Conclusion Développement Du Travail Précaire Et La Legislation Applicable

la personne b) Emplois verts, développement durable c) Internet 2) L’évolution du travail a) le télétravail b) Les salariés vont travailler de plus en plus tard c) Des disparités d) L’évolution du salariat e) L’innovation CONCLUSION Bibliographie INTRODUCTION Les pays développés, selon l’ONU, sont des pays qui ont pour caractéristique un revenu important par habitant, un fort produit intérieur brut, et un indice de développement humain élevé. Ce sont principalement

|DROIT ADMINISTRATIF DU TRAVAIL | Le droit administratif du travail existe t-il ? OUI. Raisons : • L'Etat intervient dans ce secteur depuis longtemps et historiquement il y intervient pour protéger les plus faibles. La première loi sociale est celle du 22 mars 1841 concernant le travail des enfants employés dans les manufactures et fixait l'âge de travail des enfants à 8 ans

DROIT SOCIAL -code du travail + manuel INTRODUCTION L’objet du droit du travail Le mot travail à deux significations : L’activité productrice Le résultat de l’activité Le mot travail doit être compris dans un sens juridique, le droit du travail, n’est pas celui de toutes les formes du travail (sinon se serait un droit professionnel), tous les humains qui travaillent ne sont pas tous assujettit au droit du travail car il suppose une subordination. Cette subordination n’est pas simplement

LE CARACTERE DU droit du travail…………………………………………………...4 II-HISTORIQUE DU DROIT DE TRAVAIL…………………………………………………4 A- L’EPOQUE CLASSIQUE…………………………………………………………4 B- L’EPOQUE COMPTEMPORAINE……………………………………………….5 III - LES SOURCES DU DROIT DU TRAVAIL……………………………………………..6 A- LES SOURCES INTERNATIONALES ET ETATIQUES………………………..6 B- LES SOURCES PROFESSIONNELLES OU CONVENTIONNELLES…………8 IV - LES ORGANES DE CONTROLE……………………………………………………….9 A- L'INSPECTION DU TRAVAIL ET DES LOIS SOCIALES……………………9

[…] Une société se juge à la façon dont elle traite ses personnes âgées. Une société qui les délaisse, les sous estime, les dévalorise n’a pas de sens […] » R.SAINSAULIEU ; Données sociales hospitalières, synthèse 2002 ; « hôpital local, lieu de travail ».   1. Définition de la maltraitance des personnes âgées   1.2. La prise en compte de la maltraitance de la personne âgée : une préoccupation récente   La notion de maltraitance est apparue dans les années 80 dans les pays Anglo-Saxons. En

Le droit d’auteur et l’internet ___ Rapport du groupe de travail de l’Académie des sciences morales et politiques présidé par M. Gabriel de Broglie ___ Juillet 2000 1 SOMMAIRE INTRODUCTION ..................................................................................................................................................4 1. DES IMPLICATIONS D’INTERNET SUR LE DROIT D’AUTEUR ....................................................9 1.1 BREF HISTORIQUE DU DROIT D’AUTEUR ...

étudier le droit comparé c’est prendre du recul sur les débats contemporains. Introduction I. Qu’est-ce que le droit comparé du travail ? Il faut partir de l’opposition entre branche et discipline. Le droit du travail est, C’est une branche du droit privé, c’est-à-dire un segment, une partie du droit positif. Le droit du travail ayant en effet pour objet le travail salarié. C’est un ensemble de règle définit par son objet (portant sur une relation juridique particulière). A l’intérieur de cette

salarié accepte de se soumettre à l’employeur. Tous les contrats sont précaires au sens où ce n’est pas le contrat qui créé du travail. Ce qui compte c’est la pérennité de l’entreprise. Nous sommes dans un combat mondial. La solidarité entre employeurs et salariés prend le pas sur la lutte des classes. Consensualisme INTRODUCTION Situation du droit du travail au sein du droit social Le droit social englobe le droit du travail, il porte à la fois sur la protection sociale de l’individu contre

DROIT DU TRAVAIL 3ème Année Droit Privé –Groupe D 2013– 2014 FASSOUN COULIBALY Chargé de cours Doctorant à Bordeaux 4 LE DROIT DES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL

et 4/12/12 (page 9) Les approfondissements Conseiller dans la démarche financière – NIVEAU 2 (2 j) 14-15-06/12 et 13-14/12/12 (page 7) Accompagner le créateur en matière fiscale (1 j) 14/05/12 et 22/11/12 (page 27) Accompagner le développement des entreprises nouvelles (2 j) 28-29/06/12 (page 15) Accompagner l’auto-entrepreneur : quelles méthodes, quels outils ? (1 j) 7/02/12 et 4/12/12 (page 9) Accompagner le dirigeant sur son statut social (1 j) 15/05/12 et 23/11/2012 (page