Conservation des documents

européenne (et applicables par l’ensemble des Etats membres de l’UE) Transposition : mécanisme qui permet de transformer une directive européenne en une loi nationale. Exercice 1 : La loi dans la vie quotidienne (Les documents sont aussi en grand au tableau !) Document A : Document B : 1) Qu’est ce que le droit pour vous ? La plupart des élèves des élèves répondent « la loi » 2) Quelles sortes de textes de droit sont mentionnées sur ces images ? (doc. A) Il y a des arrêtés municipaux (mais

Gestion Electronique de Documents (GED) I. Définition et objectifs La GED est un procédé informatisé visant à organiser et gérer des informations et des documents électroniques au sein d’une organisation. Autrement dit c’est un ensemble de techniques qui permettent de diffuser et organiser les flux de documents qui pénètrent, circulent et sortent de l’entreprise. La GED favorise l'optimisation des processus métiers, dans le sens où elle permet l’acquisition, le classement, le stockage

MINISTÈRE DE LA SANTÉ DIRECTION DE LA SANTE SERVICE DE LA SECURITE ALIMENTAIRE Critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires Lignes directrices pour l’interprétation Toute reproduction totale ou partielle, ou traduction de ce document est permise à la condition de citer la source. Edition Février 2011 Service de la sécurité alimentaire fiche FC/LZ/PH 9, avenue Victor Hugo L-1750 Luxembourg F-054 Rev02 Mise à jour : 01/02/2011 (352) 2477 5625 (352) 2747 8068 e-mail

naissance qu'elle est née le 23 avril 1969. - Le paragraphe 'EFFET RELATIF' émet une erreur quant à la rédaction : il s'agit de "publication à la conservation des hypothèques de BORDEAUX au 1er bureau" et non de "publication aux hypothèques de BORDEAUX 1er bureau". Dans ce paragraphe est omis la rectification faite quant à la publication à la conservation des hypothèques : "acte rectificatif dressé le 18 mai 1989 et publié audit bureau le 19 juin 1989, volume 1989 p, n°1054". Encore, la mention suivante

PROCES VERBAL DE BORNAGE C’est le document écrit qui constate l’accord des propriétaires sur la nouvelle limite.   □ Indiquer Identité des propriétaires et références cadastrales □ Il est daté et signé par tous □ Le plan ou croquis de bornage lui est joint □ Un exemplaire est remis à chacun . Il est conservé dans les archives du géomètre □ Mieux, Il peut être publié au bureau de la conservation des hypothèques □ Le Cadastre accepte l’application

.......................................................... 22 III - ARCHIVAGE.........................................................................................................................................23 IV - DELAIS DE CONSERVATION DES DOCUMENTS......................................................................................24 PRINCIPES D’ORGANISATION ADMINISTRATIVE RAPPEL DES PRINCIPES DE CONTROLE INTERNE Séparation des Fonctions La comptabilité a une dimension

Villeneuve-les-Salines, et de trois annexes de proximité localisées respectivement à Laleu-La Pallice, Mireuil et à l'Hôpital Saint-Louis[^1], cette dernière étant régie par une convention entre le centre hospitalier et la Ville. Chacune dispose d'horaires[^2], de documents et d'activités différentes, mais la cohésion et la communication entre les sites sont assurées par un logiciel (Orphée) commun à l'ensemble du réseau des bibliothèques-médiathèques de l'agglomération rochelaise. Inaugurée en 1985 dans le nouveau

où en sont leurs élèves et donc remédier aux lacunes de leurs enfants si besoin est. RESUME DES ACTIVITES VUES : LUNDI : Les enfants sont dans la classe, assit à leur place. Les enfants dont la charge est de ramasser ou distribuer les documents sont occupés. Activité 1 : Les enfants reçoivent chacun une feuille qu’ils collent dans leur cahier. L’enseignant donne les consignes. Activité 2 : Les enfants doivent prendre leur livre et lire le texte « les cheveux du coiffeur ». Chacun

2 Procédés de conditionnement La surgélation est une technique industrielle de conservation des denrées alimentaires, Elle fait appel a des procédés sophistiqués qui permettent d'abaisser la température jusqu'au cœur des aliments à -40°C en un temps très court. Les aliments se conservent ainsi plus longtemps que par un simple procédé de congélation . a) Congélation C'est une technique de conservation de denrées alimentaire , elle consiste a abaisser la température produit et à la maintenir

afin d’assurer la qualité d’un service rendu en élaborant une communication à destination de différents publics. J’ai l’intention de mettre en place une intervention orale auprès des bénévoles des Restos du Cœur chargés du stockage et de la conservation des denrées alimentaires. Je commencerai par analyser la situation professionnelle vécue au cours de mon stage au sein de la structure et étudier le service de distribution alimentaire. Puis, je proposerai une action d’information, auprès des