Conservation des documents

ses archives à long terme La généralisation de la dématérialisation des documents entraîne un accroissement des fichiers générés au format PDF (Portable Document Format) : les documents numérisés sont généralement archivés en PDF, les documents commerciaux issus d’un ERP, les plans créés par un logiciel de DAO, sont également stockés au format PDF. Le PDF a été conçu par Adobe pour faciliter l’échange et le partage des documents image électroniques. Il s’est enrichi progressivement de nouvelles fonctionnalités

contrôles de conformité Tâche 3 : Déconditionnement, décartonnage et contrôles de conformité Tâche 4 : Rangement dans les zones appropriées Tâche 5 : Destockage et répartition en vue de l’utilisation Tâche 6 : Renseignement et transmission des documents CONDITIONS D’EXERCICE MOYENS ET RESSOURCES - Tenue professionnelle adaptée - Zone de réception équipée - Zones et matériels de stockage ou d'entreposage conformes à la réglementation - Zone et matériel d'évacuation des déchets, conformes

Directive « oiseaux ». Elle a été inspirée par la fédération Birdlife International pour la protection des oiseaux. Cette grande ONG avait mis en place la définition de ZICO (Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux) au niveau planétaire. Elle date du 2 avril 1979 et concerne la conservation à long terme des oiseaux sauvages de l'Union Européenne en ciblant 181 espèces et sous espèces menacées qui nécessitent une attention particulière aussi bien au niveau de l'alimentation que de la reproduction

la recherche ✓ Limites de la recherche ✓ Problématique objet d’étude I - OBLIGATIONS COMPTABLES ET CONSERVATION DES CORRESPONDANCES A - Obligations comptables 1 - Ouvrir un compte  2 – Tenir une comptabilité  B - Conservation des correspondances 1 - Représentation et production des documents comptables  2 –La communication des documents intégrale  3 -Archivage des correspondances II - PUBLICITE AU REGISTRE DU COMMERCE A. Organisation

Contenu de la procédure Cycle de vie d’un document qualité Identification d’un besoin Toute personne de l’unité peut suggérer la création ou la modification d’un document qualité ; cette démarche dépend du type de document qualité : La décision de rédaction des procédures, guides de rédaction et trames-type revient à la cellule qualité qui en assure l’écriture. La décision de rédaction des modes opératoires, instructions autres que les

Présentation de l'entreprise….......................................... 3 Descriptions des différents métiers.….......................... .. 4 Responsable de la régie des œuvres.................................. 4 Responsable de la conservation préventive........................ 4 Responsable de la collection............................................... 5 Agents du patrimoine........................................................... 6 Équipe de montage.............

qui suit : « Dans les seuls chefs-lieux de canton, le Journal officiel était soumis à un délai de conservation obligatoire de cinq ans en vertu des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926. Les frais correspondants faisaient l'objet d'une dépense obligatoire inscrite au 2° de l'article L. 2321-2 du code général des collectivités territoriales, l'élimination de ces documents étant soumise au visa du directeur des archives départementales, chargé de l'exercice du contrôle scientifique

Cours 3 - Gestion et traitement Module 05 - Gestion et traitement des archives courantes et intermédiaires Module 06 - Traitement des archives définitives Module 07 - Gestion et archivage des documents numériques Cours 4 - Politiques et pratiques de conservation et préservation Module 08 - Préservation et restauration Module 09 - Reproduction par microfilmage et numérisation Module 10 - Bâtiments et locaux d’archives Cours 5 : Communication et

................................................................. 16 V - ARCHIVAGE........................................................................................................................................ 17 VI - DELAIS DE CONSERVATION DES DOCUMENTS .................................................................... 18 A6Pro ! ORGANISATION ADMINISTRATIVE / COMPTABLE / COMMERCIALE 2/18 Avant-propos Ce recueil des procédures est destiné aux créateurs (entreprises de moins

fiscalité 3.8.1. la TVA 3.8.2 Exonérations 3.9 Le juridique IV – COMPTABILITÉ INFORMATISÉE V – ARCHIVAGE VI – DELAIS DE CONSERVATION DES DOCUMENTS ◊◊◊ I – LES OBJECTIFS D’UNE BONNE ORGANISATION ADMINISTRATIVE Il est important pour une entreprise de mettre en place une bonne organisation administrative et comptable afin de : * ne perdre aucun document * gagner du temps * sauvegarder le patrimoine de l’entreprise * suivre sereinement la gestion de son entreprise * éviter les rappels