Conseil départemental du Bas-Rhin

1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE 2 I - QU’EST-CE QUE LA DÉFENSE ? 3 II - CONTRE QUI ET QUOI SE DÉFENDRE ? 3 III - COMMENT ? 6 IV - "SOUS QUELS ASPECTS" ? 6 V - ORGANISATION DE LA DÉFENSE EN FRANCE 7 1. LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE 7 2. LE CONSEIL DES MINISTRES : 8 3. LE PREMIER MINISTRE : 9 4. LES MINISTRES : 9 5. LE MINISTRE DE LA DEFENSE : 9 6. LE MINISTRE DE L'INTERIEUR : 9 7. LE MINISTRE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE : 10 8. LE PARLEMENT : 10 VI - ORGANISATION

Responsable du Pôle Génie Civil et Ouvrages d’art et tuteur entreprise pour ce PFE, qui a défini et cadré l’ensemble du Projet de Fin d’Etudes. Je le remercie particulièrement pour la qualité de son tutorat, de la régularité de son suivi et pour les conseils qu’il a su me donner. Je voudrais aussi remercier Monsieur Philippe Bathelier, Chargé de Réalisations, pour sa disponibilité. Je lui suis reconnaissant pour les explications et les informations qu’il m’a fournies. Enfin, j’adresse mes remerciements

répartition des agents territoriaUx 62 % travaillent dans des communes et les centres communaux d’action sociale 12 % dans des structures intercommunales 18 % dans des conseils généraux et régionaux Le reste dans divers organismes publics (caisses des écoles, service départementaux d’incendie et secours, centres départementaux de gestion, CNFPT, etc .) caracteristiqUes des agents territoriaUx 73 % sont titulaires 23 % sont non titulaires 4 % relèvent de contrats de travail d’emplois aidés (CA,

Mémoire réalisé par Marcel MORITZ Sous la direction de Monsieur le Professeur Jean-Marie PONTIER DEA DROIT DES MEDIAS Aix-en-Provence Année 2003-2004 Mes premiers remerciements iront fort naturellement à mon directeur de recherches, pour ses conseils avisés et ses salutaires encouragements. Je remercie également tous ceux qui, un jour, entreprendront la lecture de ce mémoire et lui donneront ainsi réellement vie. Mes pensées vont enfin à mes parents, pour leur indéfectible soutien et leur

Tél: 38.79.38.79 Le lieu d’origine et la date figurent dans l’angle supérieur droit Exemple: Orléans, le 12 octobre 1993 la suscription figure sous le lieu et la date Exemple: l’Inspecteur d’Académie (émetteur) Directeur des Services Départementaux de l’Education Nationale du (J-1ER a Monsieur le Principal du collège Anatole France (destinataire) ]8000 BOURGES N.B. : La lettre en forme administrative n’est jamais adressée directement à un fonctionnaire subordonné, mais à l’autorité

L’époque est alors à l’insécurité et à la guerre. Dès le début du Vème siècle, des barbares, tels que les Vandales, ont pénétré dans l’Empire notamment en 407 sous la pression des avan,cées Huns. Les Francs, les Burgondes, les Wisigoths traversent le Rhin pour venir s’installer sur le sol actuel de la France. Les toponymes sont encore aujourd’hui les traces vivantes de cette influence. Pour exemple, les suffixes en heim, ing .caractéristiques de l’influence Burgondes sont nombreux dans le Nord-Est

Grâce aux actions coordonnées par la LPO (mise en place de plates-formes artificielles notamment), notre pays compte désormais plus de 1 900 couples, dont 320 en Charente-Maritime (2011), ce qui en fait le second département français après le Haut-Rhin (341 couples). 1974 : une espèce au bord de l'extinction en France Jean-Luc PINEAU / LPO Charente-MaritimeLa population alsacienne, qui compte 177 couples en 1947, subit un déclin rapide à partir de 1961 (118 couples) atteignant le seuil d'extinction

11 février 2005 parachève l’organisation de la solidarité du corps social face au risque « manque et perte d’autonomie ». Pour cela, elle conforte la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie, pilote de ce réseau, et crée les Maisons Départementales des Personnes Handicapées, acteurs de terrain. C’est dans le cadre de ces maisons que les personnes handicapées exprimeront leur projet de vie et participeront à l’élaboration de leur plan personnalisé de compensation. Bien évidemment, ce texte

Introduction Générale La région Nord-Pas-de-Calais (ou Nord-Pas de Calais, sans les traits d'union, orthographe officielle du conseil régional) est une région administrative française. Elle est bordée au nord de la région Picardie, de la Manche et la mer du Nord à l'est et au nord-est et par la Belgique au nord-ouest. Elle est composée de deux départements, le Nord et le Pas-de-Calais. Avec 326 hab.km-2, elle compte parmi les régions d'Europe les plus densément peuplées. De plus elle fait partie

et réglementée la route en France. Ensuite, nous expliquerons le rôle des nouveaux aménagements routiers dans le système spatial : à l'échelon local avec les petits aménagements de sécurité d'abord, puis au niveau supérieur, celui des réseaux, départementaux, national et international. Enfin, nous étudierons les carrefours giratoires plus particulièrement en insistant sur l'historique de ces aménagements, leur conception et enfin leur utilité dans le système spatial des routes françaises. 1 - La