Conservation des documents

contraire à la présente loi. Art.3.- L’immatriculation d’un immeuble consiste à établir un titre foncier et à l’inscrire dans le registre de la propriété foncière. Art.8.- L’immatriculation est effectuée à la Direction Générale des Impôts par la Conservation des Hypothèques et de la Propriété Foncière. Chapitre 2 - Objet et effets de l’immatriculation Section 1 - Objet de l’immatriculation Art.4.- La propriété est définie par le code civil comme étant le droit de jouir et de disposer d’un

PUBLICATION 7 1- Les livres numériques 7 2- Les documents numériques 8 IV- TECHNOLOGIES UTILISEES 9 1- Le web 9 2- La technologie utilisant le papier électronique : les liseuses 9 3- Les smartphones et tablettes 9 CONCLUSION 11 LEXIQUE 12 INTRODUCTION De nos jours presque tout le monde sait utiliser un ordinateur et pour la rendre plus efficace il est maintenant possible de lire des documents dessus. Cette méthode de transfère de document solide vers le numérique est appelé la publication

généraux……………………………………………………………………………………………………………………...19 3.1 - Définition d’archives……………………………………………………………………………………................19 3.2 - Types d’archives à la BMCEBANK………………………………………………………………………………….19 3.3 - Pourquoi conserve t – on les documents ?................................................................20 3.4 - LA DMG et les situations présentes insatisfaisantes existantes……………………………………21  3.5 - L’ampleur et les acteurs concernés………………………………………………………………………………25

9-Utilisation des véhicules 16 3.8 La fiscalité 17 3.8.1. la TVA 17 3.8.2 Exonérations 17 3.9 Le juridique 17 IV - COMPTABILITÉ INFORMATISÉE 17 V - ARCHIVAGE 18 VI – LES BONS CONSEILS DE L’EXPERT COMPTABLE 19 VII - DELAIS DE CONSERVATION DES DOCUMENTS 20 Avant-propos Ce recueil des procédures est destiné aux créateurs (entreprises de moins de vingt salariés) afin de les aider dans la mise en place de l’organisation de leur entreprise. Il ne peut être exhaustif et chaque entreprise

est interdit de reproduire numériquement une photographie (ou une diapositive) à des fins de diffusion sans l’accord de l’auteur (Contenu du droit exclusif d’exploitation de l’auteur : Article L. Cpi). Cependant la reproduction « à des fins de conservation » est autorisée pour les bibliothèques par le Code de la propriété Intellectuelle, mais uniquement pour une consultation sur place. LES EXCEPTIONS AU DROIT D’AUTEUR Usages autorisés d’extraits d’œuvres sans autorisation des auteurs, selon conditions

Plasma, 5 ml Vert Mauve Jaune Plasma, 5 ml Vert Mauve Jaune Sérum, 5 ml Jaune Rouge NA Sérum, 2 x 5 ml Jaune Rouge Vert Sérum, 4 ml Jaune Rouge Aucun Sérum, 4 ml Jaune Rouge Aucun Sérum, 4 ml Jaune Rouge Mauve Sang total, 5 ml Mauve Rouge NA Conservation et délai de rendu t° ambiante 8 H +4°C 24 H Le jour même t° ambiante 2 Jours +4°C 5 Jours Le jour même t° ambiante 8 H +4°C 2 Jours 72 H t° ambiante 8 H +4°C 24 H Le jour même t° ambiante 24 H +4°C 24 H Le jour même t° ambiante 24 H +4°C 24 H

de base en mécanique classique, ce cours veut amener l'étudiant à développer une pensée scientifique rigoureuse en lui faisant découvrir les grandes lois qui régissent le mouvement à l'échelle du monde macroscopique et les grands principes de conservation tout en employant la démarche scientifique. 1 Objectifs du cours 2.1 Objectif global L’objectif global du cours est d’amener l’étudiant à analyser des situations à partir des principes fondamentaux de la mécanique classique. 2.2 Objectifs

blanchimentIdentification et vérification de l’identité de chaque clientMise en place d’une politique d’acceptation de nouveau clientVigilance continue et exigence organisationnellesCoopération avec la CTIF (Centre de traitement des informations financières)Conservation des documents et des données1. Evaluation globale des risques de blanchiment Evaluation les risques de blanchiment et de financement du terrorisme auxquels le cabinet est ou pourrait être exposé dans le cadre de ses activitésL’évaluation se base de ses

Caminha au roi du Portugal, Emmanuel I. Cette lettre représente le premier document décrivant ce qu’est devenu le Brésil et mentionnant à la fois la terre et le peuple. Elle a été écrite au moment même du premier contact avec ce nouveau monde. Pêro Vaz de Caminha était fonctionnaire et chargé de rédiger le rapport du voyage de la flotte sous le commandement de Pedro Álvares Cabral, en route vers l’Inde. Cette lettre est un document unique non seulement par le fait qui la concerne, mais aussi par la qualité

un référentiel de l’ensemble des documents pertinents pour l’entreprise et ce, pour répondre à un objectif plus global : optimiser ses processus métiers en traitant une seule fois l’information (quelle que soit la source) et en la mettant à disposition au bon moment aux bonnes personnes. L’acronyme GED signifie Gestion Electronique des Documents. Il désigne le processus de gestion de l'ensemble du cycle de vie d’un document électronique. On entend par document électronique une image, un fichier