Conseil départemental du Bas-Rhin

capacités logistiques de la plateforme multimodale de Nesle Languevoisin Projet Lebrun 2010/2011 Fev 2011 Capacités logistiques du port de Nesle Languevoisin 1/64 Remerciements Monsieur LEBRUN André, pour son support pédagogique, les conseils avisés, son aide à la prise de contact et son suivi durant toute la durée de ce projet Monsieur SALOME André, pour m’avoir permis de réaliser ce rapport, sa disponibilité aux locaux de la communauté d’agglomération du pays Neslois par deux fois,

techniques de la DFCG Ouvrage collectif du Groupe de Travail Banques-Entreprises Groupe de travail présidé par : Jean-Loup Collier, Associé-Fondateur, BPHP Performances, Conseil en optimisation des processus administratifs et comptables Membres du groupe de travail : Guillaume de Boudemange, Chef du Service conseil de gestion et Qualité, BMW France Dominique Chesneau, Associé de Tresorisk Georges Couvois, Membre du Comité de rédaction de la revue de la DFCG « Echanges » Yvan Grégoire

adaptées aux différents stades des démarches à entreprendre. La présente publication doit leur permettre de : • mieux identifier le rôle de chacun ; • mieux appréhender le processus de la violence et savoir y apporter les réponses appropriées ; • mieux conseiller et mieux orienter les victimes ; • s'appuyer sur une information précise et actualisée pour améliorer leurs interventions ; • connaître l'état de la législation et le cadre juridique qui guident leur pratique. Au-delà de son contenu méthodologique

ces collectivités .......... 20 1.5. Consultations menées avant la saisine du Conseil d’Etat .................................................................. 23 1.6. Liste prévisionnelle des textes d’application nécessaires................................................................... 27 2. CREATION DU CONSEILLER TERRITORIAL................................................. 28 3. ELECTION ET COMPOSITION DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES ....... 30 3.1. Election, nombre et répartition des délégués

............................................................ p. 13 Modèle de certificat de travail ............................................................................................. p. 14 Modèle de lettre d'information au Directeur Départemental du Travail .............................. p. 15 1 2 DEFINITION Le licenciement économique est défini à l’article L 1233-3 du Code du Travail. Constitue un licenciement pour motif économique le licenciement effectué par un employeur

n°- 005487-01 Février 2009 Le ruissellement urbain et les inondations soudaines Connaissance, prévention, prévision et alerte CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE Rapport n° : 005487-01 Le ruissellement urbain et les inondations soudaines Connaissance, prévention, prévision et alerte établi par Michel LE QUENTREC Ingénieur général des Ponts et Chaussées Jean-Louis RAVARD Ingénieur général des Ponts et Chaussées Pierre VERDEAUX Ingénieur général des Ponts

Tableau 51 : Chiffre d'affaire de l'exploitation 64 Tableau 52 : Primes PAC, montants et conditions 64 Tableau 53 : Compte de résultat de l'année 2004 65 Liste des figures Figure 1 : Localisation de Boofzheim 14 Figure 2 : Les pays agricoles du Bas-Rhin 15 Figure 3: Diagramme ombrothermique pour la période 1961-1990 19 Figure 4 : Nombre de jours pluvieux et durée d'insolation - 1961-1990 19 Figure 5 : Précipitations et températures pour les années 2004 et 2005 19 Figure 6 : Les différents types

les ministres, les administrateurs des départements. C'est la légalité révolutionnaire qui est appliquée, c'est à dire que c'est l'administration bureaucratique centralisée qui impose son point de vue. Ce n’est pas équitable. Puis en 1806 le conseil d’Etat devient LA commission du contentieux administratif, la justice administrative lui est déléguée, il juge en dernier ressort le contentieux administratif. Les requêtes étant trop nombreuses on crée en 1953 le tribunal administratif qui est une

ans et en 1978, à 39,8 ans. Actuellement, elle est estimée entre 50 et 60 ans. Depuis plusieurs années, on remarque une augmentation de la durée de vie grâce à l’amélioration des techniques médicales et thérapeutiques. D’après le schéma départemental du Bas-Rhin (voir page suivante), il paraît urgent de prendre en compte ce constat. 1. Définition et enjeux de l’accompagnement du vieillissement des personnes handicapées. Chez l'Homme, le vieillissement est un processus complexe, lent et progressif

Sandoz en Suisse. Pollution la plus grave qu’on a jamais vu sur une rivière sur le Rhin. Incendie, les pompiers ont lutté contre l’incident mais les bassins de rétention de ces eaux n’étaient pas assez grands et donc tout s’est échappé dans le Rhin. Puis il n’y a avait plus de trace de vie dans le Rhin. Ensuite il y a eu un phénomène très positif, car après 5 ans on a pris des mesures tellement protectrices qu’on a eu un Rhin plus propre qu’il était avant pendant des dizaines d’années. 3 catastrophes