Conseil du roi de France

d'entre eux vont même au de la puisqu'ils decrivent aussi l'évolution politique sous la 5e sep. Notre conception comme dans certains ouvrages sera une conception stricte de la constitution et de son histoire . L'histoire constitutionnelle de la France est importante pour 2 raisons : °Cette histoire nous permet de mieux comprendre notre constitution actuelle car elle présente des ressemblances et des différences avec celles qui l'ont précédés. Des ressemblances parce que certaines disposition

liés par serment à un chef, qu’ils s’engagent à servir au besoin les armes à la main. Ceux qui prêtaient un serment particulier au roi ; les antrustions ; formaient sa garde royale, la truste. Ce lien de dépendance était plus fort que celui des sujets. La truste désigne l’un de ses groupes, et le mot évoque une notion de dévouement, de confiance. En principe, seul le roi a une truste, dont les membres, ses fidèles, ou leudes, assurent sa protection ou accomplissent pour son compte certaines missions

liés par serment à un chef, qu’ils s’engagent à servir au besoin les armes à la main. Ceux qui prêtaient un serment particulier au roi ; les antrustions ; formaient sa garde royale, la truste. Ce lien de dépendance était plus fort que celui des sujets. La truste désigne l’un de ses groupes, et le mot évoque une notion de dévouement, de confiance. En principe, seul le roi a une truste, dont les membres, ses fidèles, ou leudes, assurent sa protection ou accomplissent pour son compte certaines missions

donnant de sa monnaie aux pauvres, parce qu’il avait forfait en la mort des enfants qu’il avait fait pendre. Car trois nobles enfants de Flandres étaient en l’abbaye de Saint-Nicolas-au-Bois, qui avaient été envoyés là pour apprendre le langage de France : lesquels, comme ils allait s’ébattant et - comme certains racontent - en tirant avec arcs et flèches les lapins parmi les bois du sire de Coucy, furent trouvés et pris par les forestiers. Et quand ils les eurent menés en prison, les sergents rapportèrent

Période troublée et sur le plan institutionnelle extrêmement riche. Il y a le triomphe du système politique, on va atteindre le point d’acmé du système politique c'est-à-dire la monarchie absolue. Ce modèle qui a symbolisé la France pendant l’époque moderne se fissure rapidement et qui va finir par exploser. Le premier empire, napoléon est il le continuateur ou le fossoyeur de la révolution française. Le premier empire est une suite logique. CHAPITRE 1 : l’ancien régime C’est un nom qui a

La monarchie espagnole en 1598 1598 : Mort de Philippe II Grand siècle de l'Espagne, fils de Charles Quint = Charles V A marqué l'Espagne, date du Traité de Vervins 2 Mai 1598 avec la France. Paix entre Henri IV et Philippe II d'Espagne. La formation territoriale : Nature et identité du pays, l'Espagne au XVI siècle vient juste de se terminer son unité territoriale. 1492 conquête du sud de l'Espagne. Rappel de la formation territoriale au Moyen Age : La conquête Musulmane arrêtée en 732

rois médievaux. Cependant, non seulement les pouvoirs du roi se heurtent à des limites, mais en plus les contestations se multiplientà la veile de la révolution, alos que des pays ont vaincu l'arbitraire et l'absolutisme. Les pouvoirs du roi sont considérables. Il possede les pouvoirs éxecutif, législatif, judiciaire ( la justice est rendue en son nom), militaire, fiscal. Le roi de france. L'unification du royaume autour du roi se fait dans le domaine linguistique par obligation du francais

DROIT CONSTITUTIONNEL (SEMESTRE 2) Histoire constitutionnelle de la France : De la révolution de 1789 à la Vème république L’histoire constitutionnelle de la France ne commence en 1789 mais cette date marque une rupture fondamentale, celle de la révolution française et sur le plan constitutionnel, celle de la 1er constitution écrite en France qui date de 1791. Plusieurs siècles au paravent, on façonnait l’Etat français et dégageait des règles coutumières institutionnelles que l’on appelait « les

ministères ainsi que les fonctions assignées aux ministres mais aussi les pouvoirs donnés au Roi de France. Le Roi a toujours eu une place très importante dans la société Française, en effet il fut longtemps considéré comme Roi de droit divin, son image fut longtemps associé à l’essence divine, toutefois il n’est aujourd’hui que le « Roi des Français » et relève lui aussi de la souveraineté nationale. Ainsi le Roi n’est plus chef de tous les pouvoirs, pouvoir législatif, pouvoir judiciaire et enfin

liberté d'information (du point de vue du public, du simple lecteur). Sous l'Ancien Régime, cette liberté interdite à la population constituait un pouvoir plus large pour le Roi, le pouvoir de censure. Sa pratique n'était pas anodine, elle s'inscrit dans le cadre du pouvoir absolutiste du Roi sous la Monarchie: il permettait au Roi de contrôler et restreindre l'accès de la population aux idées nouvelles, critiques du régime en place ou encore critiques de la religion. La mise en place d'un contrôle rigoureux