Conseil du roi de France

L’affirmation de l’Etat dans le royaume de France Les XVI et XVII siècles constituent un moment crucial de l’histoire de France. Le lent renforcement de l’autorité royale, entamé dès le XIII siècle, s’accélère à partir de François Ier. La construction d’un appareil administratif, relai de l’autorité royale auprès des Français, assure la naissance d’une unité nationale, et permet au pays de prendre sa place de grande puissance européenne. Mais l’affirmation de l’Etat ne convient pas à tous,

institutions (ici juridiques). Dans ce cours on va s’intéresser aux instituions de droit public avec l'objectif de comprendre la genèse de nos instituions contemporaines. Point de départ : révolution française de 1789. c'est l'événement fondateur de la France contemporaine. La plus grande difficulté que connaissent les instituions c'est toujours de parvenir à s'adapter à une situation sociale qui est toujours vouée au mouvement, au changement. Lorsqu'une société connaît de profonds bouleversements, si

Liberté, égalité, souveraineté populaire constituent le cœur de nos institutions. Ces valeurs révolutionnaires nouvelles ont donnée peu à peu une substance nouvelle au concept d’Etat. L’histoire institutionnelle de la France est très riche, la France est le pays de la Constitution, 15 entre 1789 et 1958, mais elle a aussi connue un plus de régime. Dans les années 1793 se met en place un gouvernement révolutionnaire qui a fonctionné en dehors de tout cadre constitutionnel Il y a eut

que le roi de France Louis XV en personne ainsi que le chancelier de France en poste Phélypeaux. Louis XV, devenu roi en 1715 à la mort de Louis XIV son arrière-grand-père, va tout au long de son règne s’appuyer sur quelques secrétaires d’État, ministres, conseillers et hauts fonctionnaires ce qui montre d’emblée une certaine rupture puisque l’autorité était plusieurs décennies auparavant dans les pleines mains du roi.

Le Conseil du Roi. On peut définir le Conseil du Roi comme un ensemble d’organes collégiaux, institutionnalisés et permanents chargés de préparer les décisions du Roi et de guider ses avis. Le Conseil du roi, est le premier organisme de décision sous l’Ancien Régime. On peut affirmer qu’il est au sommet de la vie politique du royaume. En principe unique et inséparable de la personne du roi, le Conseil n’a aucune autorité propre sans lui ; il n’est qu’un organe consultatif. Longtemps informel, il

Chartres et Orléans en 524 et battit le roi wisigoth Almaric en 531 il partagea le royaume de bourgogne avec Clotaire en 534. Quant il mourut Clotaire réunifia le royaume de leur père. Dagobert Ier : (604-639) roi des francs (628/39) fil ainé de Clotaire II qui le fait roi d’austrasie en 622 a la mort de son père il se fit reconnaitre roi de Neustrie mais du abandonner l’aquitaine a son frère. Mais lorsque celui-ci mourut, il reconstitua l’unité du royaume franc. Il fut le dernier merovingien a exercé

Histoire juridique de la construction de l’ÉtatCe cour s’intègre à l'étude de l'histoire du droit, assister à ce cour, c'est s'intéresser à une partie de l'histoire du droitl'histoire du droit est à côté du droit privé et du droit public, l'un des trois secteurs de la science du droitla science du droit est divisée en 3 secteurs ; l'histoire du droit, le droit privé et le droit publicl'histoire du droit comporte de nombreuses matières dont en seront abordé un certain nombre cette année : l'histoire

Chap. 3 : Les Carolingiens et le rétablissement de l’Empire La Dynastie Carolingienne a pour chronologie 751 (avènement du 1er Roi Carolingien) – 987. Le rétablissement de l’Empire la caractérise. On veut renouer avec l’Empire Romain. Les Carolingiens font alliance avec le Pape, Chef de l’Eglise chrétienne qui obtient le droit de couronner l’Empereur et les Rois Carolingiens. Ils vont respecter les modèles romains et chrétiens. Les Carolingiens exercent pleinement le pouvoir législatif et le pouvoir

territoire de la future France cad la Gaule de l’époque se mélange alors depuis 2 siècles des gallos romains soumis à l’autorité romaine ainsi que d’autre peuple barbare (Francs, Wisigoths, …) En 476, lorsque l’empire chute et un nouveau pouvoir va apparaitre la royauté merovingienne (issu d’un roi franc) est le produit parfais du mélange entre les traditions barbare et romaine Merovingien car descendant de Mérovée un glorieux ancêtre franc. I- Les caractères romains et francs de la royauté mérovingienne

Accroche : « Les lettres qu’il escripvoit estoient juridicques et toutes les faisoit veoir et mectre au Conseil, autrement ne les eust signées. Toutes les lettres ainsi veues et expédiées il lisoit de mot à mot et après les signoit de sa main, ne jamais n’eust cachet que la signature de sa main.  », selon l’extrait en annexe du livre de Philippe Contamine sur Charles VII, qui révèle du roi un portrait contentieux et appliquer dans les réformes du royaume. -> extrait tiré de Nature