Composition Penale

Capitale : Thèbes. (haute Egypte) de 2100 à 1600 avant JC. Il est marqué par l’invasion du peuple HYKSOS vers 1650 avant JC. Ce sont des aryens venus de Russie, de Mongolie, des steppes asiatiques. Ils marquent un durcissement les règles du droit pénal. [Le peuple va aussi en Mésopotamie]  Le nouvel empire Thébain. De 1600 et 1100 avant JC et est marqué par l’extension territoriale de l’Egypte, mais aussi période de morcellement de pouvoirs des dynasties parallèles et concurrents l’autorité politique

avec les partenaires internes : Capital, Travail, Management. Avec le Capital : Droit Commercial, relation avec apporteur de capitaux, droit capital. Avec le Travail : Droit du Travail Management : Deux droits, soit celui du travail, soit le droit pénal des affaires. Relations avec partenaires externes, Fournisseurs, Clients. Les deux sont liés au droit commercial. Relations avec établissement bancaire, financier etc … Droit Bancaire Relations avec les pouvoirs publics droits fiscaux. Relations

I. II. TD Procédure Pénale III. 2014/2015 IV. Johan L'Hourre V. VI. VII. TD 1 : L’autorité judiciaire et le principe d’impartialité VIII. Quelles sont, selon vous les garanties procédurales ou statutaires permettant d’assurer l’impartialité des magistrats ? IX. X. « De internis non judicat praetor. XI. Les magistrats ne doivent pas condamner quelqu’un pour de simples pensées. » XII. XIII. Cet adage latin illustre bien la problématique de l’impartialité à laquelle sont soumis les magistrats

I. juridiction du fond A. JURIDICTION CIVILE AU SENS LARGE   * Toutes les juridictions qui ne sont pas des juridictions répressives-> Von connaitre des litiges de droit privé qui ne relève pas de droit pénal * On ne retrouve pas les deux phases du pénal : instruction = jugement * 1972 : instruction a fait son apparition en matière civile car devant tribunal de grande instance a été institué un juge de la mise en Etat, c sous le contrôle de se juge que des affaires complexe peuvent

DROIT PENAL ET SCIENCES CRIMINELLES Introduction : Il y a eu une évolution scientifique, le tournant de cette évolution se situe à la fin du 19ème. En effet jusqu'à cette date, par rapport à la criminalité, on se contentait de poser des normes. A cette époque, les sciences criminelles se réduisaient a peu de choses, au droit pénal. On prouve chez Platon et Aristote des élucubrations mais c’est au cours du 19ème qu’apparaît la criminologie, de laquelle sont détachées d’autres disciplines

essentiellement relatif. Epreuve finale constituée de deux sujets : textes comparés, composition d'un plan. 1) Qu'est ce que le droit ? Ensemble de règles ou normes dans un espace donné, ces règles sont en principe sanctionnées ; leur non-respect ou violation se trouve puni par un système de sanctions ==> comportement fautif (crime, inceste, rouler sans permis, etc) mais pas nécessairement de nature pénale. Norme d'application générale, qui régit des relations entre les personnes, qui définit

avril 2010) Qu’est ce que la procédure pénale ? Suppose de connaître en priorité son champs d’application, son objet, mais proc pénal parce qu’est pénal va toucher à liberté individuelle, avec son pendant de protéger victime, impose de répondre à deux questions : pourquoi une proc pénale, son objet comment organiser la proc pénale, quelles est sa finalité ? I. l’objet de la procédure pénale Pour la définir, on pourrait dire que le procès pénal c'est le mode opératoire par lequel on organise

l’admissibilité une étude ou une consultation juridique à partir de documents de droit civil, une composition de droit pénal ou de droit public, et une épreuve de note de synthèse. L’admission comporte une conversation avec le jury, une interrogation de droit pénal ou de droit public non choisie à l’écrit, et une interrogation portant sur le droit social, commercial ou la procédure civile et pénale suivant un choix exprimé au préalable. A l’issue de ces concours, les candidats admis sont nommés

sans peine, 1987. 15 : Du droit pénal aux pratiques de politique criminelle Les catégories pénales ont perdu une grande partie de leur spécificité + recomposition en un champ nouveau avec de nouvelles catégories esquissées par le développement d’un véritable « droit des droits de l’homme » 16 : Perte de spécificité des catégories pénales. Eclatement des catégories pénales, affaiblissement de la spécificité pénale. Parcellisation (versnippering) du droit pénal. Responsabilité = culpabilité + imputabilité

Pourquoi peut-on affirmer que la croyance en la primauté de la loi domine la révolution de la justice en 1789 ? 8. Comment fonctionne la nouvelle justice criminelle de Droit commun issue des lois révolutionnaires ? I. Une réforme du droit pénal * Le 17 aout 1789, rapport sur le pouvoir judiciaire de Nicolas Bergasse . * propose une nouvelle organisation de la justice qui permettrait de garantir les libertés individuelles essentiellement en imposant la publicité de l'instruction et