Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

échéant à des conditions définies par l’éditeur du service. Ces Services sont plus amplement décrits sur le site internet www.free.fr (« Site »). 1.2. Mise en place et garde de la Freebox L’accès aux Services se fait au moyen de la Freebox propriété de Free mise à la disposition de l’abonné. La mise à disposition initiale de la Freebox est incluse dans l’abonnement, Free se réservant le droit de renouveler ainsi que de mettre à jour gratuitement de son propre chef cette Freebox et ses logiciels

Tambacounda (173 607, 69 118, 82,2 %), Kaolack (329 021, 209 447,75 %), Thiès (350 715, 302 167, 67,9 %), Louga (223 921, 83 942, 83,2 %), Fatick (206 290, 133 193, 75, 6 %), Kolda (268 327, 107 182, 81,1 %). Le taux d’analphabétisme est supérieur à la moyenne africaine dans 9 régions sur dix. Les statistiques de 1991-1992 relatives à l’alphabétisation au Sénégal (nombre de centres, de classes, de moniteurs, d’auditeurs et structures responsables) indiquent par région : Dakar (6 centres

sont estimables en argent. C) Catégories des droits patrimoniaux 1) Les droits réels a) Les droits réels principaux Ces droits ont une existence autonome (indépendante). Ils portent sur la matérialité même de la chose. P.ex. : le droit de propriété (Eigentumsrecht). Ces droits constituent toujours des valeurs actives du patrimoine des titulaires de ses droits. Ils ne font naître aucune valeur passive dans le patrimoine d’un autre. b) Les droits réels accessoires Ces droits n’ont pas d’existence

information utile, nouvelle et immédiatement exploitable, de sorte que le guide n’a pas vocation à être l’accompagner ensuite dans l’ensemble du parcours de l’innovation. Pour faciliter son appropriation, il fait l’objet d’une présentation pédagogique, de conseils méthodologiques et est accompagné d’une vingtaine d’exemples concrets. lecteur et lui propose, étape par étape, des stratégies adaptées à sa situation. un allié de leurs projets de développement, de croissance et de création d’emplois pour que notre

5 : Des rapports entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif Titre 6 : Du pouvoir judiciaire l l Chapitre 1 : De la cour suprême Chapitre 2 : Des règles coutumières et traditionnelles Titre 7 : Du conseil constitutionnel Titre 8 : De la haute cour de justice Titre 9 : Du Haut conseil de la communication Titre 10 : De la défense nationale et de la sécurité l l l l Chapitre 1 : De l’armée nationale tchadienne Chapitre 2 : De la gendarmerie nationale Chapitre 3 : De la police nationale Chapitre

de l’organisation.(voir Maslow) Tout ceci explique que l’entreprise a tendance à développer une attention particulière pour ses salariés de manière à effectuer un suivi individualisé pour chaque employé en vue de lui proposer des formations, des conseils, des évolutions et gestions de carrière adéquates en tenant compte de ses attentes personnelles ; d’où une évolution du management, tout en restant en adéquation avec les valeurs résidentes au sein de l’organisation, les capacités et attentes des

civiles 12 o Juridictions de 1ère instance 12 ϖ Le tribunal de grande instance : le TGI 12 ϖ Le tribunal d’instance : le TI 12 ϖ Le juge de proximité 13 ϖ Les tribunaux de commerce 13 ϖ Le conseil des prud’hommes 13 ϖ Les tribunaux paritaires des baux ruraux 13 ϖ Les tribunaux des affaires de sécurité sociale 13 o Les juridictions d’appel 13 o La compétence territoriale des juridictions civiles 14

plastiques • Graphisme et design • Culture et patrimoine Édition 2011/2012 Les métiers de l art Centre de Documentation et d’Information sur l’Enseignement Supérieur Les métiers de Arts plastiques • Graphisme et design • Culture et patrimoine l’art Centre de Documentation et d’Information sur l’Enseignement Supérieur 209, route d’Esch L-1471 Luxembourg-Gasperich Tél 00 352 247-88650 Fax 26190104 cedies@mesr.etat.lu Illustrations : Fotolia.fr Cover: Lycée Classique de Diekirch Clôture

les commerçants. ( Sources Modernes : 1. La Loi : c’est la 1ère source moderne du droit positif, la loi fait partie de la compétence du parlement, autrement dit la 1ère fonction du parlement (la chambre des représentants + la chambre des conseillers) est légiféré (faire de lois) c-.ad création de loi en cas de besoin. 2. Le règlement : le règlement est la 2ème source moderne du droit positif, « 3 » autorités on le droit de créer de loi à travers le règlement sous 3 formes différentes

riche propriétaire terrien voisin, dont Tréplev est amoureux. Voilà que la soeur de Sorine et mère de Tréplev, l'actrice Irina Nikolaïevna Arkadina, assez célèbre mais sur le déclin, qui a dépassé la quarantaine mais refuse de vieillir, arrive à la propriété pour se reposer pendant de brèves vacances, avec son amant, Boris Alexéïevitch Trigorine, un écrivain à succès. Tréplev, qui se veut écrivain et entend produire des oeuvres aux formes nouvelles pour conquérir la gloire, présente, sur