Comptabilisation Des Obligations Convertibles

Banque Centrale 2.2.2 La Commission Bancaire 2.3 Les conditions d’exercice de la profession SECTION 2 : LA COMPTABILISATION DES OPERATIONS BANCAIRES I. 1.1 1.2 1.3 II. 2.1 2.2 2.3 CADRE GENERAL Les comptes du bilan Les comptes du hors bilan Les comptes du résultat LA COMPTABILISATION DES OPERATIONS DE BANQUE Les opérations de clientèle L’enregistrement des opérations en devises La comptabilisation et le provisionnement des engagements en souffrance 2 SECTION 1 : LES CARACTERISTIQUES DU SECTEUR

monétairement sont comptabilisés • Une unité de mesure : la monnaie • Les informations non quantifiées pouvant avoir une incidence financière sont mentionnées dans les états financiers M SOLTANI BOUDJEMAA M SOLTANI BOUDJEMAA Hypothèses de base • Comptabilisation sur la base des droits constatés (comptabilité d’engagements): A la date de survenance et non au moment des flux monétaires • Continuité de l’exploitation : L’entité poursuivra ses activité dans un avenir prévisible M SOLTANI BOUDJEMAA Continuité

élevé, est divisé en parts égales, souscrites par un grand nombre de prêteurs, les obligataires. Ceux-ci, en échange de leurs versements deviennent titulaires de titres de créances négociables, les obligations. Selon l’article 779 de l’AU relatif au droit des sociétés commerciales et du GIE, les obligations sont des titres négociables qui, dans une même émission, confèrent les mêmes droits de créance pour une même valeur nominale. Les emprunts obligataires présentent aux plans juridique, financier

Bancaire 2.3 Les conditions d’exercice de la profession SECTION 2 : LA COMPTABILISATION DES OPERATIONS BANCAIRES I. CADRE GENERAL 1.1 Les comptes du bilan 1.2 Les comptes du hors bilan 1.3 Les comptes du résultat II. LA COMPTABILISATION DES OPERATIONS DE BANQUE 2.1 Les opérations de clientèle 2.2 L’enregistrement des opérations en devises 2.3 La comptabilisation et le provisionnement des engagements en souffrance Section

conditions d’exercice de la profession SECTION 2 : LA COMPTABILISATION DES OPERATIONS BANCAIRES I. CADRE GENERAL 1. Les comptes du bilan 2. Les comptes du hors bilan 3. Les comptes du résultat II. LA COMPTABILISATION DES OPERATIONS DE BANQUE 1. Les opérations de clientèle 2. L’enregistrement des opérations en devises 3. La comptabilisation et le provisionnement des engagements en

mobilières, le risque sur les marchandises, le risque de taux d'intérêt et le risque de change. Le risque sur les marchés d'actions : positions de trading book sur les actions et sur les instruments financiers qui se comportent comme les actions (obligations convertibles) et leurs dérivés (futures et swaps d'actions ou d'indices boursiers). Le risque lié au marché des actions est calculé pour le risque spécifique de détention d'un titre (bêta) et pour la position sur le marché dans son ensemble. Pour les

Européenne a, dans l’objectif de parvenir à un marché des services financiers pleinement intégré dès 2005, opté pour le référentiel IFRS, il n’était pas envisageable qu’elle laisse, à un organisme totalement indépendant, le pouvoir de définir les obligations financières applicables au sein de l’Union. Ainsi, les normes applicables devront être intégrées au cadre législatif existant de l’Union Européenne en terme d’information financière. Pour ce faire, un mécanisme d’approbation communautaire à deux

exécutif n°09-110 du 11 Rahie Ethani 1430 correspondant au 7 avril 2009 fixant les modalités de tenue de la comptabilité au moyen de systèmes informatiques ; 5. Arrêté du 23 Rajab 1429 correspondant au 26 juillet 2008 fixant les d’évaluation et de comptabilisation, le contenu et la présentation des états financiers ainsi que la nomenclature et les règles de fonctionnement des comptes, notamment son annexe aux points 138-2, 138-3 et138-4; 6. Arrêté du 23 Rajab 1429 correspondant 26 juillet 2008 fixant les

cherchent souvent des moyens innovateurs d'élargir leurs capitaux sans inscrire une augmentation de leurs obligations au titre de dettes. Les ingénieux instruments financiers qui sont maintenant utilisés permettent un financement hors-bilan qui peut créer un risque de prix. Lequel des énoncés suivants définit le mieux le risque de prix? 1) 2) 3) 4) Le risque que l'autre partie manque à ses obligations Le risque que l'entreprise elle-même ne soit pas en mesure de respecter son engagement Le risque que

d'appliquer les méthodes comptables qui étaient en vigueur dans la période annuelle préalable, sous réserve de l'adoption de nouvelles politiques qui sont divulgués. Les normes permettent aux états financiers intermédiaires résumés et prévoient des obligations d'information similaires. B- Les différences significatives Le FASB prévu d'aborder la présentation et l'affichage de l'information financière intermédiaire en US GAAP dans le cadre du projet commun de présentation des états financiers