne pas se soumettre au droit. Conclusion de Carré de Malberg,