Constitution 1791 Régime

aux idées des Lumières pour réaffirmer et augmenter son pouvoir, c’est avec lui que commence la révolution liégeoise. 5. Bassenge : Homme politique, écrivain et révolutionnaire liégeois (idées des Lumières) du XVIII-XIXe. Il veut arriver à une constitution (assemblée représentative avec des gens élus. Exilé lors des restaurations épiscopales, il va en France (révolution). 6. Fabry : Leader de la révolution liégeoise du XVIIIe, il est élu bourgmestre de manière très populaire. 7. Chestret : Leader

plus grande démocratie et le besoin d’ordre et de stabilité. Savoir compléter et se servir d’un tableau à double entrée. Consigne : À partir du dossier documentaire rassemblant les trois organigrammes et les deux extraits de deux constitutions de l’an VIII et de l’an XII, complète le tableau. |Périodes |Monarchie absolue |Monarchie constitutionnelle |La République

Sujet : A quoi sert le droit constitutionnel ? Le droit constitutionnel est le droit de la Constitution. C'est de lui dont découle le droit en général. Premièrement, qu'est-ce que la Constitution ? Au sens matériel, la Constitution est l'ensemble des règles (écrites ou non) qui détermine la forme de l'État, ainsi que la dévolution et l'exercice du pouvoir. Au sens formel, la Constitution est le document relatif aux institutions politiques, dont l'élaboration et la modification obéissent à une

« La France est-elle encore une République unitaire ? » La France, dotée d’une République depuis la constitution de 1791, aujourd’hui gouvernée par la Vème République depuis la constitution du 04 octobre 1958, sous un régime semi-présidentiel, apparaît dans son fondement comme un Etat unitaire. Or, force est de constater, que cet Etat ne possède pas en son sein, qu’un seul centre d’impulsion aussi bien juridique, qu’administratif. C’est la raison pour laquelle nous pouvons nous demander en

la société (société inégalitaire). Ces critiques se diffusent au sein de l’opinion publique, il existe une grande sociabilité (toute personne tient salon, partage des idées). Les révolutionnaires veulent en 1789 anéantir l’organisation de l’ancien régime et édifier une société nouvelle avec deux principes qui dominent : Individualisme : intérêt pour l’homme, pour ses droits naturels. Rationalisme : tout doit être analysé à la lumière de la raison humaine avec une vision critique. Cela conduit à

La création de la constitution, A la fin de 1788, la France connaît une crise des plus dévastatrices. Les récoltes sont mauvaises et l’activité économique stagne, entraînant chômage et crainte au sein de la population. Ce contexte va alors amener à l’avènement d’une pensé révolutionnaire qui va parcourir l’ensemble des citoyens d’une nation opprimé. Nous allons voir le cas de la création et de l’évolution de la Constitution française une volonté de liberté toujours plus grandissante qui amène a de

Bastille. 26 août 1789 : Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen. Octobre 1789 : Les bases de la future constitution sont posées. 21 juin 1791 : Fuite du Roi à Varennes. 5 août 1791 : Le projet de constitution est présenté par Thouret. 30 septembre 1791 : L’assemblée se sépare. 3 septembre 1791 : Le texte est voté. Il comporte 7 titres et 209 articles. 14 septembre 1791 : le roi lui jure fidélité. 10 août 1792 : Veto du roi sur deux décrets : immigrés et prêtres réfractaires. Invasion

demi-siècle, cinq Constitutions fixant les bases que le nouveau régime politique devra respecter. L'histoire constitutionnelle de la France est faite de nombreux changements ce qui a donc engendré un grand nombre de régimes politiques depuis la Révolution française. Adoptée par référendum le 28 septembre 1958 ; la Constitution du 4 octobre 1958 est le texte fondateur de la Ve République. Quels changements fondamentaux y a-t-il entre les constitutions de 1791, 1793 et la constitution du 5 fructidor de

 programme  traité  dans  le  cours  écrit. La  première  partie  (leçons  1  à  8)  est  consacrée  aux  concepts  fondamentaux  du  droit  public  et  à  l’histoire  des   constitutions et des institutions publiques françaises depuis 1789. La  seconde  partie  (leçons  9  à  16)  est  consacrée  à  l’étude  des  institutions  et  du  droit  de  la  Ve  République. La

 Histoire de la société Ordre des régimes politiques : Révolution 1789 à 1799 Consulat et l’Empire 1799 à 1814 Monarchie constitutionnelle 1814 à 1848 dont deux regimes restauration et la monarchie julienne 2nd républiques 1848 à 1852 2nd empire 1852 à 1870 Avant 1789 c’est lancien regime Crise de lancien regime qu’on comprend les causes Chapitre preliminaire : la prise de lancien regime La France avant 1789 est une societe dont les structures politique, economiques et sociale sont radicalement