Concordat en Alsace-Moselle

allusion aux armées qui battirent les Autrichiens et les Prussiens lors des guerres révolutionnaires. Le fait que ce chant s’appelât, à l’origine, Chant de guerre pour l’armée du Rhin, et qu’il fût joué pour la première fois à Strasbourg, dans cette Alsace perdue (doc. 3) n’est sans doute pas étranger à son adoption. – Réponses aux questions 1. Ces allégories personnifient la République, comme source de paix, de prospérité et d’abondance, de justice et de souveraineté populaire. 2. Il est question

du pape. Ce texte est l’un des fondements du gallicanisme, doctrine cherchant à renforcer l’autonomie du clergé français vis-à-vis de l’autorité romaine. Bien que condamnée par le Pape, la Pragmatique sanction organise l’Église de France jusqu’au Concordat de Bologne de 1516. Gallicanisme Ce mot, formé à partir du mot « Gaule », évoque l’indépendance de l’Église de France à l’égard de la papauté. ■ ■ 1439. L’impôt et l’État La création d’un impôt permanent et national est liée à la construction

autorité temporelle, et d’autre part elle est à la tête du clergé (et une majorité de la France est encadrée par un clergé). Le pouvoir français a négocié avec l’Eglise, le pape, et un accord est trouvé après un an (traité avec le pape s’appelle un concordat). Il est signé en 1801, et trouve un compromis. Le pape renonçait à ce qu’on appelait les biens nationaux, moyennant quoi la France reconnaissait la religion catholique non pas comme religion d’Etat (la France s’y refusait) mais comme « la religion

fidélité au Saint-Siège, s’acharnaient à défendre les abus dont ils profitaient. Mais les Parlements ne cessaient de maintenir avec vigueur l’autorité de l’État sur les clercs français, et depuis octobre 1472, Louis XI avait réglé sur les bases d’un concordat le partage avec Rome des nominations aux bénéfices ; solution toute empirique, propre à satisfaire les deux pouvoirs rivaux, mais mal conciliable avec les prétentions autoritaires des canonistes fidèles à l’esprit de Grégoire VII et de Boniface VIII

naissance, pour remettre ensuite l’enfant à un couple stérile. Tour à tour le Conseil d’Etat et la Cour de Cassation ont déclaré illicite ce procédé (v. CE (Ass) 22 janv.1988 Assoc. Les cigognes , AJDA 1988 p.163 chr. p.151 : une association créée en Alsace-Lorraine en vue de promouvoir la maternité de substitution est illicite, puisque le code pénal prévoit (art. 227-12) le délit d’incitation d’abandon d’enfant à naître, et d’entremise pour faire recueillir ou adopter un enfant ; Cass.1ère Civ.13 déc

(Theresienstadt). À partir de 1939 et de la mise en place d’une politique de concentration des Juifs, de nombreux ghettos sont ouverts en Pologne, en Ukraine et en Biélorussie ; le Reich et les territoires conquis vont voir l’ouverture de nouveaux camps (Alsace, Pays-Bas). Après la conférence de Wannsee, c’est dans le gouvernement général de Pologne que sont installés les six camps d’extermination  : Auschwitz, Belzec, Sobibor, Treblinka, Chelmo, Majdanek. Parmi ces derniers, certains sont des camps mixtes ;

(Theresienstadt). À partir de 1939 et de la mise en place d’une politique de concentration des Juifs, de nombreux ghettos sont ouverts en Pologne, en Ukraine et en Biélorussie ; le Reich et les territoires conquis vont voir l’ouverture de nouveaux camps (Alsace, Pays-Bas). Après la conférence de Wannsee, c’est dans le gouvernement général de Pologne que sont installés les six camps d’extermination  : Auschwitz, Belzec, Sobibor, Treblinka, Chelmo, Majdanek. Parmi ces derniers, certains sont des camps mixtes ;

Résister et affirmer la République : les maquis ................................................................................................................................................................... 125 Refonder la République en Meurthe-et-Moselle ................................................................................................................................................................ ....................................................................................

peut−etre Voltaire n'eut plus pense de meme, et qui ecrivaient comme lui, sinon avec son genie, du moins avec son elegance. Vivant dans cette societe ou l'on regardait comme oppressive l'energie du gouvernement consulaire, ou l'on considerait le concordat comme un retour a de vieux prejuges, et le Code civil comme une compilation de vieilles lois, M. Andrieux montra une resistance decente, mais ferme. A cote de ces philosophes de l'ecole du dix−huitieme siecle, qui avaient au moins le merite de

peut−etre Voltaire n'eut plus pense de meme, et qui ecrivaient comme lui, sinon avec son genie, du moins avec son elegance. Vivant dans cette societe ou l'on regardait comme oppressive l'energie du gouvernement consulaire, ou l'on considerait le concordat comme un retour a de vieux prejuges, et le Code civil comme une compilation de vieilles lois, M. Andrieux montra une resistance decente, mais ferme. A cote de ces philosophes de l'ecole du dix−huitieme siecle, qui avaient au moins le merite de ne