Conservation Foncière Maroc

spectaculaire : La croissance spectaculaire du groupe, depuis sa réforme en 1961, est le fruit d’une politique intensive, axée sur 7 points majeurs : UNE IMPLANTATION EXTENSIVE : - Une politique d’implantation extensive à travers toutes les régions du Maroc. - Premier réseau bancaire marocain avec 301 agences appartenant à 19 Banques Populaires Régionales à compétences décentralisées. UNE APPROCHE ORIGINALE EN FAVEUR DES MAROCAINS RESIDANTS A L’ETRANGER (RME) : Le Groupe a mené une opération d’envergure

s’engage à publier le document après vérification du contenu, redéfinir la mise en page et bien sûr indiquer la source du document (Nom, Prénom, Etablissement…). Notre objectif est la constitution de la plus grande base de données en droit public au Maroc, alors aidez-nous à le faire . Fikri Bouchaib : Administrateur du site (Al Waziir : Pseudo site) [Publié par : www.ledroitpublicmarocain.com ] [Auteur : MAHHOU Khalid] INTRODUCTION 3 L a comptabilité publique appartient comme discipline

Royaume du Maroc Ministère de l’Intérieur -------------------------------------Centre Régional d’Investissement Chaouia-Ouardigha Bilan d’activités 2 0 0 4 La région Chaouia-Ouardigha L’espace des opportunités du Maroc d’aujourd'hui A vous de les saisir et à nous de vous servir CRI Chaouia-Ouardigha Bilan d’activités 2004 SOMMAIRE NOTE DE SYNTHESE RELATIVE AU BILAN ANNUEL 2004 1 I. ANALYSE DES VISITES EFFECTUEES AU CRI 7 II ACTIVITES DU GUICHET D’AIDE A LA CREATION

ROYAUME DU MAROC Premier Ministre ---------Ministère Délégué Chargé de l’Habitat et de l’Urbanisme Secrétariat Général Direction des Etablissements Publics, du Partenariat et de l’Action Associative Division du Partenariat et de l’Action Associative Service de la Promotion des Coopératives d’Habitat GUIDE DES COOPERATIVES D’HABITAT Ce guide a été réalisé par Madame Zahra Yajoud avec la participation de Monsieur Abderrahmane Oudghiri et la contribution de Madame Kaoutare Ezzahri et de Monsieur Aziz

remplacement de la taxe sur les profits immobiliers.             Enfin pour le code général des impôts, sont des profits fonciers pour l’application de l’impôt sur le revenu, les opérations réalisés à l’occasion :   * De la vente d’immeubles situés au Maroc ou de la cession de droit réels immobiliers.   * De l’expropriation d’immeuble pour cause d’utilité publique.   * De l’apport en société d’immeubles ou de droits réels immobiliers.   * De la cession, à titre onéreux, ou de l’apport

secteur bancaire  marocain. En juin 2004 le statut de la CNCA à changé et il est devenue le Crédit Agricole du Maroc, une Société Anonyme à directoire et à conseil de surveillance régie par la loi 15-99 portant réforme du crédit agricole promulguée par le Dahir n° 1.03.211 du 11 Novembre 2003 dont le siège est à Rabat, Place des Alaouites-B.P.48-10000. Le Crédit Agricole du Maroc, banque historique du monde agricole et rural, forte de son expérience et à travers ses filiales, assure et couvre

Royaume du Maroc Direction de la Politique Economique Générale Les déterminants de l’investissement au Maroc (Note de synthèse) Document de travail n°54 Juillet 2000 Table des matières INTRODUCTION................................................................................................................................................................... 2 1. APPROCHE STATISTIQUE..................................................................................................

au maroc Plan Introduction I)-La notion d’impôt A- Définition de l’impôt B- Les éléments constitutifs de l’impôt a. La matière imposable b. Le fait générateur c. La personne imposable C- La détermination de l’impôt D- La classification des impôts E- Les rôles de l’impôt II)-Historique du système fiscal marocain : F- La fiscalité marocaine avant le protectorat  G- La fiscalité marocaine pendant le protectorat  H- La fiscalité marocaine après le protectorat 

mais le problème théorique qu’elle pose est intéressant. La production nationale non marchande, qui est donc surtout celle des services collectifs, est elle-même inférieure à la production marchande. Sa part dans la production totale est de 12% au Maroc (en 1991), 18% en France, aux U.S.A. et en Allemagne, 9% au Japon (son mode de calcul est précisé plus loin). On précisera que la comptabilité nationale marocaine n’enregistre que la production non marchande publique. C’est donc la production marchande

ROYAUME DU MAROC Premier Ministre ---------Ministère Délégué Chargé de l’Habitat et de l’Urbanisme Secrétariat Général Direction des Etablissements Publics, du Partenariat et de l’Action Associative Division du Partenariat et de l’Action Associative Service de la Promotion des Coopératives d’Habitat GUIDE DES COOPERATIVES D’HABITAT Ce guide a été réalisé par Madame Zahra Yajoud avec la participation de Monsieur Abderrahmane Oudghiri et la contribution de Madame Kaoutare Ezzahri et de Monsieur