Conservation Foncière Maroc

1.5 ‐  5 413 819 4 051 218 6 315 395 ‐25,2%  55,9% (‐) Elimination des intragroupes  72 430 76 025 178 133 5,0%  >100% Achats consommés consolidés  5 341 389 3 975 193 6 137 263 ‐25,6%  54,4% Maroc Villages  General Firm Of Morocco  Trade Management  Cita  Optim Immobilier  Total avant élimination des intragroupes  1.2 ‐  1.3 ‐  Source : Douja Promotion Groupe Addoha      Dossier d’information      157  Douja Promotion Groupe Addoha 

ATTIJARIWAFA BANK : I.1. Historique du groupe attijariwafa : I.1.1. Le groupe : Premier groupe bancaire et financier du Maghreb et huitième au niveau africain, Elle est née de deux banques marocaines Wafabank et la Banque Commerciale du Maroc BCM ayant fusion en 2003 (filiale de l'ONA). Attijariwafa bank bénéficie d’une assise financière solide, d’un capital de savoir-faire diversifié et d’outils d’expertise moderne, qui la positionnent aujourd’hui en acteur clé du développement économique

ont été réparties entre les principaux textes ciaprès : A. EL HIRI Section II : La notion de loi de finances le Dahir du 21 Joumada II 1383 (9 Novembre 1963) portant loi organique des finances qui constitue le premier texte en son genre au Maroc. Ce texte a été abrogée et remplacé par le Dahir du 9 Chaabane 1392 (18 Septembre 1972); A. EL HIRI Section II : La notion de loi de finances le Décret Royal du 10 Moharrem 1387 (21 Avril 1967) portant application des dispositions de la loi organique

.................................. 77 CHAPITRE 1 : LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES............................. 79 CHAPITRE 2 : LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS NON BÂTIES................... 81 CHAPITRE 3 : LA TAXE D'HABITATION ............................................................................... 83 CHAPITRE 4 : LA CONTRIBUTION ÉCONOMIQUE TERRITORIALE ............................ 85 I. – LA COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES ............................................

formalités administratives et de publicité déclaration d'existence déclaration de votre investissement demande d'avantages fiscaux Section 6: Quelles sont les frais de constitution de votre société ? 1. 2. 3. droits d'enregistrement taxe de publicité foncière droits de timbre CHAPITRE II: LES AVANTAGES FISCAUX ACCORDES AUX ENTREPRISES PAR L'ORDONNANCE N° 06-08 DU 15 JUILLET 2006 MODIFIANT ET COMPLETANT L'ORDONNANCE N° 01-03 DU 20 AOUT 2001 RELATIVE AU DÉVELOPPEMENT DE L'INVESTISSEMENT. Section 1: Sociétés

générale du mur). – il relie les points qui ont la ? cote est ca donne la courbe du niveau. – sur ce plan il mentionne tout a qu’est en surface (poteau, arbre……)(la superficie).- Certificat du propriété : Le titre foncier (correspond a (CIN) ). La conservation foncier elle doit nous remettre la plan cadastral sur ce plan du format A4 su lequel est repère le contour du terrain, le terrain fonciers, l’orientation nord.  3eme PERSONNE : L’ARCHITECTE : les docs à lui remettre le plan cote [établie par le

clauses pénales qui sanctionnent l'inexécution fautive assortie d'une indemnité, par ailleurs les parties peuvent s'accorder le droit  de se désengager moyennant une compensation financière ce qu'on appelle la clause de dédit (elle n'existe pas au Maroc)     Section II: Le régime juridique de la promesse unilatérale: Si l'art. 488 du DOC stipule que "la vente est parfaite entre les parties dès qu'il y a consentement ... Accord sur la chose et sur le prix ...". L'art ne pose pas problème et de

étaient un moyen de recopie, mais il y avait le problème des fautes et des erreurs. Une des particularités de l’empire romain est un empire qui se base sur la richesse terrienne. La richesse dans la Rome Antique, se base autour de la propriété foncière. C’est peut être une explication de l’organisation du système féodal (du moyen-âge). De plus au moyen âge, les deux apports de nourriture viennent de la terre et de la chasse en foret. La terre sera découpée en domaines, sur lequel le seigneur sera

sur un total de 1,5 millions de séjours à l’étranger, sont 39% à voyager en Libye, 8% au Maroc, et 3% en Algérie (Office national du tourisme tunisien). Le tourisme des nationaux résidants à l’étranger peut constituer une part non négligeable de la fréquentation pour des pays à tradition d’émigration. En 1999, ces touristes représentaient 18% des arrivées internationales en Tunisie, 30% en Egypte, 38% au Maroc et 81% en Algérie, avec une répartition annuelle plus saisonnière que celle des autres

pour les contribuables dont le revenu professionnel est déterminé selon le régime du bénéfice forfaitaire et dont le montant de l’IR émis en principal dépasse 5 000 dirhams ; Instauration de la possibilité d’acquisition par les étrangers résidents au Maroc en situation régulière des logements à faible valeur immobilière et des logements destinés à la classe moyenne ; Réduction du délai de bénéfice de l’exonération de l’IS (ou de l’IR professionnel) de 20 à 8 ans pour les bailleurs de logements à faible