Conservation des documents

------------------------------------------------- COMMUNICATION Chapitre n°4 : Modélisation des documents I. Les documents : * C’est un support d’information. Il peut être privé ou public, de plus il fait partit d’une Chaîne documentaire : ensemble d’opération successives de traitement et de diffusion des documents a. Les composants : * Support papier ou numérique * Structures du Txt découpé en blocs (textes, titres & paragraphes) * Présentation manière dont les

Qualité et Contrôle Interne. Le Service Secrétariat Il est chargé: de la saisie et du classement des documents; - de la réception des visiteurs; - de la gestion des appels téléphoniques et de l'émission des fax; 1 . - 2 -- j1 ~ de la rédaction des projets de lettres; - de la gestion des rendez-vous et de la préparation des missions du Chef de poste; - de la traduction des lettres et autres documents; - du suivi des demandes d'établissement des ordres de mission. Le Service Courrier Il est chargé:

Les tableaux de gestion de documents : l’une des clés du records management [Article paru dans Documentaliste – Sciences de l’information, 1999, vol. 36, n° 2, pp. 83-96] Suite à la publication en 1997 d’un projet de norme ISO ayant suscité quelque émotion en France et depuis lors remis sur l’ouvrage, la communauté des documentalistes et des archivistes manifeste un regain d’intérêt pour le records management, ensemble de pratiques et de procédures de gestion des archives courantes et intermédiaires

Impact de la crise politico-militaire[modifier] La crise politico-militaire déclenchée le 19 septembre 2002 a entraîné un exode massif de près de 1,7 million de personnes, l'abandon des zones de conflit par l'administration publique ainsi que des entreprises privées et la destruction de nombreuses infrastructures économiques. Le conflit consacre une division du pays entre un sud contrôlé par l'État et un nord contrôlé par la rébellion ; l'essentiel des ressources étant contrôlé par l'État (café

Principe Les règles applicables en matière de conservation des archives sont fixées : soit par la loi ; soit en fonction des délais de prescription applicables ou des périodes pendant lesquelles les administrations peuvent effectuer des contrôles. Les délais varient également selon la nature ou le type de document envisagé. Sanctions Il n'existe pas de sanction spécifique à la non-conservation des documents d'entreprise. En fonction des circonstances, plusieurs peines peuvent cependant

fiscal - 71% pour les activités de ventes - 50% pour les prestations de services est systématiquement bénéficiaire - les obligations du contribuable sont: - la tenue chronologique d'un livre de recettes - la tenue d'un degistre des achats - la conservation des pièces comptables (achats et ventes) - dans le cas d'activités mixtes, les recettes doivent être ventilées entre celles relatives aux ventes et celles afférentes aux prestations de services - les contribuables sont dispensés d'établir un bilan

La numérisation des documents Méthodes et recommandations Version revue et corrigée Mai 2012 Table des matières Introduction ................................................................................................................... 3 1. Exigences archivistiques et cadre juridique ....................................................... 5 1.2. 1.3. Intégrité et valeur juridique...................................................................................... 6 Documentation

ADMI ISTRATIFS Version 1 Outil du système de gestion documentaire 2007-01 2 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION 3 1. Description du plan de classification 4 2. Description du calendrier de conservation 6 3. Plan de classification/calendrier de conservation 9 Section 1000 Gestion administrative du CSSS 10 208 239 271 287 305 Section 2000 Gestion des ressources informationnelles du CSSS Section 3000 Gestion des ressources humaines du CSSS Section 4000 Gestion

------------------------------------------------- ------------------------------------------------- La conservation d’un fonds------------------------------------------------- de partitions de musique------------------------------------------------- * | * Stage du 30 Mars au 26 Juin 2009 | Laurie-Anne KABACINSKI ML09-326 * IUT de Dijon Département Information CommunicationBibliothèque du Royal College of MusicLa conservation d’un fondsde partitions de musique * * * * Du 30 Mars

........... I - Définition des archives ........................................................................... 7 II - Différents types d’archives ........................................................... 7 III - Calendriers de conservation ..................................................... 8 Chapitre II : Techniques de classement des archives courantes et intermédiaires .................................... 9 I - Techniques de classement des archives courantes ................