Conclusion Du Contrat Electronique Loi Tunisie

Etude du processus de commandelivraison et provisionning de l’xDSL au sein de Tunisie Telecom Elaboré par :  Montassar GOUDDI Rapport du Projet de Fin d’Etudes Licence Appliquée en Sciences et Techniques de l’Information et de Communications Université Virtuelle de Tunis Encadré par :  Monsieur Kamel KHEDHIRI Année universitaire 2010/2011 Remerciements Tout d’abord, je souhaite vivement remercier tous ceux et celles qui m’ont donné pour cette opportunité, celle d'avoir la possibilité

Institut Arabe des Chefs d’Entreprises LE CLIMAT DES AFFAIRES EN TUNISIE : Le rôle vital de l’Administration Publique Mohamed Chakroun / Abdelkader Chaabane 1 INTRODUCTION Dans un contexte mondial turbulent, secoué depuis 2007 par la crise financière internationale et affaibli encore aujourd’hui par la crise d’endettement de la zone Euro, l’économie tunisienne de l’après 14 janvier 2011 se voit confrontée à de nouveaux enjeux que les décideurs publics sont invités à prendre en considération

SlideShare. Present yourself. Upload Login or Signup Go PRO Loi Code P S F Off Shore Tn Fr 2 years ago Email Favorite Download Embed ‹› /39 1 comment Comments 1 - 1 of 1 comment mongiakhorchani 1 year ago thanks Loi Code P S F Off Shore Tn Fr - Document Transcript Tunisia Regional Financial Hub. Tunisia new code of financial services for non-resident off shore companies Finaud Investment Resarci Page 1 Loi n° 2009-64 du 12 août 2009, portant promulgation du code de prestation

d’apprentissage mutuel sur l’intégrité dans les marchés publics au Maroc • Vers le développement d’un pôle d’expertise en matière de marchés publics • Le régime de nantissement des marchés publics • La gestion déléguée des services publics • Les contrats de droit commun • Jurisprudence de la commission des marchés Dépôt légal : 2003/0145 Trésorerie Générale du Royaume Directeur de la publication Saïd IBRAHIMI 5 Responsable de la rédaction Rachid MELLIANI 8 10 Comité de rédaction

d’apprentissage mutuel sur l’intégrité dans les marchés publics au Maroc • Vers le développement d’un pôle d’expertise en matière de marchés publics • Le régime de nantissement des marchés publics • La gestion déléguée des services publics • Les contrats de droit commun • Jurisprudence de la commission des marchés 3 5 8 10 12 16 19 21 24 28 30Ed it

de préparer notre entrée dans la vie professionnelle et dans le cadre de mon diplôme en Licence Appliqué en Comptabilité, l’Ecole Supérieure de Commerce Sfax m’a permis de réaliser un stage durant 3 mois, au sein de la Banque Internationale Arabe Tunisie (BIAT). C’est dans le but d’approfondir mes connaissances du domaine bancaire et d’affiner mes acquis en audit et contrôle, ce stage a été l’opportunité pour étudier le secteur bancaire qui s’évolue d’une année à une autre. Et par la suite, la BIATNET

elle traite plus de 95 % des conteneurs et des remorques transitant par la Tunisie. Le port de Radés occupe une place prépondérante dans la chaîne de transport maritime national. Il est spécialisé dans le trafic des conteneurs et des unités roulantes. I- Objet du projet : Dans le cadre du programme du Système de Transport Intelligent (Intelligent Transport System) initié par le Ministère du Transport et en application de la Loi de l’Economie Numérique, la Société Tunisienne d’Acconage et de Manutention

INTERNATIONAL Promouvoir la confiance dans le commerce électronique: questions juridiques relatives à l’utilisation internationale des méthodes d’authentification et de signature électroniques NATIONS UNIES COMMISSION DES NATIONS UNIES POUR LE DROIT COMMERCIAL INTERNATIONAL Promouvoir la confiance dans le commerce électronique: questions juridiques relatives à l’utilisation internationale des méthodes d’authentification et de signature électroniques NATIONS UNIES Vienne, 2009 PUBLICATIONS

LA VALEUR AJOUTEE 2 A. ABOUDA TVA & Droit de Consommation 2008 La TVA est un impôt récemment institué en Tunisie, elle ne date que de 19881. La loi n° 88-61 du 2 juin 1998 portant promulgation du code de la TVA a réglementé les différents aspects de cette imposition. Pour la mise en application des nouvelles dispositions du code de la TVA, l’article 6 de la loi n° 88-61 du 2 juin 1998 prévoit que le code de la TVA est mis en application selon un calendrier fixé par décret. Le décret

des comptes arrêtés au 31/12 : 12 8. Réponse aux demandes de renseignements par les contrôleurs fiscaux : 13 9. Autres Tâches effectuées : 13 CONCLUSION 14 Introduction Générale Dans le cadre de l’achèvement de ma formation professionnelle, j’ai effectué un stage de fin de formation au sein de la Banque Internationale Arabe de Tunisie « B.I.A.T », Département Finance Comptabilité. Durant la période du stage, j’ai essayé, de réagir sur le plan professionnel en appliquant