Compensation Interbancaire

Chaque ordre de bourse exécute et saisi en comptabilité crée une écriture sur le compte du client et une écriture des suspens sur le compte de l’intermédiaire contrepartie de la négociation conclue en bourse (ou sur le compte de la chambre de compensation) le traitement de l’ordre est totalement achevé le jour du dénouement de l’ordre, c’est -à-dire le jour ou les deux entreprises d’investissement qui ont négocié l’ordre procèdent à l’échange des titres et des fonds relatifs à la négociation, ce

tel chèque ne pourra se faire payer qu’en l’endossant par procuration à son banquier qui approvisionnera son compte du montant du chèque encaissé par ledit banquier. Les banques effectuent entre elles les paiements des chèques en procédant à leur compensation et donc par monnaie scripturale, ce qui évite les mouvements numéraires. Comme il ne peut être payé qu’à une banque, le chèque barré a été conçu pour éviter les risques de perte ou de vol des chèques ; mais l’effet de cette technique reste limité

l’exécution du transfert. Le transfert des fonds proprement dit, qui constitue la « phase de compensation et de règlement» est réalisé au moyen d’échange et de règlement entre les établissements de crédit, via des systèmes de paiement ou des relations bilatérales, le cas échéant (Cf. encadré). Au terme de l’année 2010, le nombre de moyens de paiement scripturaux échangés via le Système Interbancaire Marocain de Télé-compensation1 s’est établi à 47,5 millions d’opérations, en hausse de 3,5% par

investisseurs. Il y a 2 maniières d'échanger les titres sur ce marché: – du gré à gré: proposition d'un produit sur mesure. Plus pour les grosses fortunes. – marchés organisés: ce sont les bourses, avec des produits standardisés, chambre de compensation, assure le paiement et la livraison. rôle des marchés secondaires: – ne permettent pas de drainer une épargne nouvelle : on est sur les même titres, pas d'apport, on échange sur un existant, n'apporte pas de ressources mais peut changer la

participants Article 3 La Banque Centrale veille au bon fonctionnement et à la sécurité des systèmes de paiement. Elle prend toutes les mesures requises en vue d’organiser et d’assurer l’efficacité et la solidité des systèmes de paiement par compensation interbancaire et des autres systèmes de paiement au sein de l’Union et avec les pays tiers. Article 4 Les banques et établissements financiers visés aux articles 3 et 4 de la Loi portant Réglementation Bancaire peuvent participer à tout système de paiement

virement) §   C’est un droit fortement marqué par l’évolution technologique. -      Entre banques, pratiquement toutes les opérations se font par le biais de l’informatique (virement, paiement de chèques etc…) via un système de compensation : SIT (système interbancaire de télécompensation). -      Avec la clientèle : DAB, guichets automatiques de banques (GAB), « banque à domicile » sur Internet. La législation a donc du être adapté, par exemple concernant les cartes de paiement (loi du 30 décembre

d'intérêt ; 3. Les contrats d'échange ; 4. Les instruments financiers à terme sur toutes marchandises ou quotas d'émission de gaz à effet de serre, soit lorsqu'ils font l'objet, en suite de négociation, d'un enregistrement par une chambre de compensation d'instruments financiers ou d'appels de couvertures périodiques, soit lorsqu'ils offrent la possibilité que les marchandises sous-jacentes ne soient pas livrées moyennant un règlement monétaire par le vendeur ; 5. Les contrats d'options d'achat

TECHNICIEN COMPTABLE D’ENTREPRISES 1 I/ la gestion de trésorerie I/ Principes des dates de valeur II/ La chambre de compensation II/ Les conditions bancaires a- Les conditions standards b- Le coût du découvert c- Les commissions IV/ Application : a- Détermination des dates de valeur des opérations bancaires b- Construction du tableau d’échelle trimestrielle d'intérêt c- Calcul des composantes du coût du découvert V/ Etude de cas III/ La négociation avec la banque II / le budget de trésorerie

.......................................................... 2. Vue d’ensemble des techniques d’atténuation du risque de crédit .................. i) Transactions assorties de sûretés.......................................................... ii) Compensation des éléments du bilan .................................................... iii) Garanties et dérivés de crédit................................................................. iv) Asymétrie d’échéances .........................................

client et d’un montant déterminé à l’agence. Ce chèque de banque garanti contre la perte ou le vol * Le chèque cadeau : chèque avec une valeur déterminé. IV- Le traitement du chèque Le système interbancaire de télé compensation appelé SIT est un système d’échange et de compensation des moyens de paiement dématérialisé. Ce système accueille plusieurs établissements adhérents et constitue le premier système européen quant au nombre et au montant d’opération traité. Les banques centralisent