Conseil départemental de Seine-et-Marne

de fois je n’en avais aucune idée donc j’ai pris la décision de le feuilleter deux fois par jour pendant une semaine. Je devais aussi choisir les livres adaptés à leur âge mais vu la différence je ne savais pas comment faire j’ai alors demandé conseil à l’enseignante qui m’a dit qu’elle choisissait un livre différents pour chaque section, pour ne pas changer les habitudes j’ai décidé de faire la même chose. Après lecture des albums que l’enseignante possédait et donc que je pouvais utiliser j’ai

MÉDIATION DE L’INFORMATION FABRICATION Ministère de l’Éducation nationale, Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Office national d’information sur les enseignements et les professions 12, mail Barthélemy Thimonnier, Lognes 77437 Marne-la-Vallée Cedex 2 Publication de l’Onisep © 2009 Directrice du département : Claudine Roux Responsable de la collection : Isabelle Dussouet Rédaction/documentation : Anne Thevenin, Jean-Luc Nabat Coordinatrice pour Veolia Environnement : Jocelyne

sourire. Je remercie tout particulièrement M. Mickaël Compain, qui m’a soutenu tout au long du stage en ce qui concerne ma mission en m’apportant toutes les informations nécessaires à sa réalisation. Je remercie également Mme Avalonne qui a su me conseiller et me guider quant à la mise en œuvre de ma mission pendant les premières semaines de mon stage. Tous droits réservés © 2011 Jean-Baptiste LAMY 5 Mots clés Gamm Vert, concurrence, concurrent, satisfaction, client, agroalimentaire, chalandise

applicable. Sauf que la présence d’une personne publique n’est pas toujours une marque de droit public. La présence est révélatrice d’un intérêt public mais ne s’applique pas nécessairement le droit public. (bac d’Eloka, Sté Porphyroïdes des Vosges, Conseil de la concurrence). Principe et exception, on retrouve cette construction au nouveau du régime juridique de la propriété. Les biens appartenant à la personne publique se range dans deux catégories : la 1ère s’intitule le domaine public et c’est le

Personnes handicapées Recommandations de bonnes pratiques professionnelles L’accompagnement à la santé de la personne handicapée Ce document a reçu l’avis favorable du Comité d’orientation stratégique et du Conseil scientifique de l’Anesm. Juin 2013 Sommaire Présentation générale 3 1. Le contexte et les enjeux de la recommandation 4 2. Le périmètre de la recommandation 5 3. Les objectifs de la recommandation 6 4. La recommandation, mode d’emploi 8 CHAPITRE 1 LA PARTICIPATION

participé à son élaboration: Brigitte Bos, manager du pôle Études, département Études et Recherche de l’Apec Sylvie Delattre, responsable des Études Métiers; Emmanuelle Papiernik, coordination du projet; Didier Brou, assistant d’études; Aster, cabinet-conseil en organisation, RH et management. Décembre 2004 référentiel télécoms (1) 23/12/04 11:56 Page I LES MÉTIERS DES TÉLÉCOMS (constructeurs et opérateurs) Des métiers en développement Un domaine à découvrir Les Référentiels des métiers cadres

s’appuie sur des données provenant d’organismes officiels et sur ses enquêtes annuelles pour produire des publications nationales, régionales et départementales qui sont en libre accès sur www.recherches-solidarites.org. R&S réalise également, en lien avec des partenaires de plus en plus nombreux (réseaux associatifs, services déconcentrés de l’Etat, conseils généraux, associations nationales…) des travaux spécifiques sur le bénévolat, la vie associative ou le don d’argent. 6 CHAPITRE I - LE

CONSEIL NATIONAL DU TOURISME Evolution des pratiques sociales des comités d’entreprise en matière de vacances Conseil national du tourisme Section des solidarités et politiques sociales Président : Jean-Pierre MARCON, Député de la Haute Loire, Vice-président de VVF Villages, Evolution des pratiques sociales des comités d’entreprise en matière de vacances Président du groupe de travail Jean Claude NERISSON, Président de Vacanciel Rapporteurs : Patrick BRAULT, Président de l’UNAT

des responsables d’associations et de syndicats ont été reçus ou consultés, que des contributions ont été obtenues et examinées avec attention, le présent rapport a été préparé et en partie établi avec le précieux concours de Mme Sylvie Ménotti, conseiller référendaire, et de l’équipe de la première présidence (M. Vincent Vigneau, M. Eric Ollat, Mme Catherine Bolteau-Serre). De vifs remerciements sont dus à tous ceux qui ont accompagné cette réflexion. Sans leur apport, le travail n’aurait sans

récent, c’est le Conseil d’Etat qui encadre qui fait évoluer la jurisprudence. Il n’y a pas de différence entre droit administratif et contentieux administratif. Loi 16 et 24 août 1790 interdit les tribunaux judiciaires des problèmes de l’administration : séparation des autorités administratives et judiciaires. Procédure de recours hiérarchiques amélioré par la création du Conseil D’Etat de 1799 (consulat…). Le Conseil d'État va se spécialiser dans la fonction du conseil. Il va acquérir