Conseil du roi de France

Auguste devient princeps ,il va changer la façon de gouverner l'empire ,modifie les institutions. La république Romaine devient un ensemble juridiquement organisé qui se trouve dirigé par une personne :le princeps ,ce n'est pas un roi .Les romains ne veulent pas d'un roi. Avant il y avait un gouvernement à 3 :un trumirrat mais cette organisation ne marche pas. Le sénat qui est une assemblée appel Octave,un général victorieux qui semble un recours possible. On lui propose le pouvoir,il l'accepte

siècle. La plupart des Etats d’Europe se sont constitués en droit principalement au 16ème siècle. Ils se cristallisent dans leur droit durant l’époque moderne (16ème au 18ème siècle). La France est le pays d’Europe qui a fait son Etat le plus tôt. La France est une des plus anciennes nations d’Europe. La France en tant que Nation apparaît aux alentours du 9ème siècle. C’est en effet durant ce siècle qu’un partage intervient : celui de l’empire Carolingien. Les petits fils de Charlemagne en 843 se

véritable titre du cours]. Nous allons donc surtout rester cantonné à l’Histoire de France. Cette période correspond à ce que l’on nomme généralement l’Ancien Régime, mais les termes d’Ancien Droit ou d’Ancienne France sont aussi utilisés. Cette époque est divisée en deux périodes à savoir le Moyen Âge (qui part de la chute de Constantinople jusqu’au xve siècle) et de l’époque moderne. Sous l’Ancien Régime, la France était une monarchie. Il y a eu trois dynasties de droit : les mérovingiens, les

monarchie absolue sous Louis XIV Introduction - Une monarchie est un pays dirigé par un roi. - Une monarchie absolue c’est lorsque le roi a tous les pouvoirs. - Louis XIV : - Son surnom : le roi-soleil - Voir frise p 29 : Il est né en 1638 donc au XVIIème siècle. - Il est mort en 1715. - Il devient roi à 5 ans en 1643, mais évidemment il est trop jeune pour régner. Donc une régence est mise en place, la France est alors dirigée par la mère de Louis XIV et le cardinal Mazarin qui est Premier Ministre

l’Etat. Ils recherchaient les origines de l’Etat français et ont vu dans LXIV une image fréquentable. Cette interprétation est forcément approximative L’absolutisme date de 1797. Mais une expression est utilisé dès le XVIe : le pouvoir absolu du roi/ des princes. Le théologien BOSSUET dans les années 1690 écrit des ouvrages et va parler de monarchie absolue. Il y a une pratique du pouvoir qui s’éloigne du discours du pouvoir absolu. * Actuellement on est dans une phase de relativisation de

spécificité par rapport aux autres sciences (descriptives), le droit est une science normative. (Injonction) Sociologie : science d’observation des faits sociaux. Une loi n’est jamais neutre. Définition formelle du droit est parfaitement applicable en France mais ne correspond pas aux droits de toutes les sociétés. Ne s’applique pas au Common Law (droit anglais) car les lois de la CL ne sont pas composés de règle général, droit casuistiques (cas d’espèce juge décide Nombreuses société pas dirigées par

INTRODUCTION : SITUER LA Vème REPUBLIQUE Titre 1 – La V° République dans l’histoire Chapitre 1 : Panorama de l’histoire constitutionnelle en France Section 1. 1789 – 1875 Sous section 1. L’Ancien Régime et la Révolution - Environ 17 régimes en Fce dps 1789 - 1789 = naissance de la volonté d’écrire une C°. Av il existait une sorte de « C° » : les lois fondamentales du royaume. La Révolution n’a dc pas inventé la C°. - Révolution a rompu ac certains ppes de l’AR ms pas ac ts.

Peut-on parler de régime parlementaire en France de 1814 à 1830 ? Suite à l’abdication de Napoléon 1er le 4 avril 1814 et sous la Restauration, la France observe un retour à l’Ancien Régime avec cependant la préservation de nombreux acquis révolutionnaires et empiriques. Louis XVIII est alors au pouvoir, s’en suivra Charles X à sa mort en 1824, puis Louis Philippe en 1830. Le frère de Louis XVI, peu enclin à l’absolutisme, souhaite alors mettre en place une monarchie limitée. La charte octroyée

LA SUCCESSION DES REGIMES POLITIQUES DEPUIS 1789 Après une stabilité de 8 siècles, la France va connaitre 2 siècles beaucoup plus chaotiques à travers les régimes politiques et des épisodes plus ou moins violents. La société est alors divisée entre les vainqueurs qui pourront être déçus et démobilisés et les vaincus qui sont à la fois amères et avides de revanche. On trouve une phase d’une très grande instabilité politique au cours de laquelle plus de 10 textes constitutionnels voient le jour

La monarchie est une forme de gouvernement installée en France depuis le 10ème siècle. Les Rois de France ont bâti leurs pouvoirs sur une certaine conception de la Royauté: Le Roi, de droit divin, possède un pouvoir absolu (§1). Cet absolutisme possède cependant certaines limites (§2) §1) Un Roi absolu. Tout part du Roi et de son gouvernement, tel est le trait principal des institutions politiques de l'Ancien Régime. 0 A. Le Roi; C'est naturellement le personnage principal du système