Constitution De 1791 Et 1793

l'empire : déclaration, constitutions et codifications ( 1789 - 1815 ) Titre 1 : les réalisations révolutionnaires Tout commence par un projet constitutionnel, les députés sont à la recherche du régime politique idéal. Mais cette recherche est extrêmement liée à des modifications brutales. Chapitre 1 : la révolution à la recherche du régime politique idéal C'est un cadre dans lequel le citoyen pourra se mouvoir, trouver sa liberté, et il va être régi par une constitution qui décrit les fondements

parlement impose la suspension des impôts jusqu'à la convocation des états généraux. 5 Mai 1789: Ouverture des états généraux à Versailles. Le 17 Mai, le tiers-état se proclame assemblée nationale et jure de ne pas se séparer avant d'avoir donné une constitution au royaume. Ils seront rejoints par la majorité du clergé et quelques nobles. Louis XVI doit céder. Le 9 Juillet 1789, l'assemblée se proclame assemblée nationale constituante. Necker est renvoyé par le roi. Le 14 Juillet prise de la Bastille

est né le 23 Aout 1754 à Versailles et accède au trône de France et de Navarre en mai 1774 et est sacré à la Cathédrale de Reims le 11 juin 1775. Il devient Roi des Français de 1789 à 1792. Puis est guillotiné sur la Place de la Révolution à Paris en 1793. Louis XVI a régné en tant que Roi de France pendant quinze ans puis il a régné trois ans en tant que Chef de l’Etat pour les français ; Son règne aura duré dans sa totalité dix-huit ans. Les événements essentiels de son règne sont : _ Louis XVI

COMMENTAIRE DE TEXTE « Je ne parlerai point avec étendue de la nature et de l'avantage du gouvernement monarchique ; vous l'avez plusieurs fois examiné, et vous avez montré votre conviction en l'établissant dans votre pays. Je dirai seulement : toute Constitution, pour être bonne, doit porter sur ces deux principes, doit présenter au peuple ces deux avantages : liberté, stabilité dans le gouvernement qui la lui assure. Tout gouvernement, pour rendre le peuple heureux, doit le rendre libre. Tout gouvernement

par une constitution · Les Etats généraux doivent être régulièrement convoqués, voter les lois et les impôts· Les impôts doivent être payés par tousEn 1789, c’est le début de la Révolution française, plusieurs évènements se succèdent. Les Etats généraux deviennent l’Assemblée nationale constituante. Ils établiront les droits et les devoirs du roi et de la nation. Leur pouvoir est donc supérieur à celui de Louis XVI. « La souveraineté passe des mains du roi à celle de la nation ».En 1791, l’Assemblée

Début de son règne (officiellement) en 1715, il a 5ans. Il meurt en 1774 Philippe d’Orléans ( 1674 – 1723 ) Régent du Royaume de France pendant la minorité de Louis XV ( 1715-1723) Louis XVI ( 1754 – 1793 ) Roi de France et de Navarre ( 1774–1791 ) puis roi des Français ( 1791–1792 ) Les différents types de régimes politiques La Monarchie  : du grec mono : seul et archeim : pouvoir. Pouvoir en un seul. 1° ) Absolue ( 987- 1789 ) : Régime politique dans lequel

étaient moins opposés que les Montagnards. Ce type de féminisme survivra sous différentes formes jusqu’en automne 1793 qui verra l’interdiction de toute forme d’associations de femmes. Les clubs En automne 1790, se crée le premier club mixte : « La Société des Amis de la Constitution». Théroigne de Méricourt et Madame Roland, entre autres, y participeront. Malgré cela, en mars 1791, Etta Palm fonde « la Société des Amies de la Vérité », le premier club exclusivement féminin. En août 1792,

française. Avant la DDHC avant la première constitution Française de 1791, il existait des lois coutumières que l’on appelé lois fondamentales du royaume. Elle relevait de la coutume ex : loi salique. La France a connu 15 constitutions entre 1791 et 1958. D’abord il y a une diversité » dans les régimes politiques qui ce sont succéder depuis 200 ans, on trouve aussi des traditions politique et constitutionnel dans notre pays et ceux malgré des régimes différend. - 1791 : monarchie constitutionnelle inspiré

l’épanouissement des libertés ? Peut-il être limité ? Question qui incarne le renouveau du droit constitutionnel. Phase du contentieux. Cette phase correspond au succès de l’expression état de droit car il s’agit d’envisager un état soumis à la constitution, au droit. Cette question (état de droit) a eu tellement de succès qu’elle s’est diluée. Il y a avancée de l’état de droit lorsqu’il y a une évolution des libertés = idéal humanitaire. Comment peut-on envisager que l’état qui crée le droit puisse

fondements de l'inégalité parmis les hommes. Ce passage d'un modèle féodal canonique à un modèle démocratique ne peut selon les révolutionnaires se faire que par l'investissement du politique dans le religieux ce qui explique la mise en place de la constitution civile du clergé en 1790 ainsi que la réquisition des biens du clergé ( tous deux fortement contesté par le Pape). => Idée de Adams. Cependant, la philosophie des Lumières bien que puissante ne semble pas être la seule cause de la Révolution