Condition Commerciale

concernant le Société.............................................................................16 Histoire et évolution de la Société ...................................................................................16 Dénomination sociale et nom commercial de la Société .................................................16 Lieu et numéro d’enregistrement de la Société ...............................................................16 Date de constitution et durée ....................................

Leçon 8 : Le fonds de commerce. Pr exercer son activité, le commerçant utilise un ensemble de biens : biens corporels (marchandises, machines..) et des biens incorporels (le nom commercial, brevet d’invention). Les biens qui vont être affectés à l’exploitation commerciale forme un ensemble appelé le fonds de commerce. Cet ensemble représente une valeur économique susceptible de faire l’objet de différents contrats : le FC peut être vendu, il peut servir de garantie : nantissement du FC, et

L’impact sur les infrastructures 8 3. Les conséquences sur l’activité économique 8 4. Les conséquences sociales 8 2. Les conséquences propres au secteur 9 3 Rééquilibrage du maillage commercial 10 Conclusion 11 Annexes Sources INTRODUCTION Le secteur Commerce et Distribution est aujourd’hui un secteur majeur de l’économie martiniquaise. 40% de son activité économique est engendrée par le commerce. C’est le

Notion fondamentales sur le fonds de commerce : 1) Composition du fonds de commerce : Le fonds de commerce ou artisanal se définit dans le droit français comme un bien mobilier incorporel, l’objet de ce dernier est de nature commerciale, il est composé d’éléments mobilier corporels (matériel…) et d’éléments mobiliers incorporels (brevet, clientèle…), dont le but est d’attirer de la clientèle et ainsi augmenter la valeur du fonds de commerce. Le fonds de commerce est un élément

LES CALCULS COMMERCIAUX Les calculs commerciaux sont un ensemble de calculs permettant de déterminer les prix de vente des produits d'une entreprise et de mesurer sa rentabilité. 1 - La TVA (taxe sur la valeur ajoutée) La TVA est un impôt qui repose sur l'activité économique et la consommation. Impôt indirect, il est répercuté au final dans le prix des produits vendus et donc payés par le consommateur. Les taux de TVA applicables en France sont les suivants : - Le taux normal est fixé à

revanche prend une place prépondérante : elle emploie environ 27 % de la population active et est le secteur le plus prolifique en Chine avec une production de presque la moitié de la richesse nationale, soit près de 47 % du PIB. Le fort excédent commercial provoqué par les exportations industrielles ont permis au pays de se constituer des réserves de change qui atteignaient officiellement environ 2450 milliards de dollars en juin 2007. Ces réserves donnent au pays une puissance financière considérable

Résumé L’entreprise France Télécom, présente sur trois marchés différents, les mobiles, la téléphonie fixe et internet en haut-débit, connait depuis le début de l’année 2009 un indicateur appelé « excellence commerciale » qui permet de mesurer la satisfaction des clients dans une boutique. Il est aujourd’hui très important de se soucier de la satisfaction de ses client, encore plus, pour une entreprise comme France Télécom, car la concurrence est rude. C’est pour cela que l’une de mes missions

compris l’or. De plus, selon Keynes la perception d’intérêts sur les comptes débiteurs et créditeurs devrait assurer une répartition entre pays déficitaires et excédentaires des ajustements nécessaires pour corriger le déséquilibre de leur Balance Commerciale. Ce plan fut écarté, car aucun pays n’acceptait de confier son stock d’or à une Banque mondiale par crainte de conflit mondial d’où le deuxième plan. Le plan White reflète la position dominante des Etats-Unis, en effet, le plan prévoyait la création

 FICHE SIGNALETIQUE IDENTIFICATION COMMERCIALE ET JURIDIQUE Enseigne : Darjeeling Adresse : Centre commerciale BAB2 avenue Jean Léon Laporte 64600 ANGLET Numéro de téléphone : 05.59.03.68.31 Activités : Vente d’articles de lingerie féminine Nom du responsable : Evelyne Féré Effectifs : 3 CDI à 35h et 1 CDD en contrat de professionnalisation Forme de commerce : Intégré Forme juridique : SA à conseil d’administration Date de création : le 09 février 2008 Numéro R.C.S : Créteil B

L’UNITE COMMERCIALE |2009 | | |2010 | | SITUATION GEOGRAPHIQUE L’unité commerciale Celio se situe au centre commercial les 3 moulins, 3 Allée Sainte Lucie, 92130. Elle a été implantée en 1995.Le centre commercial dispose