Comptabilisation Des Obligations Convertibles

juridique. | Valorisation | Coût historique | Coût historique, juste valeur,… | Moment de comptabilisation | Etablissement de support juridique | Engagement de l’opération | Comparabilité | Les informations peuvent être comparées d’un exercice à un autre sur plusieurs supports | Les informations peuvent être comparées d’un exercice à l’autre sur un même support | Mode de comptabilisation | Cession des actifs immobilisés | | Fai apparaitre la charge et le produit de la cession

celles de « Substance over form » et d'amortissement par composants.La première car elle est la base même des IFRS, cette notion autorise une approche plus économique de la comptabilité, ce qui ôte tout caractère juridique (principe ohada de comptabilisation) à la notion de propriété.C'est précisément cette vision économique de la comptabilité qui pose problème en Afrique, où les comptes des entreprises traduisent plus une vision juridique et patrimoniale du bilan.La seconde notion d'amortissement

ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION – KENITRA Les instruments financiers IAS 39 : Comptabilisation et Evaluation 13/12/2012 Travail réalisé par : - AMMARI Mohamed Ali - BOURHABA El Mahdi - KJIRI Imane - OUFRID Hind Année universitaire : 2012-2013 Les instruments financiers SOMMAIRE Introduction Partie I : les apports principaux de l’IAS 39 Partie II : La comptabilisation des instruments financiers Partie III : la comptabilité de couverture des instruments financiers

propositions de modifications n’a pas d’incidence sur la décision de la Commission d’adopter les normes en vigueur, sauf en ce qui concerne l’IAS 32 Instruments financiers: Informations à fournir et présentation et l’IAS 39 Instruments financiers: Comptabilisation et évaluation, ainsi qu’un petit nombre d’interprétations de ces normes publiées par le Standing Interpretation Committee, ou Comité permanent d’interprétation, à savoir: SIC 5 Classification des Instruments Financiers (1) JO L 243 du

titres de paiement aux tiers de l’entreprise. Elle est aussi chargée d’établir la déclaration de TVA, de la TSE. * La section caisse Elle a en charge la centralisation des mouvements de caisse (les caisses du siège et celle des U.A.I.). La comptabilisation et l’archivage des bons de caisse font partie de ses attributions. * La section comptabilité analytique Comme son nom l’indique, cette section s’occupe de la détermination du résultat analytique de la société. Elle indique les destinations

autres opérations effectuées par les OPCVM en précisant que pour la comptabilisation des opérations de souscription et de rachat la valeur liquidative doit être défalquée entre sa part capital et sa part revenu. La part revenu est elle- même défalquée entre la quote-part dans les résultats reportés, la quote-part dans le résultat de l’exercice clos et la quotepart dans le résultat de l’exercice en cours. 2.3.4. Comptabilisation des frais sur titres dans un compte de capital : Contrairement à la

définition, la comptabilisation et l’évaluation des actifs, Cf. avis n°2004-15 du 23 juin 2004 du CNC ; 11. n° 2004-07 du 23 novembre 2004 relatif au traitement comptable des indemnités de mutation versées par les sociétés à objet sportif visées à l’article 11 de la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 (relative à l’organisation et à la formation des activités physiques et sportives), Cf. avis n°2004-12 du 23 juin 2004 du CNC ; 12. n° 2004-08 du 23 novembre 2004 relatif à la comptabilisation des quotas d’émission

méthode du pooling[4] pour la comptabilisation des acquisitions, de la suppression de l’amortissement systématique du goodwill, de l’inscription obligatoire à l’actif des frais de développement de la comptabilisation de charges financières accrues et de l’augmentation des capitaux propres résultant du « split accounting[5] » de certains instruments de financement hybrides, de l’inscription en provisions de la totalité des engagements de retraites ou de la comptabilisation en charges des stock-options

à fournir relatives aux entités ad hoc ou aux entités structurées non consolidées sera également établie. D’autres projets importants franchissent des étapes clés. Des exposés-sondages sur les contrats d’assurance (phase II du projet), sur la comptabilisation des produits des activités ordinaires, sur la présentation des états financiers, et sur les contrats de location sont attendus au cours de l’été 2010. Des Normes révisées sur la consolidation et les accords conjoints sont également prévues. Les

2011-09 du 17 octobre 2011 rel atif à la définition et à la comptabilisation des charges et à des modifications mineures de la norme 2 « Les charges », la norme 12 renommée « Les passifs non financiers » et la norme 13 « Les engagements à mentionner dans l'annexe » du Recueil des normes comptables de l'Etat. mineures sont 24 décembre 2012 21 août 2012 d’application Les dispositions relatives à la définition et à la comptabilisation des charges d’intervention sont applicables aux états financiers