Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

HAEGY, adjointe au Maire Monsieur Franck BOUNIOL, adjoint au Maire Partenaires et autres intervenants CCIP Madame Anne BAYOL COTEBA Monsieur Mathieu ESNARD EGIS CONSEIL Madame Sophie LEMARCHAND Conseillers de Quartier Conseil de Quartier des Halles Monsieur Bruno RENE-BAZIN Monsieur Jean-Pierre MARTIN Conseil de quartier St Germain l’Auxerrois, Madame Paule CHAMPETIER DE RIBES 1/27 Associations Amicale des locataires du 118 rue Rambuteau Madame Barbara BLOT Association

Il faut là aussi noter la situation particulière de l'Ile de France. Le taux de jugements d'expulsion (23,8 % des logements loués de France mais un tiers des jugements d'expulsion en 1998) est beaucoup plus élevé que la moyenne nationale. La Seine Saint Denis souffre aussi d'une situation particulièrement tendue en matière de logement : 3,1 % des locataires de la métropole mais 12,9 % des jugements d'expulsions pour congés et 11,9 % des jugements d'expulsion pour autres demandes. Source: Ministère

QG parisien, son conseil politique. Ses deux porte-parole, la Lyonnaise Najat Belkacem et la députée des Deux-Sèvres Delphine Batho y côtoient notamment les députés Jean-Louis Bianco et (LP/OLIVIER CORSAN.) Q Guillaume Garot, le sénateur-maire de Dijon François Rebsamen et l’avocat Jean-Pierre Mignard. Ce dernier, longtemps président de Désirs d’avenir, vient de laisser sa place à Royal elle-même sans pour autant prendre ses distances. Mignard s’occupera désormais du conseil scientifique de

ici. Il s'agit, au Vieil-Évreux, d'un ensemble extrêmement vaste, où l'on ne retrouve en aucune façon l'ordonnance régulière des cités romaines, ni même la cohésion d'oppida celtiques tels que le Mont Beuvray ou Gergovie.] A. G. Le Vieil-Évreux et Saint-Aubin-du-Vieil-Évreux, réunis depuis 1845 en une seule commune, formaient avant 1810 quatre communes : Vieil-Évreux, SaintAubin-du-Vieil-Évreux, Le Coudray et Cracouville. Les ruines s'étendent sur toute la partie orientale de la commune actuelle,

révolutionnaires ». Georges Lefebvre a fait des recherches car les études présentes alors étaient peu nombreuses. Il a cherché aux Archives nationales, aux archives des ministères de la Guerre et des Affaires étrangères, ainsi que dans certaines archives départementales et communales, à la Bibliothèque nationale et dans certaines bibliothèques provinciales. Il a reconstitué les courants de la peur en reliant les causes secondes pour y dégager les causes générales. Il remonte aux origines de la Grande Peur dès

dans le présent rapport de stage (paragraphe IV). -2- REMERCIEMENTS Je tiens tout d’abord à remercier mon maître de stage, Monsieur RUPERD, responsable de la section RTU, pour m’avoir guidée au fil de ces cinq mois de stage et pour ses conseils indispensables à l’élaboration de cette étude. Je souhaite aussi remercier Monsieur BALADÈS, autre responsable de la section, qui m’a fait profiter de son expérience. Merci à l’équipe de la section pour son accueil, sa gentillesse et sa sympathie

Responsabilité pour risque - Responsabilité pour rupture d’égalité devant les charges publiques DAG – Docs. I. Instit - Sources Jean-Paul MARKUS 29/09/2011 3 DROIT ADMINISTRATIF GÉNÉRAL L2 UNIVERSITÉ DE VERSAILLES-SAINT-QUENTIN Pr. Jean-Paul MARKUS Université de Versailles-Saint-Quentin Support de cours projeté en amphithéâtre. Document à usage pédagogique inséparable du cours, n’ayant pas vocation à le remplacer, ni prétention à servir d’ouvrage. Remise à jour au fur et à mesure du déroulement

s'inverse et, désormais, les Régions rivalisent d'originalité pour les rendre efficaces. L'objectif étant de se rapprocher des créateurs. Tour de France et mode d'emploi pour décrocher les bourses les mieux remplies. Dossier réalisé par Gabrielle Denis Les aides, Région par Région Les cinq meilleures Régions pour créer son entreprise (voir fichier séparé) Les moyens financiers des Régions  Zoom: Lexique Temoignages Les aides, Région par Région Les aides à la création sont très différentes

professionnel Brevets d'invention Page 2 sur 2 TITRE Vlll : Cas spéciaux Personnel hors classification Fonctionnaires en service détaché ou en position hors cadre ANNEXE No 1 - Salaire de base et majorations résidentielles, locales et départementales NB. Taux à vérifier aupres de la branche des industries électriques et gazières ANNEXE No 2 - Table des coefficients d'échelle NB. se reporter à la convention du 31 mars 1982 ci-dessous ANNEXE No 3 - Prestations invalidité-viellesse-décès (*)

les constructions. On peut aussi distinguer en fonction de la hauteur des bâtiments. Il y a des classes moyennes dans certains quartiers, des quartiers modestes comme dans le quartier de Belleville dans le 19ème ; des classes aisées sur les bords de Seine. Les opérations urbanistiques ont modifiés les espaces comme par exemple Les Halles, la construction de la Tour Montparnasse, …. Ces opérations témoignent des enjeux politiques mais surtout des enjeux fonciers. Ces enjeux se traduisent par la volonté