Comptabilisation Contrat Long Terme

société à la clôture des comptes : -Calcul du résultat fiscal -calcul de l’impôt sur les sociétés RF x 33,33% (ou 15%) -Comptabilisation de l’impôt -Le bénéfice comptable est un bénéfice net d’impôt Exemple : SARL DUPONT exercice 2012 Bénéfice comptable 2012 : 140000 Correction fiscale : +10000 Résultat fiscal 2012 : 150000 IS : 150000 x 331/3%= 50000 Comptabilisation de l’IS 695 impôts sur les bénéfices 50000 444 Etat, impôt sur les bénéfices 50000 Résultat comptable après impôt :

autogénérés 11 342,9 787,0 585,8 391,8 547,8 11 196,0 741,6 552,5 354,4 520,1 10 725,2 638,9 462,6 292,2 450,2 10 644,6 626,3 460,6 277,2 363,3 10 944,0 610,4 432,5 252,9 392,0 STRUCTURE FINANCIÈRE (en millions de dollars) Total de l'actif Dette à long terme Avoir des actionnaires 4 821,6 1 004,3 2 442,8 4 658,1 1 004,3 2 264,1 4 425,6 1 005,0 2 068,3 4 292,7 1 028,8 1 940,0 4 166,3 1 104,5 1 730,9 PAR ACTION (en dollars) Bénéfice net Bénéfice net dilué Valeur comptable Dividende 3,67 3,65 23,25

bilan qui traduit une situation juridique devenu obsolète y égard aux besoins des marchés financiers à un bilan qui donne une image économique du patrimoine et passage d’un compte de résultat qui est la représentation chiffrée de l’ensemble des contrats et opérations passées par l’entreprise à un compte résultat qui cherche à mesurer l’ensemble des performances de l’entreprise.  l’autonomie des règles comptables : une forte autonomie des normes IFRS par rapport à l’ensemble des branches de

........ P.09 Sous section 2 : définition et déroulement d’une opération de leasing .... P.15 Section 2 : Typologie du crédit-bail ....................................................... P.20 Sous section 1 : Les critères de classification du contrat de leasing ....... P.20 Section 3 : Les aspects du leasing .......................................................... P.29 Sous section 1 : Aspect juridique du leasing ........................................... P.29 Sous section 2 : Aspect comptable

particulièrement Monsieur Pierre Hemeryck qui m’a assisté durant toute l’élaboration de ce travail de fin d’étude. D’autre part, ma gratitude va également, à toutes les personnes qui m’ont apporté leur aide et leur soutien lorsque je me suis engagé sur ce long chemin de trois années d’études laborieuses et très enrichissantes. Je conclus en remerciant mes proches : mon épouse, qui ne cesse de m’épauler et de me soutenir depuis des années. A tous un grand merci encore… EPFC ZEGHLI Aziz 3 Table

groupes se ranger à cette pratique: Rhône-Poulenc, Saint-Gobain et Total-Compagnie française des pétroles. La loi du 24 juillet de la même année, portant sur les sociétés commerciales, ne dépassa pas, quant à elle, le stade de l’incitation. Le terme « comptes consolidés » n’apparut, timidement, que dans l’article 248 du décret du 23 mars 1967 : « la société peut annexer à ses bilans, compte de pertes et profits et compte d’exploitation générale , un bilan et des comptes consolidés

leurs interprétations seront publiées en tant qu'interprétations du comité d’interprétation des normes d’information financière internationales (IFRIC). 7. Aux fins du présent document, IAS et IFRS seront désignées par le terme soit d'IAS, soit d'IFRS, et SIC et IFRIC par le terme soit de SIC, soit d’IFRIC. JO L 243 du 11.9.2002, p. 1. JO L 222 du 14.8.1978, p. 11; directive modifiée en dernier lieu par la directive 2003/51/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 178 du 17.7.2003, p. 16). 3

n°2 : La société ABC La société ABC a signé en N un contrat de conception et de construction d’un parc urbain. Le bureau d’études est chargé de la conception du parc sur la base d’un cahier des charges très précis. La date d’achèvement de l’ensemble est prévue pour octobre N+2. Actif Coûts totaux prévisionnels cumulés Coûts engagés et acceptés par le client cumulés N N+1 4 400 000 4 537 500 1 650 000 3 176 250 Le prix du contrat est ferme et a été fixé à 5 005 000 DH HT. Travail à

encouragements. Je tiens aussi à exprimer ma gratitude à M. Said AMELLAL responsable du service patrimoine pour sa disponibilité et ses explications. Ainsi à Mme. Houria NBOU, chef de la division financière et comptable qui m’a encadrée et supervisée tout au long de la période du stage; à Mlle. Meryam SCOTTA, Mme Siham ASRI, Mme. Bouchra AREFAKK, M. Rachid ALHIAN cadres à la même division. Enfin mes sincères remerciements à toute la famille de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion d’Agadir, corps professoral

parvenues. 3. Comptabilité Générale : Ce service a pour objectif la comptabilisation des opérations (achat, vente, emprunt, prêt, acquisition d’immobilisation,…) afin d’établir les états financiers (Bilan, CPC,…) et les situations servant de base pour les analyses. Elle est, de ce fait, scindée en deux sections : Comptabilité fournisseur ; Comptabilité client ; a. Comptabilité fournisseurs : Elle s’occupe de la comptabilisation des charges après leur vérification ainsi que le suivi des différentes