Conseil du roi de France

Un roi maîtrisant de mieux en mieux le système féodal Retournement de tendance spectaculaire, entre le xie et xiie, la royauté passe du statut de victime à celui de bénéficiaire du système féodal. Alors qu’à l’origine le roi était complètement isolé, il retrouva des moyens suffisant à partir du xiie siècle pour s’insérer dans la pyramide féodale. D’abord il utilise des éléments du droit féodal (I), et ensuite, les conseillers du roi changent le système afin de bénéficier à la royauté (II).

LES MEROVINGIENS En 481 : Clovis devient le 1er Roi Mérovingien. Au cours de cette époque = Installation de la royauté par les conquêtes, renforcement de la royauté, évolution des structures laïc et modification de la place de l’Eglise. I. L’installation d’une royauté franque et ses conquêtes Les francs saliens regroupés autour de Clovis se trouvent directement à la frontière de l'empire, et entrent rapidement et réussissent à conquérir toutes les terres. Politique de conquête : 486 :

I. Jean de la Fontaine: Le fabuliste de la cours du Roi Soleil 1.La France du XVIIe siècle 2.La fable - Qu’est ce qu’une fable - Le renouveau des Fables par la Fontaine - Les différents recueils de fables de La Fontaine II. Les Différents aspects de l'Absolutisme 1.Les courtisans a. «Les animaux malades de la peste» b. «Les obsèques de la lionne» c.«La cour du Lion» 2. Le Roi a. «Les animaux malades de la peste» b. «Les obsèques

régissent l’Etat et les collectivités publiques ainsi que leurs rapports avec les citoyens. La différence entre le droit public et le droit privé est un produit de l’Histoire française : liée à deux ordre de juridiction qui sont le conseil d’Etat (administratif : bureau administratif, etc.) et la cour de cassation (judiciaire : TGI, TI, etc.). Le droit constitutionnel est une branche du droit public car il porte sur l’Etat et ses rapports avec le citoyen. Il a une place

que le roi). Sous l'ancien régime, les temps changent et désormais, le pouvoir est conçu dans une perspective monarchique (gouvernement d'un seul) avec inspiration d'origine divine qui aboutira sur la théorie de la monarchie absolue de droit divin qui va peu à peu s'affirmer. A partir de là certains éléments vont permettre cette renaissance d'un véritable droit public (*respect par le roi d'une constitution coutumière du royaume => les lois fondamentales, où l'on distingue les lois du roi des lois

une confédération de 7 village de cette région du Latium, sous la direction de Rome, union fédérative basé principalement sur la célébration de certains cultes. A partir de ce moment là, né la Royauté, cette fédération est placée sous l'autorité d'un Roi, qui est à la fois tiré de certaines familles non exclusifs, héréditaire mais aussi sélectives (qui donnera place aux Sénateurs). Beaucoup de légende, seulement 7 Rois selon la tradition de 753 à 509 av Jc. C'est aussi le passage de la simple confédération

On va devoir étudier les institutions judiciaires, politiques et administratives pour observer l’évolution de l’Etat moderne comme la France. « ! » Def : ETAT : c’est une nation organisée, qui est régit à des lois et à un gouvernement commun. La France à former une unité étatique. On ne peut pas parler de France avant le 9ème siècle soit à Charlemagne. La France n’est franchement comme la « Francia Occidentalis ». Auparavant on parlait des Gaules ! De plus ! Le droit est un produit de l’histoire

de mettre fin au règne de ce roi despotique et d’abolir les privilèges. La 3e méprise tient aux conséquences de la Révolution, certains estiment qu’après elle, on a une rupture totale avec le passé et c’est d’ailleurs pour cela que l’on parle d’Ancien Régime. En 1er lieu, on ne doit pas restreindre la Révolution à 1789 même si les Etats Généraux ont été réuni au mois de mai 1789. C’est vrai aussi que l’on a aboli la féodalité (régime économique et sociale de la France / ordre politique féodal arrêté

1789, la Révolution française va mettre fin à l’absolutisme. Elle va instaurer, peu à peu, les bases d’une nouvelle France tant dans les domaines sociaux, économiques et juridiques. Cependant, en 1799, le coup d’Etat du 9 novembre met un coup d’arrêt politique à la Révolution française. Quels sont les régimes politiques qui se succèdent en France de 1789 à 1799 ? Avant 1789, la France est un pays où le pouvoir royal est dominant et où l’Eglise et la noblesse ont un rôle considérable. L’expression

en premier lieu des institutions juridictionnelles de l'ancienne France (I). Ensuite, il sera question de l'appareil de justice sous la Révolution et l'Empire (II). Et pour terminer, nous évoquerons la rénovation des institutions juridictionnelles au 19e et 20e siècle (III). La complexité des institutions juridictionnelles de l'ancienne France Les débuts de la dynastie Capétienne se révèle difficile, l'autorité du Roi ne s'exerçant que sur un domaine aux dimensions réduites. Cela explique