Conseil Européen équilibre Institutionnel Traité De Lisbonne Triangle

INSTITUTIONS EUROPEENNES EXAMEN LE 3 MAI ! LE MATIN ! Bibliographie + plan détaillé en cours. Introduction générale Europe et institutions européennes : L’Europe est une réalité plurielle. Pluralité de l’Europe qui s’est accrue au 19ème/20ème siècle notamment sous le fait de l’institutionnalisation. Pluralité car lorsqu’on emploie le mot Europe on désigne une entité géographique, politique, juridique. 2ème raison, prises isolément chacune de ces entités et elle-même à géométrie variable. Ex :

leurs existences). Il faut faire une distinction entre le droit communautaire qui est le droit de l’Union Européenne (depuis 1992 avec le traité de Maastricht) et le droit européen. * DROIT COMMUNAUTAIRE : * LE DROIT EUROPEEN : est un ensemble de règles et d’institutions propres au continent européen, qui sont indépendantes à l’U.E. * Droit crée par ou à l’intérieur du Conseil de l’Europe (organisation internationale qui siège à Strasbourg et compte 47 membres ayant un régime démocratique)

l'Union Européenne (charte des droits fondamentaux). Sa politique est étudié en master. Le Droit communautaire est un droit jurisprudentiel, le statut de l'UE lui confère une exclusivité dans l'application et l'interprétation des lois. Ont été dégagé de ses juridictions des règlements... L'UE englobe les communautés existante mais ne les remplacent pas. Le processus décisionnel ressemble plus à celui d'un ordre étatique qu'international. Les institutions de l'UE sont : Le conseil européen

INTRODUCTION AU SYSTÈME DE L’UNION EUROPEENE Introduction à l’introduction : Depuis le 1er décembre 2009, la communauté européenne n’existe plus car elle a été remplacée par l’UE. Aujourd’hui, l’UE a une signification plus large qu’auparavant, depuis le traité de Lisbonne, qui a remplacé la constitution européenne. L’UE a vu le nombre de ses membres augmenter et, pour faire face à l’adhésion de nouveaux pays, un nouveau traité était nécessaire. On distingue le conseil de l’Europe et l’UE. Le CE est

Organisation européenne la plus complète et développée. Introduction perspective historique L’UE, à l’heure actuelle, est le résultat d’une longue évolution partie des communautés européennes instituées dans les 50’. La nature de l’UE est difficile à qualifier : on la présente comme une entité sui generis (à son propre genre et ne peut se rattacher à des catégories reconnues). Il faut donc revenir sur sa mise en place. Chapitre I - les communautés européennes section I - les bases

Economie européenne Chapitre I : les grandes étapes de la construction européenne Introduction : Avant le traité de Rome de 57 il y a la C.E.C.A. il ya 3 projets pr l’Europe : -un marché commun en 57, en 86 il ya le marché intérieur que l’on qualifie de marché unique, enfin une monnaie unique en 93. I- la création du marché intérieur européen : du marché commun au marché unique Il ya à la foi mondialisation et régionalisation, l’Europe s’inscrit ds la régionalisation c un mouvement contemporain

CHAPITRE 7 INTEGRATION EUROPEENNE ET POLITIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES I. A. LES ETAPES DE L’INTEGRATION EUROPEENNES L E P ROCESSUS D’ UNIFICATION DE L’ ESPACE ECONOMIQUE ET POLITIQUE DES PAYS MEMBRES 1. L’ i n t é g r at i on é c o no mi q u e e n C i n q é t a pe s Les quatre étapes franchies par tous les membres de l’Union Européenne Seules 15 pays sur 27 sont membres de l’UEM ou Zone euro 2 . L’ i n t é g r at i on p ol i ti q u e s u p p os e , p ar d i f fé r e n t s E t a ts , d

-être dépositaire des règles acceptées par les Etats membres -aider financièrement les pays dans leurs ajustements macro -nourrir les débats sur les questions monétaires Rééquilibré les comptes= recette de l’Etat – dépense de l’Etat Le FMI a un conseil d’administration ou sont représentés les pays membres qui contribue au budget du FMI. Il y a des droits de vote très différencié. Le pays qui contribue le plus en 2009 est les USA par rapport au PIB. Les USA ou les UE ont chacun un droit de vote.

ENVIRONNEMENT ÉCONOMIQUE EUROPÉEN Cours de L2 Économie et Gestion (24h+4) Examen :2h, dissertation. Une question à traiter. Introduction générale Qu’est-ce que l’Union Européenne en 2011 ? (brainstorming) L'Europe : Une civilisation aux origines multi-millénaires. Une réalité politique en devenir à l’ouest de la péninsule euro-asiatique. Un projet en difficulté Crise de la zone euro Liée à la crise financière en Grèce Contagion Irlande, Espagne, Portugal…

DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION EUROPEENNE Bibliographie : Manuels descriptifs, tant à la fois juridiques que géopolitiques, mais imprécis sur le droit institutionnel de l’Union européenne à proprement parler : - « Institutions européennes » Flammarion, Michel Clapié : propose en fin d’ouvrage un glossaire fournissant une définition critique d’une série de termes, de vocables, d’expressions utilisées dans le champ de l’étude du droit institutionnel de l’Union européenne et dont