Conservation des documents

................................................................................. 53 4.5.2 Politique d’Archivage ......................................................................................................................... 54 4.5.3 Conservation et stockage ................................................................................................................ 56 4.5.4 Réalisation d’un tutoriel ...................................................................................

Correction bac blanc du 4 avril 2012 – 1L - 1ES PARTIE 1 : THEME « NOURRIR L’HUMANITE » (8 POINTS) QUESTIONS : A l’aide des documents et de vos connaissances : 1- Relevez parmi toutes les techniques de conservation évoquées, celle qui implique une transformation physique et celle qui met en jeu une réaction chimique. (1 point) Les techniques de conservation qui impliquent une transformation physique sont la congélation/surgélation et celle qui implique une transformation chimique est la

qualité de la G.E.D, Inconvénients de la G.E.D ainsi que Règlementations et obligations de la G.E.D. La G.E.D (Gestion électronique de documents) I. Définition La G.E.D (Gestion électronique de documents) est aussi appelé G.E.I.D (Gestion électronique de l’information et des documents). Ce système consiste à mettre à disposition les documents et l’information contenue dans un court délai pour la circulation de documentation au sein d’une entreprise. Ce dispositif requiert d’importantes

employée par la collectivité en regroupant dans un document unique l’ensemble des pièces administratives de l’agent considéré. D’autre part, l’obligation de tenue est motivée par un souci de protection du fonctionnaire. Le champ d’application est vaste, puisqu’il s’applique à tous les agents employés (stagiaire, titulaire, non titulaire, contrat de droit privé). En effet, la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, relative à la liberté d’accès aux documents administratifs, ne fait pas de distinction selon

acteurs judiciaires ou juridiques et les services offerts aux citoyens Introduction. 1 : Le support électronique s’ impose depuis plusieurs années dans quasiment tous les domaines : -Création littéraire et artistique -médias -Téléphonie - Documents internes et externes de l’entreprise -transactions commerciales -etc C’est donc sous cette pression que le monde juridique a commencé à être convaincu des bénéfices de 2 : Volonté étatique de dématérialisation de ses activités. Depuis la fin

Lézard ocellé – synthèse © J. CELSE Janvier 2014 Contribution à l’action 4 du PIRA Lézard ocellé Réaliser un inventaire ciblé sur le Lézard ocellé – synthèse Document réalisé par : Conservatoire d’espaces naturels Pôle Biodiversité Régionale de Provence-Alpes-Côte d’Azur (CEN PACA) Document financé par : Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de ProvenceAlpes-Côte d’Azur (DREAL PACA) Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement

chanvre, lesquelles contiennent un fort pourcentage de fibres de cellulose du type alpha (a -cellulose) hautement cristallines. D’excellente qualité, ces papiers se prêteront parfaitement à la réalisation d’œuvres d’art ainsi qu’aux besoins de la conservation préventive. Pour leur part, les papiers fabriqués à partir de la transformation des arbres en pâte à papier posent une tout autre problématique. En effet, si les cellules végétales des arbres sont constituées en partie d’a -cellulose, elles

obligatoire dans les cas prévus par des lois spécifiques et dans les zones à ouvrir à cet effet par arrêté du ministre de tutelle de l’Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie pris sur proposition de son directeur. A compter de la publication dudit arrêté, les agents de l’Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie et toutes personnes qu’elle habilite à cet effet, auront le libre accès aux propriétés intéressées en vue de procéder

acceptée par le cocontractant lorsque sa réalisation est certaine et qu'il est possible, au moyen de documents comptables prévisionnels, d'évaluer avec une sécurité suffisante le bénéfice global de l'opération Art L.123-22 : Les documents comptables sont établis en euros et en langue française. Les documents comptables et les pièces justificatives sont conservés pendant dix ans. Les documents comptables relatifs à l'enregistrement des opérations et à l'inventaire sont établis et tenus sans blanc

Quels sont les livres comptables et les registres sociaux obligatoires ? En cas de contrôles administratifs (essentiellement fiscaux) ou de procédures contentieuses, il est indispensable pour les professionnels d’avoir tenu et conservé tous les documents comptables et sociaux obligatoires liés à leur activité. Les livres comptables Les articles du Code de commerce imposent la tenue d'un livre-journal, d'un grand livre et d'un livre d'inventaire. Cette obligation s'applique quels que soient