Constitution De 1791 Et 1793

citoyenne (1791)« Avant-propos, Préambule, Article Premier »Ecrire et combattre pour l’égalitéAccroche : Auteure :Olympe de Gouge (1748-1793) est la femme qui incarne l’esprit de la Révolution française. Femme de lettres, dramaturge, pamphlétaire, elle défend de nobles causes comme l’abolition de l’esclavage et plus particulièrement la reconnaissance des droits de femmes. Cependant, c’est cette vision du monde audacieuse, visionnaire et progressiste qui la conduira à la guillotine en 1793. Pourtant

faisant corps entre le ROI et les français, c’est ce qu’on appelle la TABLE RASE. On ne peut pas revenir en arrière. Après la réforme de la société, en 1791 le 3 septembre, on réforme constitutionnellement. L’Assemblée nationale Constituante promulgue la 1ère Constitution française de ce qui est une monarchie constitutionnelle. Cette constitution devait être parfaite et finir la révolution. Elle est assez déséquilibrée. Section 1 : le transfert de la souveraineté de mai à août 92 Ce transfert

II. LA CONSTITUTION La Constitution c’est de pouvoir fixer par écrit les règles de l’Etat. Elle comprend l’essentiel des règles qui fixe le pouvoir public. C’et une multitude textes qui constituent une Constitution, les règles d’organisation du pouvoir public. Apparait Elle assure la liberté des citoyens, vu comme un facteur d’émancipation dans le but d’éviter la tyrannie. C’est le texte suprême. Construit toujours un devrait être, un idéal. France : première constitution écrite depuis 1791 Ecrite :

régimes, de s’opposer aux lois votées par l’Assemblée législative. Ainsi, dans certaines constitutions ce pouvoir est institué au pouvoir exécutif. C’est le cas en 1791 dans la Constitution française post révolutionnaire, ou encore en 1787 aux Etats-Unis, où ce pouvoir est toujours en vigueur. Après la Révolution de 1789, il fallait pour l’Assemblée Nationale, rassembler tout les grands principes dans une constitution qui formerait alors la profession de foi de cet état en réformation. Elle instaure

dans la conception de la loi. Tout d’abord nous envisagerons l’apogée du culte (A) avec la Révolution Française et la Déclaration des Droits de l’Homme, puis nous nous intéresserons aux fondements de ce nouveau système juridique (B) que sont la Constitution, la loi comme unique source de droit et le code civil.   A - Apogée du culte de la loi : 1) La Révolution Française 1789 : Sous l’Ancien Régime, les seules lois fondamentales portaient sur la dévolution de la Couronne et l’inaliénabilité

la république , l'empire jusqu'à ce que le régime républicain soit définitivement étable en 1864 . Titre I : De la révolution à la fin du second empire Chapitre I : La fin de l'absolutisme et la première constitution française La première constitution française a été adopté en 1791 . Section I : Le déclin de la monarchie absolue I / Les contextes A / Le contexte social A la veille de la révolution française la population est répartie en 3catégories ( ordres ) : le clergé

constitutionnelle de la Révolution jusqu'à la chute de la fin de l'Empire Le droit constitutionnel moderne commence en 1789, à cette époque il y a la Révolution. Avant la Révolution on avait une monarchie absolue, à cette époque on n'avait pas une Constitution écrite mais on avait des lois fondamentales du royaume qui organisent le pouvoir. Ces règles coutumières n'intéressent que le Roi. On réunit les états généraux ( assemblée composée de représentants de la noblesse et du tiers état ). 5 mai 1789

des Jacobins et rejoint celui des Feuillants. Il se prononce contre la déchéance du roi et pour sa remise en fonction après sa suspension temporaire, et s’oppose à la proposition de Robespierre excluant la réélection des Constituants. Le 4 septembre 1791, Merlin est élu président du tribunal criminel du Nord. Un an plus tard, il est élu le premier des douze députés de ce département à la Convention, où il siège parmi les hommes de la Plaine. Dès le 22 septembre, il s’oppose à la proposition de Sergent

CM HISTOIRE CONTEMPORAINE 23/09/10 I ) L'assemblée législative : 1er octobre 1791- septembre 1792 A ) Une monarchie constitutionnelle La présence d'une monarchie constitutionnelle montre que les pouvoirs du roi sont limités par une Assemblée. Le mot "monarchie" renvoi au roi et le mot "constitutionnelle" renvoi à l'Assemblée. 1 ) Les pouvoirs de la constitution La Constitution prévoit une Assemblée législative au suffrage censitaire (= ce suffrage concerne seulement ceux qui

de l’Homme et du citoyen de 1789 dans son article premier pose tout d’abord le principe que « nul ne peut être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi ». La Constitution de 1791 garantie à tout homme la liberté d’exercer le culte auquel il est attaché. La Constituante n’a pas voulu rompre avec la tradition de l’union très étroite entre l‘Eglise Catholique et le roi. Cependant, l’Assemblée prend néanmoins la décision