Conseil du roi

Histoire du droit et des institutions Introduction 6 Partie I. L’institution du roi au moyen age 7 Titre I. L’édification institutionnelle 8 Chapitre I. Les lois fondamentales 8 Section I. La loi de succession 9 §1. Un gage de stabilité 9 A. Le principe d’hérédité 9 1) Le sang royal 9 2) La primogéniture 10 B) Le principe de représentation 10 1) Le principe de droit privé 10 2) Le principe de publicité 10 §2. Un gage de force

la description et la découverte de deux obligations vassaliques : l’aide militaire envers le suzerain et la remise d’un fief au vassal A- L’im po rtan ce du fief dans les relat ion s d’h om m e à h om m e de la féodal ité Le roi est faible avant le XIe siècle. Les populations vont donc chercher la protection d’hommes puissants, le pouvoir passe donc dans leurs mains. La même logique existe dans la noblesse. Un chevalier se met au service d’un suzerain au cours de

monocéphalisme – pouvoir législatif au congrès [art 1 section 1]. France : Constitution de 1789 : (Louis XVI) Séparation rigide - régime présidentiel – monocamérisme : assemblé nationale (suffrage censitaire et décrète les lois [chapitre III] – roi héréditaire (nomme et révoque ses ministres [chapitre II] – gouvernement. Relations : contreseing ministériel [chapitre II] – droit de veto (peut être surmonter après deux législature) [chapitre III] – responsabilité pénale des ministres – droit

(chaque provinces a ses pratiques son identité) et l’enchevêtrement de différents pouvoirs et ressorts. Sous l’AR va se mettre en place un gouvernement central jouant le rôle que vont jouer les conseils du roi, et puis surtout il y a un autre symbole au niveau local, le représentant du roi au niveau du roi c’est l’intendant (le préfet de nos jours). Pour la révolution française cette diversité n’est pas appréciée allant dans la logique de l’absolutisme royale, et dès la Constituante il y

Chapitre 2 : la naissance du système en France. A son retour au pouvoir, en mars 1814, le futur Roi Louis XVIII octroie une charte constitutionnelle aux français qu’il date de la 19ème année de son règne, cad, à la mort du fils du Louis XVI dans la prison du Temple en 1795. C’est par l’intermédiaire de la charte, que le régime parlementaire va faire son apparition en France, ce qui est paradoxal avec le texte de cette charte. I. L’intermédiaire de la chartre de 1814 et le débat doctrinal

de la partie occidental de l’empire romain et en particulier l’espace hexagonal. 2 familles vont se succéder :Les Mérovingiens. Les Carolingiens.A. Les Mérovingiens Clovis est le premier Roi Mérovingiens. Il est Patrice des romains, cela montre l’influence de Rome sur les barbares. Dagobert est le dernier roi Mérovingiens. Les ducs sont des chefs de l’armée comme le duc d’Aquitaine.B. Les Carolingiens (cf. en particulier l’ordinatio imperii de 817, les serments de Strasbourg de 842 et le traité

Monarchie absolue théorie de juristes royaux formulée début XVII et inculqué définitivement par Louis XIV. Le pouvoir du roi n’est pas sans limite grâce aux lois fondamentales : transmission de la couronne, serment du sacre, droit canon (ecclesia), droit privé (propriété), contres pouvoirs (parlement, cours de justice) Royaume renommé : ancienneté Pouvoirs thaumaturgiques : (guérisseur) le roi peu guérir les malades par les écrouelles Royaume puissant par la population : royaume riche (production)

avait heurté de nbrx gallicans . L’opinion était lasse, inspirait à des changements sans s’accorder sur leur nature. Certaines personnes voulaient poursuivre la politique du règne précédent (Mme de Maintenon, duc de Maine et les bâtards légitimés du roi) d’autre voulaient un régime plus souple avec une place plus importante pr la noblesse, tandis que le Régent cherchait comment « détendre à touches légères les ressorts trop bandés du système sans pour autant rompre celui-ci » (E.Le Roy-Ladurie)

(1498-1515) Il arrive sur le trône après la mort brutale de Charles VIII. Il fait partie de la branche des Valois. Dès son vivant ses contemporains l’ont qualifié : père du peuple. Il était populaire de son vivant mais aussi à posteriori. C’est l’image d’un roi qui a gouverné avec clémence et modération. Ce capital de sympathie est à mettre en relation avec le contexte général, qui lui était favorable. La période du « Beau 16ème siècle » (B.Quillet) est appelée ainsi car ce siècle fait contraste avec la période

concentré vers le roi et ses conseillé, version considérée comme la plus efficace). I. Du rétablissement de l'ordre sous Henri IV au temps des incertitudes (1589-1624) A. Henri IV, « roi de raison » : la pacification et la consolidation de l'ordre monarchique. 1. La conquête de son royaume par Henri IV, premier roi Bourbon (1589-1598) Henri IV est totalement légitime pour le trône (premier prince du sang). Il lui faut dans un premier temps affirmer cette légitimité en ce faisant roi de guerre