Composition La France De 1789 A 1792

pouvoir : le constitutionnalisme et l’Etat de Droit Titre 2/Les principes fondamentaux des régimes politiques contemporains Chapitre 1/Le fondement démocratique du pouvoir Chapitre 2/La séparation des pouvoirs Examen à la fin du titre 2. Titre 3/L’Histoire constitutionnelle française de 1946 à nos jours Chapitre 1/La IVème République et l’avènement de la Vème République Chapitre 2/La Vème République I/L’Exécutif restauré II/Le parlementarisme rationalisé III/La Constitution révisée Bibliographie : PACTET

elle peut se défendre en justice, elle est supérieure à l'ensemble des membres qui la composent. Légitimité du pouvoir de société. En 1875, la France n'était pas républicaine. Rapport entre la sphère privée et la sphère publique. Le code civil n'envisage que l'individu. 1848 : application du suffrage universel. 1789 : début de l'histoire contemporaine. Chapitre introductif : Tableau de la société française à la veille de la révolution de 1789 Première partie : Le jeu politique I. Les expériences

------------------------------------------------- HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS APRES 1789 Dans le droit se distinguent trois grandes branches : * le droit privé * le droit public * l’histoire du droit Cette séparation entre droit privé et droit public date des Romains et a été conservée en France depuis => jugements moraux entre publicistes et privatistes persistants. Napoléon a gardé le droit du droit public pour lui. L’histoire du droit occupe une place particulière :

regrouper ces communes. Il apparaît nécessaire de remonter à l’ancien régime, avec pour fil conducteur : la décentralisation de l’administration. Celle-ci étant liée à la régionalisation, sachant qu’il y a un balancement qui va de la province, qui passe par leur destruction conduisant aux départements . Depuis le XIXe des projets sont envisagés de créer ces provinces d’une autre manière : la région. Les ministères sont les seules habilitées à prendre toutes les décisions administratives pour toute l’étendue

la libre circulation des biens et des richesses. Des traditions sociales: une société divisée en trois ordres hiérarchisés, Clergé, noblesse, et le reste, le " troisième état", le Tiers Etat. Les deux premiers ordres possèdent des privilèges, c'est-à-dire des lois spécifiques. Or, vers les années 1750, ces conceptions politiques, économiques et sociales, sont de plus en plus ressenties comme pesantes et sont de plus en plus contestées. Nous ne nous attacherons qu'à la contestation politique.

Droit constitutionnel On va s’intéresser ici à l’ordre juridique interne. L’ordre juridique désigne l’ensemble des règles juridiques qui s’ordonnent entre elles pour former un système, ce système est l’ordre juridique. Cet ordre juridique est hiérarchisé en pyramide car pour qu’une règle donnée s’applique, il faut qu’elle soit considérée comme valide et pour cela il faut qu’elle soit conforme à la norme supérieure qui elle même doit être conforme à la norme supérieur… Ce système hiérarchisé est

reconnaissance se manifestait par une cérémonie, le sacre. Le sacre est un Rite (A) . De ce rite découle l'idée que la royauté est une fonction (B).   Le rite du sacre. Ce rite du sacre est une imitation des Rois bibliques sacrés, comme Saül et David. Ce rite sera repris par les Rois wisigoths, et surtout par la dynastie des Carolingiens Charlemagne). La cérémonie du sacre constitue une véritable mise en scène, destinée à frapper l'imagination des foules. Il y avait deux parties, l'une politique, l'autre

étatique, on est au porte du siècle des lumières. 3 auteurs émergent. A- Thomas Hobbes Philosophe anglais du XVIIe. Il affirme que l’homme est naturellement mauvais : « L’homme est un loup pour l’homme ». Sans organisation sociale et étatique, il applique la loi du plus fort. L’Etat est là une contrainte pour l’homme. L’intérêt du plus grand nombre est de souscrire tacitement et par résignation un contrat. Celui-ci confie le pouvoir à une autorité incontestable qui garantit l’ordre et la paix civile

Louis XIV après la révocation de l’Edit de Nantes et pour achever son œuvre de prosélytisme intéressé, voulut astreindre tous les enfants des protestants à fréquenter l’école catholique. Les ordonnances de 1695 et 1698, achevèrent la destruction des écoles protestantes et placèrent entièrement les petites écoles entre les mains du clergé. Il fallait donc que des écoles fussent ouvertes où il en manquait, pour permettre l’application intégrale de l’Edit. Il aurait eu au moins pour résultat de multiplier

d’histoire-géographie, professeur au lycée Charlotte Perriand, Genech PROGRAMME Thème introductif – Les Européens dans le peuplement de la Terre (4 h) Question obligatoire Thème 4 – Nouveaux horizons géographiques et culturels des Européens à l’époque moderne (10–11 h) La place des populations de l’Europe dans le peuplement de la Terre Question obligatoire Mise en œuvre – Les populations de l’Europe dans les grandes phases de la croissance de la population mondiale et du peuplement