Comptabilisation Contrat Long Terme

plus particulièrement pour sa patience et sa gentillesse. Je tiens à exprimer mes vifs respects et mes forts remerciement à mon encadrant Mr. nourdine Amghara, qui n’hésite pas de venir en aide à l’ensemble des ses étudiants, et son suivi tout au long d’élaboration de ce compte rendu. Enfin, je remercie ma famille et mes amis pour leur soutien distant mais chaleureux. Sommaire Introduction…………………………………………………………. Première partie : Présentation de l’entreprise 1. Fiche technique……………………………………… 

© Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. 254 254 255 ANNEXE 4 : LA MISE EN ŒUVRE D’UNE DÉPRÉCIATION D’ACTIFS SELON LA NORME IAS 36 ANNEXE 5 : CALCUL DES AVANTAGES POSTÉRIEURS À L’EMPLOI 257 260 ANNEXE 6 : SCHÉMA DE COMPTABILISATION D’UNE PROVISION 263 POUR REMISE EN ÉTAT D’UN SITE NATUREL ANNEXE 7 : PRINCIPALES DIFFÉRENCES ENTRE LES NORMES IFRS ET US GAAP 266 Bruno BACHY À Maÿlis, mon épouse À mes parents À mes enfants : Camille, Tristan, Olivier et Gabriel Michel

ANNEXE 1 : LISTE RÉCAPITULATIVE DES NORMES IAS/IFRS 255 ANNEXE 4 : LA MISE EN ŒUVRE D’UNE DÉPRÉCIATION D’ACTIFS SELON LA NORME IAS 36 257 ANNEXE 5 : CALCUL DES AVANTAGES POSTÉRIEURS À L’EMPLOI 260 ANNEXE 6 : SCHÉMA DE COMPTABILISATION D’UNE PROVISION 263 POUR REMISE EN ÉTAT D’UN SITE NATUREL ANNEXE 7 : PRINCIPALES DIFFÉRENCES ENTRE LES NORMES IFRS ET US GAAP 266 Bruno BACHY À Maÿlis, mon épouse À mes parents À mes enfants : Camille, Tristan, Olivier et Gabriel

254 1. La capitalisation 254 2. L’actualisation 255 ANNEXE 4 : LA MISE EN ŒUVRE D’UNE DÉPRÉCIATION D’ACTIFS SELON LA NORME IAS 36 257 ANNEXE 5 : CALCUL DES AVANTAGES POSTÉRIEURS À L’EMPLOI 260 ANNEXE 6 : SCHÉMA DE COMPTABILISATION D’UNE PROVISION 263 POUR REMISE EN ÉTAT D’UN SITE NATUREL ANNEXE 7 : PRINCIPALES DIFFÉRENCES ENTRE LES NORMES IFRS ET US GAAP 266 Bruno BACHY À Maÿlis, mon épouse À mes parents À mes enfants : Camille, Tristan, Olivier et Gabriel

Section 14 Investissement dans des coentreprises Section 15 Immeubles de placement Section 16 Immobilisations corporelles Section 17 Immobilisations incorporelles autres que le goodwill Section 18 Regroupements d’entreprises et goodwill Section 19 Contrats de location Section 20 Provisions et éventualités © Copyright IASCF 324 GUIDE D’APPLICATION RELATIF AU PROJET DE L’IFRS POUR LES PME Section 21 Capitaux propres Section 22 Produits des activités ordinaires Section 23 Subventions publiques

Conséquences liées à l’application rétrospective des IFRS | Exemples | Comptabilisation de tous les actifs et passifs dont les IFRS imposent la comptabilisation. | * Activation des frais de développement * Activation des contrats de location financement. * Comptabilisation des avantages du personnel (retraites et autres avantages à long terme). * Comptabilisation des instruments financiers dérivés. | Non comptabilisation des éléments actifs ou passifs non autorisés par les IFRS | * Frais

caractéristiques d’un contrat de Crédit-bail 1- Distinction entre contrat de crédit bail et contrat et le contrat location financière a) Un traitement commun b) Quatre particularités E- Le crédit-bail Mobilier Définition 1- Analyse de la convention de crédit-bail mobilier Les conditions particulières Les conditions générales a. Location de véhicule b. Utilisation et entretien de matériel c. Livraison et installation d. Loyers e. Fin de location f. Résiliation de contrat 2- Enregistrement

éléments | | |suivants du bilan : actifs à long terme, actifs à court terme, | | |dettes à long terme (nets de la part remboursable dans l'année), | | |dettes à court terme, et rémunération des actionnaires ; | |

la caisse. - Etablissement et supervision des do*****ents fiscaux et contrôle du respect des dates de dépôt de ces do*****ents. - Relation avec l’administration fiscale. - Participation et établissement des plans de financement à court, moyen et long terme. - Gestion des dossiers de crédit et contrôle du respect des conditions bancaires convenues avec les organismes financiers. - Respecter la confidentialité des informations traitées. - Préparation du tableau de bord. - Supervision et contrôle des

identifiables : ce sont des emballages commerciaux que l’acheteur doit les rendre identifier unité par unité Emballages non identifiable : ce sont des emballages qui n’ont aucune identité TVP : ce sont des titres a pour but de réaliser un profit à court terme et sont conservés moins d’un an par l’entreprise, sont composés : 1. Actions : ce sont des titres représentant une fraction du capital d’une société de capitaux, ils donnent droit aux dividendes 2. Obligation : ce sont des titres représentant une