Conception Du Pouvoir Merovingiens

séculiers Le clergé qui vit dans le siècle. Des hommes qui ont été consacrés dans un état de vie mais qui demeurent participants de la vie sociale du monde. → évêques, prêtres et diacres. Il obéit à une certaine hiérarchie qui repose sur un pouvoir de juridiction. Principaux degrés : • pape autorité pontificale à la tête de l'institution de l'Eglise Pape = Évêque de Rome, considéré au 11e s comme étant le chef de l’Église. • les archevêques ils ont la charge d'un archevêché, d'une

prestige de la noblesse est amoindrit par la guerre car la noblesse fait figure de vaincu au cours de cette guerre et n’a donc plus la légitimité à commander dans la seigneurie. La noblesse n’est donc plus une menace pour le roi, ce n’est plus un contre pouvoir offensif. - Le roi apparait désormais pleinement seul pour gouverner la France - Pendant la guerre, on voit naitre un sentiment national : le peuple de France se mobilise contre l’ennemi anglais. Vif sentiment d’appartenance à un état qui

l’Empire sont les expériences politiques l’origine de notre système. PARAGRAPHE1 : Les lèges politiques et sociaux Section 1 : La Cité La cité est une invention grecque qui va être appliqué dans toutes les colonies qui se trouve sous l’emprise du pouvoir dont Rome qui va devenir célèbre. Rome va introduire ce modèle politique grec dans tous le monde occidental. 1. La Cité chez les grecs La Cité est une organisations politiques forgée vers le VII - VIIIème siècle avant J.C et qui va atteindre son

est la société, il y a le droit » Toute société suppose organisation et discipline. C’est à dire l’observation de règles de conduite nécessaires à la vie d’un groupement humain et à l’harmonie des rapports entres membres de ce groupement. 2 conceptions du Droit : • Soit le Droit est envisagé au regard de sa vertu ordonnatrice (il organise une société donnée). Il est envisagé comme une force d’organisation. • Soit le Droit est considéré comme une contrainte, du fait des sanctions

.............12 PARTIE I : L’ANCIEN DROIT (VEME-XVIIIEME SIECLES) ..................................................16 CHAPITRE 1 : LE DROIT DU HAUT MOYEN-AGE (VEME-XEME SIECLES) ...........................17 Section I. De la chute de rome aux Merovingiens : droit romain, droits germaniques ..........................................................................................................................................18 §1. L’effondrement politique de Rome en Gaule .....................

caractéristique de la citoyenneté est aussi, et surtout, d’ordre politique. Elle résidait dans la participation aux affaires publiques, dans l’accès aux fonctions judiciaires et aux assemblées politiques → Conception tripartique. Protection juridique des citoyens A l’opposé de la conception moderne du droit publique, la cité grecque ne se préoccupe pas de la protection juridique des citoyens. La notion de droit subjectif (les droits de la personne humaine), appartenant à chaque individu, est

mise en œuvre de la République -> avec des institutions qui fonctionnent de manière aristocratique Fin IIe siècle, troubles poli de la Rep, et guerre civile. Donc on en vient à la dictature, limitées dans le temps ( 6 mois) elles s’éternisent, ce pouvoir n’est plus remis dans les mains de l’assemblée. ( le cas de Sylla, César). La guerre de succession à César -> se finit avec la victoire d’Auguste, c’est de son avènement que l’on date le début de l’Empire ( -27). Le siècle de notre ère, début difficile

économie de marché : ils vendent leurs céréales aux villes en échange de produits manufacturés. Ces domaines sont peuplés d’esclaves ou d’hommes libres dont le statut s’est dégradé (colons) et appartiennent à de riches propriétaires qui vivaient près du pouvoir (ex : Ausone, futur précepteur de l’empereur Gratien). - Les invasions barbares vont apporter la destruction de certaines villes, dont Bordeaux à la fin du IIIe s. Cela va inciter beaucoup de propriétaires à venir vivre sur leurs domaines.

on trouve les premiers efforts de codification, même si elle est parcellaire. On parlait de compilations « fourre tout ». Cela va changer avec le droit romain qui est plus rationnel. Loi : Règle qui émane d’une autorité législative compétente (Pouvoir politique, institutions …) Coutume : Il n’y en a plus beaucoup aujourd’hui en France. Usage qui par sa répétition prend forme de droit. Habitude de la collectivité, elle va avoir une force contraignante. Exemple : Le Mariage. Jurisprudence :

procédure généralement appliquer avant est sommaire , ne connaît pas d'appel emploi des mode de preuve infondé, c'est l'abandon des ordalie et un changement sur la forme le juge n'est pas parfait et qui faut le soumettre a un juge plus sage, cette conception a fait l'objet d'une étude a 12ème siècles Bulgarus dans les extrait de législation de Bugarus, on lui doit le modèle de la procédure romano- canoniques , a pénétrer en France avec l’œuvre de Guillaume Durant a écrit en 1271 le spéculum judicae=