Constitution Civile Du Clergé

laïcité (du grec laikos : peuple ), est une conception de l'organisation de la société, une philosophie de vie, se rapportant à des valeurs en rejetant tout référence à une religion, aux dogmes et au surnaturel par rapport aux pouvoirs politiques, civiles et administratifs. Elle est basée sur la liberté de conscience visant à l'épanouissement de l'homme en tant qu'individu et citoyen. Les valeurs de la laïcité sont la démocratie, les droits de l'homme ,le droit à la différence, l'eudémonisme, refus

la France une Constitution, chacun à leur tour les députés répètent « Je le jure ! ». Le lendemain, le roi ferme le gymnase, car il est réservé par le comte d'Artois, le frère du roi ( Charles X). Les députés se réunissent alors dans l'église Saint Louis que le clergé leur a octroyé. Louis XVI rassemble alors des troupes pour dissoudre cette assemblée de récalcitrants, mais bientôt une grande partie du clergé se joint au tiers. Afin de limiter les dégâts, le roi ordonne alors au clergé et à la noblesse

l’époque  mosaique coutumière, division de la France (pays de coutume et pays de droit écrit), cette diversité est figée par la rédaction. Alors que nous nous avons un code pour tous (code civil 1804) ce qui est inédit au regard de l’histoire du droit privé. L’Ancien Régime est une société d’ordres : Nobles, Clergé et Tiers-Etat. Le système est cohérent et chaque catégorie a son droit propre, d’où le terme « privilèges ». Ce système était tout à fait opérationnel au MA et à l’époque moderne. Donc la

politiques * crise de l’affaire Dreyfus * diverse révolution La fonction de la société * phénomène économique * structure mentale des français A partir de 1789, mise en forme de la constitution française. Programme des cours : * De la politique à l’économie * De la politique au social * Départ de 1789 à nos jours * Fin des querelles entre royaliste et républicain * La république sera voter en 1875 * La libération

nouveau, pour un droit très simple, qui n’a plus beaucoup de relations avec le droit romain complexe et sophistiqué: on se replie sur des coutumes, et le système est faible. C’est une société divisée, hiérarchisée en trois catégories : la noblesse, le clergé, et le Tiers-Etat (les travailleurs) dont les deux premiers ordres bénéficient de privilèges (lois privées.) Dans ces circonstances, nous allons voir que le droit connaît une décadence, celle du droit écrit, à travers laquelle la société est traversée

remplace par sa sœur Marie et Guillaume d'Orange qui sont eux plus ouverts aux idées des lumières et qui eux acceptent : l'existence du parlement, le droit pour chaque citoyen à la justice et la tolérance religieuse (''habeas corpus''). Cette première constitution moderne va devenir un exemple. {draw:frame} Une seconde révolution a lieu aux États-unis en 1774. 13 États sur la côte-est du continent (qui ne sont encore que des colonies de la Grande Bretagne) possèdent un gouverneur qui représente le Monarque

sorte de constitution (loi fondamentale qui définie l’organisation et le fonctionnement de l’état, et qui précise l’attribution des différents pouvoirs). Dès le 17ème siècle, les pouvoirs sont séparés entre le roi et le parlement anglais (ensemble de 2 assemblés ayant un rôle politique). Les deux assemblés de ce parlement n’ont pas les mêmes pouvoirs. La chambre des communes (personnes élues) a plus de droit que la chambre des Lords (personnes non élues, comme les nobles, les clergés..). A cette

au mécontentement du Tiers-Etat. Elle accepte la réunion des Etats Généraux, prévue le 1e Mai 1789. Celle-ci est censée sortir le pays de la crise qu’elle traverse. Chaque ordre (la société est divisé en trois ordres principaux : la noblesse, le clergé, le tiers-état, ce dernier représentant environ 96% de la population.) doit s’exprimer sur la question de l’impôt. Un ordre est considéré comme un vote, le tiers-état se retrouve donc à deux voix contre une. Le roi demande alors aux trois ordres de

Assemblées reprennent l’avantage sur le pouvoir exécutif. Sieyès prépare une Constitution destinée à renforcer le pouvoir de l’exécutif sans supprimer le rôle des Assemblées. Pressentant le général Joubert pour mener à bien cette opération, il est obligé de se retourner vers Bonaparte, Jouber ayant été tué à Novi. Après le coup d’Etat du 18 Brumaire, Sieyès est l’un des trois consuls du Consulat, mais Bonaparte refuse sa Constitution, trop parlementaire à son gré. Il est promu grand officier de la Légion

couronne à Marie 2 et Guillaume 2 d’orange qui jurent de respecter la déclarations des droits avant d’être couronnés. Cette déclaration précise les droits et les devoirs du peuple et du roi. Le pouvoir du roi est limité par le parlement et une constitution. Il y a séparation des pouvoirs, le parlement s’occupe du législatif et le roi de l’exécutif. La population est représentée par le parlement, mais seul les riches peuvent voter. 4) Que sais-tu sur Charles Quint ? - Il est surnommé « monarque