Constitution De 1791 Et 1793

l’« antique Constitution » I. La Constitution de l’Ancien Régime A. L’absolutisme royal B. Les Lois fondamentales du Royaume 1) Les Lois fondamentales du Royaume protégeant les intérêts de la Couronne 2) Une Loi Fondamentale d’organisation de la monarchie II. Les idées politiques des Lumières A. Le contrat social B. La séparation des pouvoirs (renvoi) Section 2 : La naissance du droit constitutionnel moderne I. Le transfert de souveraineté du Roi à la Nation II. La Constitution du 3 septembre

La création de la constitution, A la fin de 1788, la France connaît une crise des plus dévastatrices. Les récoltes sont mauvaises et l’activité économique stagne, entraînant chômage et crainte au sein de la population. Ce contexte va alors amener à l’avènement d’une pensé révolutionnaire qui va parcourir l’ensemble des citoyens d’une nation opprimé. Nous allons voir le cas de la création et de l’évolution de la Constitution française une volonté de liberté toujours plus grandissante qui amène a de

Microsoft Word - Séance 1 une femme dans la Révolution.docx          OBJET  D’ETUDE  N°2  :  La  littérature  d’idées  du  XVIe  au  XVIIIe  siècle   Partie  I  :  Déclaration  des  droits  de  la  femme  et  de  la  citoyenne,  Olympe  de  Gouges  (1791)     Problématique  :  Comment  cette  œuvre  promeut-­‐elle  l’émancipation  des  femmes  ?     Séance  1  :  Une  femme  dans  la  Révolution   C’est  une  auteure  dont  l’œuvre  et  le  destin  sont  indissociables  de  leur  contexte,  la  Révolution

nationalisation des biens du clergé. Ces biens sont mis à la disposition de la nation. La vente de ces biens est au profit des plus riches car ils sont vendus massivement. La loi Le Chapelier en 1791 proscrit les libertés du travail. Elle interdit la coopération ouvrière et les grèves. Entre 1790 et 1791, et afin de faire disparaître l’Ancien Régime, l’Etat crée le système métrique. Ce système comprend le mètre, l’are, le litre, le gramme et le bar. Le 26 août 1789, l’Assemblée Nationale proclame

Etude des constitutions françaises Il y a plusieurs raisons d'étudier les constitutions antérieures. Tout d'abord pour comprendre les sociétés juridiques actuelles. Les mécanismes juridiques actuels sont une résultante des principes et des concepts affirmés pendant la période révolutionnaire. La hiérarchie des normes est un principe posé par cette période aussi. L'autre raison, c'est que chaque régime politique réagit par rapport à son ou à ses prédécesseurs. Celui de la Vème république est la

de la France (1789-1958)* Szreamkiewicz & Bouineau, Histoire des institutions (1750-1914) Timbal, Histoire des institutions publiques et des faits sociaux * Godechot, Les constitutions de la France depuis 1789. Que sais-je ? Duverger, Les constitutions de la France Bodineau et Verpeaux, Histoire des Constitutions de la France Introduction : La France pré-révolutionnaire Section 1ère : La tradition monarchique du pouvoir La monarchie fut le mode permanent de gouvernement de la France

août 1789 est le texte fondamental de la Révolution française, il énonce un ensemble de droits naturels individuels et collectifs et les conditions de leur mise en oeuvres. S'en suit après deux autres Déclaration des droits de l'homme et du citoyen en 1793 et 1795, toute dans un contexte précis. C'est la raison pour laquelle nous étudierons ici les Déclarations des droits de l'homme et du citoyen. Pour cela nous étudierons dans une première partie l'origine des 3 Déclaration des droits de l'homme et

ont été partout admirées ou redoutées. Si, en Angleterre, Burke critique le mouvement révolutionnaire, à Hambourg, Lopstock célèbre le premier anniversaire de la prise de la Bastille. "La Révolution intéresse l'humanité toute entière" note Fichte en 1793. De son côté, le philosophe Hegel s'écrie : "Il faut considérer la Révolution française comme un événement du monde entier". Et il ajoute : "Ce fut un merveilleux lever de soleil et tous les êtres pensants ont célébré cette époque avec le peuple français"

I- La Monarchie Constitutionnelle , l’expression lente de la Souveraîneté Nationale I- 1789-1791 concilier Souveraîneté Nationale et Souveraîneté Royale a)- Le Serment Du Jeu de Paume à la Fête de la Fédération A l’ouverture des Etats Généraux, une partie des représentants sont déçus par le discours du roi mais sont relativement confiant dans sa volonté de changer la Constitution. Le fait que deux chambres soient créées (Noblesse+Clergé, Tiers Etat), va dans ce sens. Le principal soucis du Tiers

L’organisation des pouvoirs de la Constitution de 1791 est-elle responsable de sa fin ? Pour Montesquieu, il est important qu’il y ait une séparation des pouvoirs. Il doit, selon l’auteur de De l’Esprit des Lois, y avoir une différence entre le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif et le pourvoir judiciaire. La Constitution de 1791 est la première institution écrite et elle transfère la souveraineté du roi à la Nation. L’organisation des pouvoirs correspond aux pouvoirs attribués aux institutions